Fournisseur: Compagnie des autocars de Provence
4 marchés publics archivés
Compagnie des autocars de Provence est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services de transport routier public.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été RDT13 (mandataire) / société de transport Robert et Société de transport Robert.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Compagnie des autocars de Provence est mentionné
2011-05-04
Services de transport réservés aux circuits scolaires (SAN Ouest Provence)
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31.3.2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret n° 2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Par ailleurs, conformément à l'article L 5721-9 du code général des collectivités territoriales, le SAN Ouest provence, membre du Smgetu, est mis à disposition de celui-ci pour la mise en oeuvre des marchés publics. Voir la passation de marché »
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31.3.2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret n° 2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Par ailleurs, conformément à l'article L 5721-9 du code général des collectivités territoriales, le SAN Ouest provence, membre du Smgetu, est mis à disposition de celui-ci pour la mise en oeuvre des marchés publics. Voir la passation de marché »
2011-03-29
Services réservés aux élèves - C602 - Sud étang de Berre: Vitrolles, Saint-Victoret, Marignane, Gignac vers... (Conseil général des Bouches-du-Rhone)
Services réservés aux élèves - C602 - Sud étang de Berre: Vitrolles, Saint-Victoret, Marignane, Gignac vers Port-de-Bouc, Martigues et Aix (ex C477 - C478 - C479). Voir la passation de marché »
Services réservés aux élèves - C602 - Sud étang de Berre: Vitrolles, Saint-Victoret, Marignane, Gignac vers Port-de-Bouc, Martigues et Aix (ex C477 - C478 - C479). Voir la passation de marché »
2011-03-29
Services réservés aux élèves - circuit scolaire C 601 - Arles et Saint-Martin-de-Crau vers Salon Miramas Istres et... (Conseil général des Bouches-du-Rhone)
Services réservés aux élèves - circuit scolaire C 601 - arles et Saint-Martin-de-Crau vers Salon Miramas Istres et Martigues Port de Bouc vers Salon (ex C471-C483). Voir la passation de marché »
Services réservés aux élèves - circuit scolaire C 601 - arles et Saint-Martin-de-Crau vers Salon Miramas Istres et Martigues Port de Bouc vers Salon (ex C471-C483). Voir la passation de marché »
2011-01-20
Transports scolaires - années 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 - procédure négociée - appel à candidature (CA du pays de Martigues)
Transports scolaires - années 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 - procédure négociée - appel à candidature. Voir la passation de marché »
Transports scolaires - années 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 - procédure négociée - appel à candidature. Voir la passation de marché »