Passation de marchés: Services spécialisés de transport routier de passagers

>20 marchés publics archivés

Achats récents de services spécialisés de transport routier de passagers en France

2024-01-11   prestation de transports des agents de la Métropole Européenne de Lille en situation de handicap (Métropole Européenne de Lille)
prestation de transports des agents de la Métropole Européenne de Lille en situation de handicap du lieu du domicile au lieu de travail. Le marché est un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu avec un seul titulaire. Il sera exécuté par émission de bons de commande Montant minimum sur la durée totale : 280 000 euro(s) HT ; - montant maximum sur la durée totale : 600 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2024-01-05   exploitation Des Lignes Regulieres Et Du Transport Occasionnel Du Reseau Transp'Or & Mobilites Sur Le Territoire De... (comm d agglomeration du pays de l or)
la présente procédure concerne l'exécution de l'exploitation des lignes régulières, de la ligne estivale et du transport occasionnel du réseau Transp'Or & Mobilités.Il s'agit d'un marché alloti, composé de 4 lots (lignes 1 à 5 et transport occasionnel scolaire, périscolaire, extrascolaire et structures associatives du territoire).Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations seront réglées par ordres de service et rémunérées sur la base des prix unitaires mentionnés au Bpu appliqués aux quantités … Voir la passation de marché »
2024-01-05   déplacement et accompagnement des enfants confiés à la Def (Département de la Seine Saint Denis)
le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants confiés à l'aide Sociale à l'enfance ainsi que le cas échéant de leurs accompagnateurs.Lot 1 : Transport et accompagnement des enfants suivis par l'aide Sociale à l'enfancelot 2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'aide Sociale à l'enfance Voir la passation de marché »
2024-01-05   services de transports scolaires à titre principal de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Loire et les... (Région Auvergne Rhône Alpes)
services de transports scolaires à titre principal de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Loire et les départements voisins Voir la passation de marché »
2024-01-04   services de transports à titre principal scolaire pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la... (Région Auvergne Rhône Alpes)
services de transports à titre principal scolaire pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la Haute-Loire- 40 lots Voir la passation de marché »
2024-01-04   transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'alès (Ville d'Alès)
la présente consultation est relative au transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'alès. Elle concerne le transport régulier des élèves de la Ville d'alès vers les restaurants scolaires communaux, vers des lieux présents sur le territoire communal et des transports pédagogiques sur la commune et hors Alès. Elle est décomposé en 9 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel hors taxes propre à … Voir la passation de marché »
2024-01-03   transport par ambulances (normales, médicales, paramédicales) de patients détenus pour le compte de l'etablissement... (EPSNF)
transport par ambulances (normales, médicales, paramédicales) de patients détenus pour le compte de l'etablissement Public de Santé National de Fresnes. Cette nouvelle procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse Voir la passation de marché »
2023-12-27   exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du Département... (Conseil général de la Vienne)
Le présent accord-cadre alloti en 16 lots, concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du Département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre de services donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum par lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans du 01/08/2024 au 31/07/2026. Il peut être reconduit 1 fois pour une nouvelle période de 2 ans Voir la passation de marché »
2023-12-26   service public de transport par petits véhicules pour des enfants fréquentant des classes spécialisées en milieu... (Amiens métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet la réalisation de service public de transport par petits véhicules pour des enfants fréquentant des classes spécialisées en milieu ordinaire dans le périmètre d'amiens Métropole Voir la passation de marché »
2023-12-22   prestations de transports sanitaires nécessaire aux besoins l'hospitalisation A Domicile de l'assistance... (Assistance publique hopitaux de Paris)
la consultation porte sur des Prestations de transports sanitaires nécessaire aux besoins l'hospitalisation A Domicile de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris Voir la passation de marché »
2023-12-22   transport scolaire sur le territoire d'agglopolys (Communauté d'agglomération de Blois)
la présente consultation concerne le transport des élèves d'écoles primaires habitant le périmètre d'agglopolys Voir la passation de marché »
2023-12-21   diverses Prestations de Transport durant les Jeux Olympiques et Paralympiques (ratp cap Île-De-France)
le présent marché, mono-attributaire, de type à commandes, sans montant minimum et avec maximum, concernent l'exécution de Prestations de Transport durant les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 Voir la passation de marché »
2023-12-20   prestations de transport collectif (Ville de Trouville-sur-Mer)
prestations de transport collectif sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire (un attributaire par lot) d'un an reconductible tacitement trois fois un an Voir la passation de marché »
2023-12-18   marché d'exécution de services réguliers routiers de transports scolaires pour le compte de Saint-Étienne Métropole (Saint Étienne métropole)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché concerne l'exécution , à titre principal, de services réguliers, routiers de transports scolaires, à partir du début de l'année scolaire 2024/2025 pour le compte de Saint-Étienne Métropole Voir la passation de marché »
2023-12-15   transport du personne de l'ineris (Ineris)
mise en place de navette entre la gare de Creil et l'ineris pour le transport du personnel . Mise en place de prestations de transport complémentaire selon les modalités prévues au CCTP Voir la passation de marché »
2023-12-13   transports réguliers de personnes sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
transports réguliers de personnes sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo Voir la passation de marché »
2023-12-13   transport sanitaire article 80 (CHD de Castelluccio)
le transferts de patients hospitalisés dont le transport est pris en charge par le Centre Hospitalier de Castelluccio Voir la passation de marché »
2023-12-13   accord-Cadre à bons de commande de transport à la demande sur le territoire nord d'evreux Portes de Normandie (SAEM Transurbain)
epn est l'autorité organisatrice des mobilités de l'agglomération Evreux Portes de Normandie (Epn). Selon les termes du contrat d'obligations de service public qui les lie, la gestion administrative du service de transport à la demande " TAXIBUS " dans les communes de l'agglomération non desservies par le réseau d'autobus est confiée à la SPL Transurbain. EPN confie l'exploitation de ce service de transport à la demande à des tiers par le présent accord-cadre, multi-attributaires. Il s'exécute par … Voir la passation de marché »
2023-12-11   transports par autocars avec chauffeurs nécessaires aux activités d'éducation à l'environnement assurées par la... (Commune de Vénissieux)
le contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire Voir la passation de marché »
2023-12-11   lignes de transports en commun sur les communes de Bourg Saint Maurice et Séez (Maison de l'intercommunalité)
le présent marché concerne la mise en place de deux lignes de transport en commun sur le territoire des communes de Bourg-Saint-Maurice et Séez. Il se décompose en deux tranches :-Tranche Ferme : Ligne Bourg-Saint-Maurice - séez fonctionnant toute l'année-tranche Optionnelle : Ligne Séez jusqu'aux Ecudets en hiver Voir la passation de marché »
2023-12-08   marché de transport scolaire, périscolaire et extrascolaire (Ville de Cogolin)
mise à disposition de bus avec chauffeur pour les transports scolaires, périscolaires et extrascolaires de la Commune de Cogolin Voir la passation de marché »
2023-12-06   exécution du service de transport scolaires adaptés des élèves et étudiants handicapés du département de... (Département de Seine-et-Marne)
exécution du service de transport scolaires adaptés des élèves et étudiants handicapés du département de Seine-Et-Marne par véhicules légers de moins de 9 places et/ou véhicules aménagés Voir la passation de marché »
2023-12-05   prestations de transports sanitaires pour le compte des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe... (Assistance publique hopitaux de Paris)
la consultation porte sur des " Prestations de transports sanitaires ", nécessaire aux besoins des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris Voir la passation de marché »
2023-12-01   marché de prestations de transport de personnes à destination d'équipements sportifs et culturels et de loisirs (commune de saint leger du bourg denis)
la présente consultation vise à confier des prestations de transport de personnes à destination d'équipements sportifs et culturels et de loisirs pour les communes membres du groupement de commandes.Ce groupement est composé de la commune de Saint-Léger-Du-Bourg-Denis en tant que coordonnateur du groupement de commandes et les communes de Bardouville, Boos, Gouy, Hautot-Sur-Seine, Hénouville, Houppeville, Jumièges, La Bouille, La Neuville-Chant-D'Oisel, Les Authieux-Sur-Le-Port-St-Ouen, Moulineaux, … Voir la passation de marché »
2023-11-27   transport scolaire pour des activités sportives et culturelles - 2 LOTS (Commune de Grasse)
transport scolaire pour des activités sportives et culturelleslot 1 - service des sports : dans le périmètre de la Commune de Grasse ainsi qu'au stade de La Bastide à Plascassier.Lot 2 - service culturel : En fonction d'un rayon kilométrique quel que soit la distance parcourue à l'intérieur de ce rayon. (Rayons de 10, 20, 30 kilomètres avec un point central : Grasse hôtel de ville) Voir la passation de marché »
2023-11-27   services de transports à titre principal scolaire pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la... (Région Auvergne Rhône Alpes)
accord-Cadre à bons de commande alloti en 2 lots, pour l'exécution de transports à titre principal scolaire pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la Haute-Savoie Voir la passation de marché »
2023-11-24   23dmt692 Marché des transports scolaires - renouvellement du lot 9 (ca Territoire de la Côte Ouest)
le contenu des prestations figurent explicitement dans le cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
2023-11-22   23dmt655 Marché des transports scolaires -Renouvellement du lot 9 (ca Territoire de la Côte Ouest)
le contenu des prestations figurent explicitement dans le cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
2023-11-20   exécution de services de transports scolaires sur Pornic agglo Pays de Retz à destination du collège de Chaumes en... (CA Pornic Agglo Pays de Retz)
exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz à destination du collège de Chaumes en Retz et des écoles primaires de Pornic agglo Pays deretz, marché décomposé en 2 lots Voir la passation de marché »
2023-11-20   location de véhicule avec chauffeur pour les besoins du Président de CCI France (CCI France)
le présent marché a pour objet la location de véhicule de moins de 5 ans avec chauffeur pour les divers besoins du Président de CCI France. La description des prestations et des attentes de CCI France est développée au sein du Cahier des Clauses Particulières valant Acte d'engagement (CCP valant Ae) Voir la passation de marché »
2023-11-17   exploitation du service collectif de transport à la demande de personnes à mobilite réduite sur le territoire de... (Dinan agglomération)
exploitation du service collectif de transport à la demande de personnes à mobilite réduite sur le territoire de dinan agglomeration Voir la passation de marché »
2023-11-17   sous-traitance de services reguliers de transport public de voyageurs 2023 (stcl)
passation de contrats de prestation de services réguliers de transport public de voyageurs Voir la passation de marché »
2023-11-07   exploitation de services de transports scolaires Transport des élèves à destination des établissements d'enseignement (sivom cno)
exploitation de services de transports scolairestransport des élèves à destination des établissements d'enseignement Voir la passation de marché »
2023-11-06   services de transport scolaire d'élèves et d'étudiants en situation de handicap (Département du territoire de Belfort)
services de transport scolaire d'élèves et d'étudiants en situation de handicap Voir la passation de marché »
2023-10-31   prestations de transport en commun de personnes par autocar avec chauffeur (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
prestations de transport en commun de personnes par autocar avec chauffeur (23f148) Voir la passation de marché »
2023-10-30   exécution de Services de Transport à la demande (cc des causses a l aubrac)
marchés de transport à la demande organisés par la Communauté de communes des Causses à l'aubrac par délégation de la Région Occitanie- méditerranée Voir la passation de marché »
2023-10-27   prestations de transports terrestres de patients a la charge des etablissements du ght somme littoral sud (CHU Amiens Picardie)
prestations de transports terrestres de patients a la charge des etablissements du ght somme littoral sud Voir la passation de marché »
2023-10-27   transports des élèves des écoles de la Ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les... (ville d'hyères)
les prestations concernent, pour les services SPORTS-EDUCATION-JEUNESSE, les transports des élèves des écoles de la Ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions Voir la passation de marché »
2023-10-26   exploitation du service de transport des personnes à mobilité réduite (CA Sarreguemines Confluences)
en complément de son réseau de transports collectifs sur son Ressort Territorial, la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences, en tant qu'autorité Organisatrice de la Mobilité, met en oeuvre des services à la demande sur réservation à destination des personnes à mobilité réduite sur l'ensemble de son territoire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: massing Inter-Services
2023-10-25   transport des enfants relevant de l'aide Sociale à l'enfance du Département du Finistère (Département du Finistère)
transport des enfants relevant de l'aide Sociale à l'enfance du Département du Finistère Voir la passation de marché »
2023-10-25   ramsco24 (Internat d'excellence de Sourdun)
service de ramassage scolaire academie de creteil Voir la passation de marché »
2023-10-24   transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté - lots 5/7/13/14/17 (eure-Et-Loir MDA)
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département. Elle concerne les lots 5 - 7 - 13 - 14 et 17.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et … Voir la passation de marché »
2023-10-24   prestation de transports de corps avant mise en bière (GHT Cévennes-Gard-Camargue)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-10-23   marché relatif à l'exploitation d'un service transport à la demande sur les 24 communes de la Communauté de communes... (com de communes falaises du talou)
la Communauté de communes Falaises du Talou souhaite relancer son marché d'exploitation d'un service de transport à la demande sur les 24 communes du territoire de la Communauté de communes Falaises du Talou Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Voyages et Transports de Normandie
2023-10-20   exécution des services de Transport A la Demande et de Transport d'intérêt Local sur le territoire de la Communauté... (Communauté de communes du Pays de Tara)
tad : Desserte assurée toute l'année du lundi au samedi et jours fériés.Til : Desserte assurée selon un calendrier annuel prédéfini Voir la passation de marché »
2023-10-18   23ght66 - prestations de transports de patients pour le groupement hospitalier de territoire du cher 18 (C.H. Jacques Coeur de Bourges)
prestations de transports de patients pour le groupement hospitalier de territoire du cher 18 Voir la passation de marché »
2023-10-18   transports sanitaires terrestres pour le GHT Orne Perche Saosnois (CHIC Alençon-Mamers)
transports sanitaires terrestres pour le GHT Orne Perche Saosnoisseuls les transports, entrant dans le périmètre de l'article 80 de la Loi de financement de la Sécurité Sociale de 2017, sont visés par le présent marché Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aasa ambulances 61 Courtioux malnuit Mariette Pyramide