GHT_TRANSPORTS_NON_MEDICALISES

CHU Rouen Normandie

Prestation de transports non médicalisés par ambulance / VSL ou taxis conventionnés pour le GHT Rouen Coeur de Seine

Date limite

Deadline 2026-11-13

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-09 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ght_transports_non_medicalises
Brève description:
Prestation de transports non médicalisés par ambulance / VSL ou taxis conventionnés pour le GHT Rouen Coeur de Seine
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Titre: lot 1 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance – pour le CH LE BELVEDERE / CH LE ROUVRAY à SOTTEVILLE-LES-ROUEN / CH BOIS PETIT / CHU ROUEN NORMANDIE
Description du marché:
lot 1 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance – pour le CH LE BELVEDERE / CH LE ROUVRAY à SOTTEVILLE-LES-ROUEN / CH BOIS PETIT / CHU ROUEN NORMANDIE
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
Adresse postale: CHU Rouen Normandie
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Critères d'attribution
Critère:
1°) Prix sur la base du ou des pourcentages de remise fixés au B.P.U et repris dans le DQE : 50 % 2°) Valeur technique : 40 % - Sous-critère Organisation proposée pour assurer la prestation de transports : 20 % - Sous-critère Qualité de la proposition technique + hygiène sur la base du questionnaire : 20 % 3°) Développement durable sur la base des sous-critères suivants : 10 %
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: lot 2 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance – pour le CH DURECU LAVOISIER à Darnétal
Description du marché:
lot 2 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance – pour le CH DURECU LAVOISIER à Darnétal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: lot 3 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance / VSL ou taxis conventionnés – pour le CH de l’AUSTREBERTHE - BARENTIN
Description du marché:
lot 3 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance / VSL ou taxis conventionnés – pour le CH de l’AUSTREBERTHE - BARENTIN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: lot 4 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance et par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH GOURNAY EN BRAY
Description du marché:
lot 4 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance et par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH GOURNAY EN BRAY
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: lot 5 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance et par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH ASSELIN-HEDELIN à YVETOT
Description du marché:
lot 5 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance et par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH ASSELIN-HEDELIN à YVETOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: lot 6 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance et par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH FERNAND LANGLOIS à NEUFCHATEL-EN-BRAY
Description du marché:
lot 6 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance et par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH FERNAND LANGLOIS à NEUFCHATEL-EN-BRAY
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: lot 7 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CHU ROUEN
Description du marché:
lot 7 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CHU ROUEN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: lot 8 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés– pour le CH LE BELVEDERE
Description du marché:
lot 8 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés– pour le CH LE BELVEDERE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: lot 9 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH LE ROUVRAY
Description du marché:
lot 9 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH LE ROUVRAY
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: lot 10 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH DURECU-LAVOISIER à DARNETAL
Description du marché:
lot 10 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH DURECU-LAVOISIER à DARNETAL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: lot 11 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH LE BOIS PETIT à SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Description du marché:
lot 11 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH LE BOIS PETIT à SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: lot 12 : Prestation de transports sanitaires par ambulance pour les patients bariatriques – pour les établissements du GHT Rouen Cœur de Seine
Description du marché:
lot 12 : Prestation de transports sanitaires par ambulance pour les patients bariatriques – pour les établissements du GHT Rouen Cœur de Seine
Critères d'attribution
Critère:
1°) Prix fixés au B.P.U et repris du DQE : 60 % 2°) Valeur technique : 35 % - Sous-critère Organisation proposée pour assurer la prestation de transports : 20 % - Sous-critère Organisation proposée pour assurer la prestation de transports : 15 % 3°) Développement durable sur la base des sous-critères suivants : 5 %
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: lot 13 : Prestation de transports sanitaires para-médicalisés pédiatriques – pour le CHU ROUEN
Description du marché:
lot 13 : Prestation de transports sanitaires para-médicalisés pédiatriques – pour le CHU ROUEN
Critères d'attribution
Critère:
1°) Prix fixés au B.P.U et repris du DQE : 60 % 2°) Valeur technique (35 %) - Sous-critère Organisation proposée pour assurer la prestation de transports : 20 % - Sous-critère Qualité de la proposition technique + hygiène sur la base du questionnaire : 15 % 3°) Développement durable sur la base des sous-critères suivants : 5 %
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Ville: 76000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée de 6 ans de l’accord-cadre mentionnée dans le DCE se justifie par les investissements nécessaires à son exécution, en particulier en matière de véhicules (durée d’amortissement de ces derniers), de matériels et de ressources humaines.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 9999999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: 0235888023 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flauber
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 197-702964 (2026-10-09)