Passation de marchés: Clisson Sèvre et Maine Agglo

3 marchés publics actifs

Récents marchés passés par Clisson Sèvre et Maine Agglo

2026-04-13   Deadline 2026-05-22   Gestion, mise à disposition et maintenance de vélos à assistance électrique (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Gestion, mise à disposition et maintenance de vélos à assistance électrique Voir la passation de marché »
2026-04-13   Deadline 2026-05-22   Construction d’un bâtiment technique (chaufferie) dans le cadre de la reconstruction d’une piscine sur le site... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Le présent marché, constitue la phase 1 de l’opération de reconstruction et concerne la construction d’un nouveau bâtiment technique destiné à accueillir la chaufferie, local poubelles, sur le site d’Aquaval Sèvre à Clisson. Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-18   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE, D’EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Fourniture, pose, construction ou remplacement ou réhabilitation des canalisations : - d'assainissement pour l'évacuation des eaux pluviales et usées, domestiques ou industrielles à la construction des ouvrages annexes et branchements particuliers - d’eau potable pour l’adduction et la desserte et branchements particuliers ainsi que réfection provisoire des chaussées et trottoirs revêtus, réfection définitive des chaussées non revêtues, accotements, équipements de voirie, trottoirs en béton ou pavés. Il … Voir la passation de marché »
2026-03-24   Prestations de transport collectif de personnes par autocar avec chauffeur pour les sorties scolaires vers les... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
L’accord-cadre concerne la réalisation d’une mission de transport par autocar (aller et retour) des enfants et accompagnateurs de Clisson Sèvre et Maine Agglo, dans le cadre des activités aquatiques des établissements scolaires (lots 1 à 3) et des sorties scolaires vers l'espace culturel Le Quatrain (lot 4), en conformité avec la règlementation existante en matière de transports publics d’enfants et/ou d’adultes. Le(s) titulaire(s) aura (ont) à charge leur transport vers des centres aquatiques différents … Voir la passation de marché »
2026-03-17   Fournitures de titres-restaurant pour les agents de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Fournitures de titres-restaurant pour les agents de Clisson Sèvre et Maine Agglo Voir la passation de marché »
2026-02-10   Schéma directeur d’alimentation en eau potable, PGSSE et définition de la stratégie de gestion patrimoniale de... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande composite mono-attributaire. Le présent marché se décompose comme il suit : - la partie principale est forfaitaire et s'exécute selon 5 phases au moyen d'ordres de services ; - l'autre partie correspond à des prestations ponctuelles aux quantités non déterminées et en lien avec les phases de la partie forfaitaire du … Voir la passation de marché »
2026-01-09   Construction d'un bâtiment technique sur le site d'Aquaval Sèvre à Clisson (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Marché unique (article L2113-11-2 CCP) : Les travaux présentent des exigences techniques élevées (travaux en site occupé) assorti de fortes contraintes de temps liés à l'établissement scolaire situé à proximité (délai d'intervention restreint à la période estivale). Voir la passation de marché »
2025-09-10   Acquisition de véhicules à moteur électriques ou hybrides neufs (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Acquisition de véhicules à moteur électriques ou hybrides neufs Voir la passation de marché »
2025-09-05   Missions dans le cadre du pacte territorial France Rénov' 2026-2029 (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Missions dans le cadre du pacte territorial France Rénov' 2026-2029 Voir la passation de marché »
2025-08-08   Prestations d’assurances (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
La présente consultation concerne la fourniture de prestations d’assurances pour les besoins de Clisson Sèvre et Maine Agglo. Voir la passation de marché »
2025-07-03   Collecte des déchets en Points d'Apport Volontaire (PAV), lavage,installation et maintenance des colonnes (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Collecte des déchets en Points d'Apport Volontaire (PAV), lavage,installation et maintenance des colonnes Voir la passation de marché »
2025-05-28   Fourniture et livraison de matériels informatiques (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de matériels et accessoires informatiques pour la communauté d’agglomération Clisson Sèvre et Maine. Il comprend la fourniture des PC portables, tablettes, écrans, périphériques et accessoires liés aux postes de travail Voir la passation de marché »
2025-04-10   Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères Voir la passation de marché »
2025-02-20   Impressions et prestations associées de supports de communication (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Impression de divers supports de communication : magazines, dépliants, brochures, papier à en-tête, cartes de visite, enveloppes, rapport d’activité. Voir la passation de marché »
2025-01-28   Nettoyage mécanisé et manuel des voiries et espaces communautaires (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Le présent marché a pour objet le balayage mécanique et manuel des voiries et espaces communautaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les différents lieux d'exécution des prestations sont indiqués dans le CCTP et le BPU. Voir la passation de marché »
2025-01-10   Services de transports scolaires sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo en véhicules légers ou de moins... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Le marché concerne l’exécution de services de transports scolaires assurant la desserte d’établissement scolaires sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo, par le biais de véhicules légers ou de moins de 9 places (aller et retour), réservés exclusivement aux élèves. Voir la passation de marché »
2024-06-11   Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux Voir la passation de marché »
2024-06-03   Gestion de l'animation jeunesse sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Le marché a pour objet de faire assurer par un (des) prestataire(s) pour le compte de CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO, la mise en œuvre de l’animation Jeunesse 11-17 ans sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (57 000 habitants dont près de 5 800 jeunes âgés de 11 à 17 ans, d’après le recensement INSEE 2021). Le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes éventuelles La consultation est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2024-04-08   Entretien des espaces verts des parcs d'activités de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Entretien des espaces verts des parcs d'activités de Clisson Sèvre et Maine Agglo Voir la passation de marché »
2024-03-27   Marché d'entretien et d'exploitation des installations techniques des centres aquatiques (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Marché d'entretien et d'exploitation des installations techniques des centres aquatiques, avec accord-cadre à bons de commande pour certaines maintenances Voir la passation de marché »
2024-03-21   accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de conteneurs destinés à la collecte des ordures... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de conteneurs destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables Voir la passation de marché »
2024-02-20   Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance et lavage de colonnes semi-enterrées ou enterrées... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance et lavage de colonnes semi-enterrées ou enterrées (Omr, emballages, verre, papier) et aériennes (ordures ménagères, emballages) avec et sans contrôle d'accès Voir la passation de marché »
2023-12-13   transports réguliers de personnes sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
transports réguliers de personnes sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo Voir la passation de marché »
2023-09-13   fourniture de carburant en station-service par cartes accréditives pour l'ensemble de la flotte de Clisson Sèvre Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
fourniture de carburants pour la flotte automobile composée de 34 véhicules thermiques dont 7 bennes de collecte des ordures ménagères situé sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo Voir la passation de marché »
2023-06-28   accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et réglementaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
accord-Cadre mixte (marchés subséquents et bons de commande) pour des missions de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et réglementaires et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement. Conformément à l'article R.2162-4 du code de la commande publique, l'accord cadre sera conclu avec un maxima annuel. Le détail de la prestation est indiqué dans le CCTP et autres pièces techniques Voir la passation de marché »
2023-04-14   fourniture et livraison de matériels informatiques (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
fourniture et livraison de matériels et accessoires informatiques et logiciels bureautique pour Clisson Sèvre et Maine Agglo Voir la passation de marché »
2023-04-14   realisation D'Un schema directeur des eaux usees et des eaux pluviales sur le territoire de csma (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
l'Objet de la consultation est la réalisation d'une étude de schéma directeur à mettre en place pour une efficacité optimale de la gestion du patrimoine et des services d'assainissement (collectif et eaux pluviales) dans le respect de la réglementation en vigueur, et une appréhension de cette gestion efficiente pour les usagers, y compris au niveau tarifaire. Le marché contient une Tranche Ferme et une Tranche Optionnelle.Le détail des prestations est indiqué dans le cahier des charges. La consultation … Voir la passation de marché »
2022-10-03   souscription d'un contrat d'assurance " dommages aux biens " pour clisson sevre et maine agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
assurance des dommages aux biens de la CSMA et des risques annexes, d'une superficie approximative de 19 440 mètres carrés. Les candidats sont informés que le contrat objet de la présente consultation a été attribué lors d'une précédente consultation, composée de 6 lots distincts, dont le lot " dommages aux biens ". Les 6 lots ont été attribué à diverses compagnies d'assurances, avec prise d'effet au 1er janvier 2022, et un terme fixé au 31 décembre 2025. La Compagnie attributaire du lot no1 : assurance … Voir la passation de marché »
2022-09-16   gestion et animation de l'accueil des enfants sur la Commune de Haute-Goulaine (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
assurer l'accueil des enfants de 3-11 ans tous les mercredis en période scolaire (sauf jours fériés) et durant les vacances scolaires Voir la passation de marché »
2022-07-08   collecte, transport et traitement des dechets issus des déchèteries (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
le marché a pour objet de faire assurer par une (des) entreprise(s) spécialisée(s), la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries et Halte Eco Tri de clisson sevre et maine Agglo. Il est alloti en fonction des flux de déchets, et certains lots comportent des tranches optionnelles ou des variantes obligatoires. Le marché est conclu à prix unitaires, et s'exécutera sur la base des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires appliqués aux quantités réellement … Voir la passation de marché »
2022-06-03   prestation de distribution de conteneurs de dechets recyclables pour clisson sevre maine agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
prestation de distribution en porte à porte de conteneurs à couvercle jaunes pour l'ensemble des usagers particuliers, sur la base d'un listing d'adresse fourni par la collectivité (23 000 adresses environ) Voir la passation de marché »
2022-05-05   fourniture et livraison de conteneurs de déchets recyclabes pour Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
fourniture de conteneurs équipés de 2 roues, comprenant : Gravage d'un no + pose de puce + pose du logo de la CA sur la cuve + livraison et déchargement sur site. Voir la passation de marché »
2022-03-25   maîtrise d'oeuvre pour des aménagements de tronçons cyclables (accord-cadre à bons de commande) (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
l'Accord-Cadre a pour objet de faire assurer par une équipe pluridisciplinaire, des missions de maîtrise d'oeuvre, d'études réglementaires et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de tronçons cyclables sur le territoire de Clisson Sèvre Maine Agglo. Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec maximum, passé sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles R 2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Au moment du … Voir la passation de marché »
2022-03-10   marché accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur le réseau d'eau potable, d'eaux usées et eaux pluviales (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
les dispositions du présent marché concernent un marché de travaux, lancé par la Communauté d'agglomération clisson sevre et maine agglo. Le marché est un Accord Cadre à Bons de Commande, ayant pour objet de faire assurer par une (des) entreprise(s) spécialisée(s), pour le compte de clisson sevre et maine agglo, des travaux sur les réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales. Le marché est alloti en fonction de la nature des travaux envisagés (réseaux OU branchements, petites réparations et … Voir la passation de marché »
2022-01-11   fourniture de titres-restaurant pour les agents de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
fourniture, livraison de titres restaurant sous forme dématérialisée et mise à disposition d'une plateforme numérique. Dans le cadre du dialogue social et suite à un diagnostic sur l'amélioration des conditions de travail, Clisson Sèvre et Maine Agglo souhaite faire évoluer son dispositif d'action sociale à travers notamment la mise en place de titres restaurant. A titre indicatif, l'estimation annuelle du besoin correspond à 40 000 titres-restaurants d'une valeur faciale de 5 euro (H.T.). Cette … Voir la passation de marché »
2022-01-05   accord-Cadre a marchés subséquents - accords-cadres de maitrise d'oeuvre, d'études règlementaires pour la... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
les dispositions du présent marché concernent un marché de prestations de services, lancé par la Communauté d'agglomération clisson sevre et maine agglo. Le marché est un accord Cadre à marchés subséquents, ayant pour objet de faire assurer par une (des) entreprise(s) spécialisée(s), pour le compte de clisson sevre et maine agglo, des missions de maîtrise d'oeuvre, d'études réglementaires et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les réseaux d'eau potable et … Voir la passation de marché »
2021-11-18   exploitation des installations d'assainissement collectif d'une partie du territoire de Clisson Sèvre Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
le marché a pour objet de faire assurer par une (des) entreprise(s) spécialisée(s), pour le compte de clisson sevre et maine agglo, l'exploitation des installations d'assainissement collectif d'une partie du territoire de Clisson Sèvre Maine Agglo. La prestation comprend la gestion des usagers, l'entretien et la maintenance des réseaux de collecte des eaux usées, des postes de relèvement et des ouvrages de traitement des effluents. Le marché est conclu à prix unitaires, et s'exécutera sur la base des … Voir la passation de marché »
2021-10-15   collecte des déchets en points d'apport volontaire (papier, verre et ordures ménagères) (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
le marché a pour objet de faire assurer par une (des) entreprise(s) spécialisée(s), pour le compte de clisson sevre et maine agglo, la collecte des déchets déposés dans les points d'apport volontaire (papier, verre et ordures ménagères) répartis sur le territoire de clisson sevre et maine agglo. Le marché est décomposé en 3 lots, en fonction des flux de déchets. Le marché est conclu à prix unitaires, et s'exécutera sur la base des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires appliqués aux … Voir la passation de marché »
2021-10-01   souscription des contrats d'assurances pour clisson sevre et maine agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour clisson sevre et maine agglo. Le marché est un marché de prestations de services. Il fait l'objet d'un allotissement en 6 lots distincts, qui seront traités en marchés séparés. Les prestations débuteront le 1er janvier 2022 à 00h00; les contrats seront souscrits pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
2021-09-07   mise en oeuvre de l'animation jeunesse sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
le marché a pour objet de faire assurer par un (des) prestataire(s) pour le compte de clisson sevre et maine agglo, la mise en oeuvre de l'animation Jeunesse 11-17 ans sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (57 000 habitants dont près de 5 800 jeunes âgés de 11 à 17 ans, d'après le recensement INSEE 2021). Le marché est alloti géographiquement, selon le découpage indiqué ci-dessous. Le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes éventuelles. Voir la passation de marché »
2021-05-18   Clisson Sèvre et Maine Agglo — groupement de commandes pour le fauchage et l'élagage des dépendances vertes... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Le groupement de commandes est constitué par la Communauté d'agglomération de Clisson Sèvre & Maine Agglo et les quinze communes signataires de la convention de groupement de commandes. Il a pour but de désigner des prestataires en charge du fauchage et de l'élagage des dépendances vertes communautaires et communales. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Il fait l'objet d'un allotissement en deux … Voir la passation de marché »
2021-05-01   Clisson Sèvre et Maine Agglo — marché d'entretien et exploitation des installations techniques des centres aquatiques (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Le marché a pour objet de faire assurer par une entreprise spécialisée pour le compte de Clisson Sèvre et Maine Agglo, l'exploitation, la conduite et l'entretien des installations et équipements présents sur les centres aquatiques «Aquaval'Sevre» à Clisson et «Aquaval'Maine» à Aigrefeuille-sur-Maine. Le titulaire assurera les prestations P2 (conduite et entretien des installations), un suivi des consommations d'énergie et une gestion des approvisionnements en traitement d'eau. Les principaux matériels … Voir la passation de marché »
2020-12-04   Groupement de commandes pour l'exécution de services de transports scolaires sur le territoire de Clisson-Sèvre et... (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Le présent marché a pour objet de confier aux transporteurs l'exécution des services réguliers de transports scolaires sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo, réservés principalement aux élèves, organisés pour la desserte des établissements d'enseignement. Il s'agit d'un groupement de commandes entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et la Région Pays de la Loire dont Clisson Sèvre et Maine Agglo est coordonnateur. Six lots sont passés pour CSMA et sept pour la région. À partir de l'organisation … Voir la passation de marché »
2020-01-13   Entretien des espaces verts communautaires du territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
Entretien des espaces verts communautaires du territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo. Voir la passation de marché »