Transports sanitaires terrestres de personnes pour le compte du CH de la Haute-Marne, du CH de Joinville et de l'EHPAD de Wassy

Avis de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires terrestres de personnes pour le compte du CH de la Haute-Marne, du CH de Joinville et de l'EHPAD de Wassy
Numéro de référence: 2026/GHT5/83
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Titre: Transports sanitaires de patients par ambulance/ TAP du CH Joinville
Description du marché: Transports sanitaires de patients par ambulance/ TAP du CH Joinville
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Transports groupés de patients en accueil de jour du CH Joinville
Description du marché: Transports groupés de patients en accueil de jour du CH Joinville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Transports groupés de patients en accueil de jour de l'EHPAD Wassy
Description du marché: Transports groupés de patients en accueil de jour de l'EHPAD Wassy
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Transports groupés de patients du CH de la Haute-Marne " Clé des Champs "
Description du marché: Transports groupés de patients du CH de la Haute-Marne " Clé des Champs "
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Transports groupés de patients du CH de la Haute-Marne " Ecole Buissonnière " à Chaumont
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Transports groupés d'enfants du CH de la Haute-Marne " CMP La Récréation " à Saint-Dizier
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Transports groupés d'enfants du CH de la Haute-Marne " CMP/CATTP Georges Heuyer " à Langres
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Transports groupés d'enfants du CH de la Haute-Marne " Gabriel Pertat " à Joinville
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Transports groupés d'enfants du CH de la Haute-Marne " Jehanne Madame " à Wassy
Description du marché: Transports groupés d'enfants du CH de la Haute-Marne " Jehanne Madame " à Wassy
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d'enregistrement national: 20003978200012
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard
Code postal: 55107
Commune postale: VERDUN Cedex
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vschiltz@pssm.fr 📧
Téléphone: +33 329768748 📞
URL: https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://chvsm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1189514.html 🌏
URL de participation: https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1189514.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
CO 20038
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-749219 (2026-10-27)