Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
ugecam bfc
Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Date limiteDeadline 2026-10-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Espace Mittelland › Jura
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 - Transport des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU
Description du marché: Transport des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 - Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)
Description du marché: Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam bfc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Georges Bourgoin
Code postal: 21121
Commune postale: Fontaine-les-Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches.ug-bfc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 03 80 46 88 30 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-bourgogne-franche-comte 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CITE JUDICIAIRE RUE GENERAL FABVIER 54000 NANCY
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais de recours légaux.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 183-653418 (2026-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence:
26-UG04-AC-19
Brève description:
Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 - Transport des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU
Description du marché: Transport des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 - Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)
Description du marché: Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution:
Côte-d’Or
🏙️
Jura
🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam bfc
Numéro d'enregistrement national:
42416376400220
Adresse postale: 3 rue Georges Bourgoin
Code postal: 21121
Commune postale: Fontaine-les-Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches.ug-bfc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 03 80 46 88 30 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-bourgogne-franche-comte 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540111600082
Adresse postale: CITE JUDICIAIRE RUE GENERAL FABVIER 54000 NANCY
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais de recours légaux.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 183-653418 (2026-09-18)
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