transport scolaire sur le territoire d'agglopolys
Communauté d'agglomération de Blois
la présente consultation concerne le transport des élèves d'écoles primaires habitant le périmètre d'agglopolys
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
| 2024-01-02 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération de Blois
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglopolys.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903535 📞
Fax: +33 254903558 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2025-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789427
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transport des élèves d'écoles primaires habitant le périmètre d'agglopolys
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communes aux alentours de Blois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: hôtel de l'agglomération
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etat des véhicules
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'organisation interne et de coordination
Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Contact
Point de contact: Hôtel d'Agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service des marchés publics mutualisé
Adresse postale: hôtel d'agglomération 1 rue Honoré de Balzac CS 4318
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: https://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif d'orléans
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 249-789427 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
la présente consultation concerne le transport des élèves d'écoles primaires habitant le périmètre d'agglopolys
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération de Blois
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglopolys.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903535 📞
Fax: +33 254903558 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2025-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789427
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
lieux d'exécution :Averdon, Champigny en Beauce, Marolles, Landes le Gaulois, Villefrancoeur, La Chapelle-Vendômoise,Santenay, Saint-Etienne des Guerets, Françay, Herbault, Villerbon, Menars, Saint-Denis sur Loire, Mesland, Monteaux, Veuves, Saint-Bohaire, Saint-Lubin en Vergonnois, Cheverny, Valencisse, Veuzain, Vineuil
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transport des élèves d'écoles primaires habitant le périmètre d'agglopolys
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans
Informations complémentaires:
lieux d'exécution :Averdon, Champigny en Beauce, Marolles, Landes le Gaulois, Villefrancoeur, La Chapelle-Vendômoise,Santenay, Saint-Etienne des Guerets, Françay, Herbault, Villerbon, Menars, Saint-Denis sur Loire, Mesland, Monteaux, Veuves, Saint-Bohaire, Saint-Lubin en Vergonnois, Cheverny, Valencisse, Veuzain, Vineuil
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: communes aux alentours de Blois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Une copie de l'inscription au registre des entreprises de transport par route conformément aux articles R. 3113-1 et suivants du Code des transports
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: hôtel de l'agglomération
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etat des véhicules
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'organisation interne et de coordination
Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Contact
Point de contact: Hôtel d'Agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service des marchés publics mutualisé
Adresse postale: hôtel d'agglomération 1 rue Honoré de Balzac CS 4318
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2028
les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: https://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif d'orléans
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 249-789427 (2023-12-22)
Informations complémentaires (2024-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006679
Se réfère à l'avis: 2023/S 249-789427
Numéro JO-S: 4
Source: OJS 2024/S 004-006679 (2024-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006679
Se réfère à l'avis: 2023/S 249-789427
Numéro JO-S: 4
Source: OJS 2024/S 004-006679 (2024-01-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)