Transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais
Ville de Calais
Accord-cadre de services portant sur le transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais.
Date limiteDeadline 2027-01-14
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 356 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports dédiés aux établissements scolaires de la Ville de Calais
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports dédiés au fonctionnement du centre de loisirs municipal Coluche
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports de personnes pour les autres services de la Ville de Calais
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du Soldat Inconnu
CS 30329
Code postal: 62107
Commune postale: Calais
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DGA Education et Solidarités
Courrier électronique: marches.publics@grandcalais.fr 📧
Téléphone: 0321466200 📞
URL: www.calais.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index-collectivite.jsp?organisme=3D7W4N2FQL_MAIRIE_DE_CALAIS 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index-collectivite.jsp?organisme=3D7W4N2FQL_MAIRIE_DE_CALAIS 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 209-745317 (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais
Numéro de référence:
C_DGAES_2026-23
Brève description:
Accord-cadre de services portant sur le transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 356 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transports dédiés aux établissements scolaires de la Ville de Calais
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
Transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais - Transports dédiés aux établissements scolaires de la Ville de Calais
Site principal ou lieu d'exécution: null
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transports dédiés au fonctionnement du centre de loisirs municipal Coluche
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais - Transports dédiés au fonctionnement du centre de loisirs municipal Coluche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transports de personnes pour les autres services de la Ville de Calais
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Description du marché:
Transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais - Transports de personnes pour les autres services de la Ville de Calais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Calais
Numéro d'enregistrement national:
21620193900016
Adresse postale: Place du Soldat Inconnu
CS 30329
Code postal: 62107
Commune postale: Calais
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DGA Education et Solidarités
Courrier électronique: marches.publics@grandcalais.fr 📧
Téléphone: 0321466200 📞
URL: www.calais.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index-collectivite.jsp?organisme=3D7W4N2FQL_MAIRIE_DE_CALAIS 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index-collectivite.jsp?organisme=3D7W4N2FQL_MAIRIE_DE_CALAIS 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel après la signature du contrat dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans les six mois suivant la conclusion du contrat ; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 209-745317 (2026-10-26)
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