2024-01-04transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'alès (Ville d'Alès)
la présente consultation est relative au transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'alès. Elle concerne le transport régulier des élèves de la Ville d'alès vers les restaurants scolaires communaux, vers des lieux présents sur le territoire communal et des transports pédagogiques sur la commune et hors Alès. Elle est décomposé en 9 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel hors taxes propre à …
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2023-12-13accord-Cadre à bons de commande de transport à la demande sur le territoire nord d'evreux Portes de Normandie (SAEM Transurbain)
epn est l'autorité organisatrice des mobilités de l'agglomération Evreux Portes de Normandie (Epn). Selon les termes du contrat d'obligations de service public qui les lie, la gestion administrative du service de transport à la demande " TAXIBUS " dans les communes de l'agglomération non desservies par le réseau d'autobus est confiée à la SPL Transurbain. EPN confie l'exploitation de ce service de transport à la demande à des tiers par le présent accord-cadre, multi-attributaires. Il s'exécute par …
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2023-11-27transport scolaire pour des activités sportives et culturelles - 2 LOTS (Commune de Grasse)
transport scolaire pour des activités sportives et culturelleslot 1 - service des sports : dans le périmètre de la Commune de Grasse ainsi qu'au stade de La Bastide à Plascassier.Lot 2 - service culturel : En fonction d'un rayon kilométrique quel que soit la distance parcourue à l'intérieur de ce rayon. (Rayons de 10, 20, 30 kilomètres avec un point central : Grasse hôtel de ville)
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2023-10-24transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté - lots 5/7/13/14/17 (eure-Et-Loir MDA)
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département. Elle concerne les lots 5 - 7 - 13 - 14 et 17.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et …
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