Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
EPMS DE L OURCQ
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
Date limiteDeadline 2026-10-31
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: tacite
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-31 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 45 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epms de l ourcq
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Allee andre benoist
Code postal: 77410
Commune postale: Claye-souilly
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sasha riffard
Courrier électronique: direction-adjointe@epms-ourcq.fr 📧
Téléphone: +33 620474534 📞
URL: https://www.epms-ourcq.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947176?orgAcronyme=a2g 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947176?orgAcronyme=a2g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-656523 (2026-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
Numéro de référence:
2600005
Brève description:
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: tacite
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-31 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 45 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epms de l ourcq
Numéro d'enregistrement national:
26770498900016
Adresse postale: Allee andre benoist
Code postal: 77410
Commune postale: Claye-souilly
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sasha riffard
Courrier électronique: direction-adjointe@epms-ourcq.fr 📧
Téléphone: +33 620474534 📞
URL: https://www.epms-ourcq.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947176?orgAcronyme=a2g 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947176?orgAcronyme=a2g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Melun
Numéro d'enregistrement national:
26770498900016
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-656523 (2026-09-21)
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