2011-05-11Déménagement de la direction des archives, du patrimoine et de la mémoire (Département du Bas-Rhin)
Marché ordinaire exécuté par phases. Cette opération est à mener dans le cadre de l'emménagement de la direction des archives, du patrimoine et de la mémoire dans un nouveau bâtiment. Elle concerne principalement les documents d'archives ainsi que du matériel et mobilier divers. Les prestations sont organisées en 6 phases. Le délai maximum global d'exécution de l'opération est de 165 jours ouvrés. Le lancement de chaque phase s'effectue par notification d'un ordre de service; le délai propre à chaque …
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2011-05-04Services de transport réservés aux circuits scolaires (SAN Ouest Provence)
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31.3.2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret n° 2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Par ailleurs, conformément à l'article L 5721-9 du code général des collectivités territoriales, le SAN Ouest provence, membre du Smgetu, est mis à disposition de celui-ci pour la mise en oeuvre des marchés publics.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Compagnie des autocars de Provence
2011-05-04Prestation de transfert de passagers de la porte d'Orléans vers le site de fontainebleau des archives nationales (SCN-AN)
— Mise à disposition d'un autocar d'au moins vingt places assises,
— chaque semaine les mardi et jeudi, sauf les jours fériés, le transport des lecteurs sur le site de Fontainebleau au 2 rue des Archives 77300 Fontainebleau, FRANCE depuis la porte d'Orléans.
Transport demandé:
Départ de la porte d'Orléans (Ilôt de la statue du général Leclerc 75014 Paris, FRANCE) avec arrivée du car à 7:45 et départ pour Fontainebleau à 8:15.
Départ de Fontainebleau (2 rue des Archives 77300 Fontainebleau, FRANCE) avec …
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2011-04-28Transports de rabattement routier dédiés aux personnes en fauteuil roulant (SNCF - CAI Paris prestations)
Dans le cadre de la loi du 11.2.2005 relative à l'accès des personnes handicapées aux transports publics, la direction transilien de la SNCF souhaite mettre en place un dispositif de transport de rabattement par la route des personnes à mobilité réduite, entre les gares non accessibles et les points accessibles de l'ensemble du réseau des transports publics franciliens. Ces transports "à la demande" seront conditionnés par une réservation préalable, au plus tard la veille du voyage projeté, via par le …
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2011-04-21Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport public de l'agglomération... (Rennes métropole)
1/ Convention de délégation de service public conclue en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT, de type affermage, aux risques et périls du titulaire, à "contribution financière forfaitaire".
La rémunération du délégataire est substantiellement liée au résultat de l'exploitation du service.
Le futur délégataire pourra être intéressé à la qualité du service produit.
Les biens nécessaires à l'exploitation propriété de Rennes métropole (matériels roulants, installations fixes, mobiliers, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Keolis