Prestations de transport d'oeuvres d'art relatif à l'exposition "Samouraï, armure du guerrier" pour sa présentation au musée du quai Branly

Etablissement public du musée du quai Branly

Le présent marché a pour objet le transport d'oeuvres d'art prêtées par un prêteur particulier, environs cent trente huit (138) objets) dans le cadre de l'exposition: "Samouraï, armure du guerrier" qui se tiendra du 7.112011 au 29.1.2012 dans la Galerie Est du musée du quai Branly.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-04.

Qui ?

• Etablissement public du musée du quai Branly

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-04	Avis de marché
2011-06-16	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien régulier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien régulier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156617000 📞
Fax: +33 156617138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date limite de soumission: 2011-06-15 📅
Date de publication: 2011-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 88-143546
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Le présent marché comprend une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles. Durée: Les prestations objet du présent marché débutent à compter de la date de notification du présent marché et s'achèvent soit au retour des oeuvres chez le prêteur en cas de non-itinérance, ou en cas d'itinérance à l'arrivée des oeuvres au musée des civilisations du Québec et le cas échéant en ce qui concerne les 10 oeuvres faisant l'objet de l'option 2 et de l'option 3, si ces dernières sont levées à leur retour chez le prêteur. Un planning d'arrivée des oeuvres sera établi par le titulaire conjointement avec l'établissement public du musée du quai Branly et mis à jour régulièrement en fonction des modifications nécessaires. Les tranches conditionnelles seront affermies au plus tard 3 mois à compter de la notification du marché. Si les tranches conditionnelles ne sont pas affermies, le titulaire du marché ne bénéficiera d'aucune indemnité de dédit. Options 1, 2 et 3: Chaque candidat doit obligatoirement présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation qui constitue la solution de base. Le candidat devra répondre à la solution de base et aux options telles que mentionnées dans le CCP. Les options pourront être levées lors de la notification du marché ou en cours d'exécution du marché si elles présentent un intérêt économique pour l'établissement public du musée du quai Branly. Modifications de détail du dossier de consultation: L'établissement public du musée du quai Branly se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et/ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Aller-voir: L'aller voir des oeuvres avant devis est obligatoire pour les oeuvres des Etats-Unis, principalement celles qui se trouvent à l'adresse privée du prêteur. Composition du dossier de consultation remis aux entreprises: Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/. Remise des offres sur support papier ou physique électronique: Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous: Etablissement public du musée du quai Branly, service juridique, 222 rue de l'Université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE. L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche: "offre-marché de transport de l'exposition Samourai, armure du guerrier-ne pas ouvrir". Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées ci-dessus. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les dates et heures limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur. Remise des offres par voie électronique: La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/. De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les dates et heures prévues pour la remise des offres. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature du seul dossier zip rend l'offre irrecevable et que pour chaque document dont la signature est demandée, celle-ci doit être apposée électroniquement. Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées à l'article 6.1 du règlement de la consultation "remise des offres sur support papier ou physique électronique". Elle devra en outre porter la mention "copie de sauvegarde". Signature des offres remise par voie ou support électronique: L'offre présentée sous forme électronique est signée au moyen d'un certificat de signature. La liste des certificats autorisés est publiée à l'adresse suivante: http://www.telecom.gouv.fr/rubriques-menu/entreprises-economie-numerique/certificats-references-pris-v1/categories-familles-certificats-references-pris-v-1-506.html. Demandes de renseignements complémentaires par les candidats: Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courriel (en adressant leurs questions à l'adresse marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.

Informations complémentaires

Le présent marché comprend une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles.

Durée:

Les prestations objet du présent marché débutent à compter de la date de notification du présent marché et s'achèvent soit au retour des oeuvres chez le prêteur en cas de non-itinérance, ou en cas d'itinérance à l'arrivée des oeuvres au musée des civilisations du Québec et le cas échéant en ce qui concerne les 10 oeuvres faisant l'objet de l'option 2 et de l'option 3, si ces dernières sont levées à leur retour chez le prêteur.

Un planning d'arrivée des oeuvres sera établi par le titulaire conjointement avec l'établissement public du musée du quai Branly et mis à jour régulièrement en fonction des modifications nécessaires.

Les tranches conditionnelles seront affermies au plus tard 3 mois à compter de la notification du marché.

Si les tranches conditionnelles ne sont pas affermies, le titulaire du marché ne bénéficiera d'aucune indemnité de dédit.

Options 1, 2 et 3:

Chaque candidat doit obligatoirement présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation qui constitue la solution de base.

Le candidat devra répondre à la solution de base et aux options telles que mentionnées dans le CCP.

Les options pourront être levées lors de la notification du marché ou en cours d'exécution du marché si elles présentent un intérêt économique pour l'établissement public du musée du quai Branly.

Modifications de détail du dossier de consultation:

L'établissement public du musée du quai Branly se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et/ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Aller-voir:

L'aller voir des oeuvres avant devis est obligatoire pour les oeuvres des Etats-Unis, principalement celles qui se trouvent à l'adresse privée du prêteur.

Composition du dossier de consultation remis aux entreprises:

Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/.

Remise des offres sur support papier ou physique électronique:

Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous:

Etablissement public du musée du quai Branly, service juridique, 222 rue de l'Université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE.

L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche: "offre-marché de transport de l'exposition Samourai, armure du guerrier-ne pas ouvrir".

Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées ci-dessus.

Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les dates et heures limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur.

Remise des offres par voie électronique:

La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/.

De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les dates et heures prévues pour la remise des offres.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature du seul dossier zip rend l'offre irrecevable et que pour chaque document dont la signature est demandée, celle-ci doit être apposée électroniquement.

Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées à l'article 6.1 du règlement de la consultation "remise des offres sur support papier ou physique électronique". Elle devra en outre porter la mention "copie de sauvegarde".

Signature des offres remise par voie ou support électronique:

L'offre présentée sous forme électronique est signée au moyen d'un certificat de signature.

La liste des certificats autorisés est publiée à l'adresse suivante: http://www.telecom.gouv.fr/rubriques-menu/entreprises-economie-numerique/certificats-references-pris-v1/categories-familles-certificats-references-pris-v-1-506.html.

Demandes de renseignements complémentaires par les candidats:

Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courriel (en adressant leurs questions à l'adresse marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: 2011-MQB-01399-MA-00-00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 222 rue de l'Université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats seront sélectionnés sur leurs capacités professionnelles, techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaires).

Au titre de sa situation juridique, le candidat fournira les documents suivants:

A. Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

B. La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie particulière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et lorsque le montant forfaitaire initial de chaque tranche est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance est versée au titulaire. Cette avance n'est due au titulaire du marché que sur la part de la tranche qui ne fait pas l'objet de sous-traitance.

Le montant de l'avance est égal à 5 % du montant forfaitaire initial de chaque tranche, toutes taxes comprises. Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.

En application de l'article 88 du code des marchés publics, le remboursement de cette avance s'effectuera dès que le montant cumulé de (s) facture(s) présentée(s) par le titulaire atteindra ou dépassera 60 % du montant de chaque tranche. Le remboursement doit-être terminé pour chaque tranche lorsque ce pourcentage atteint 80 % du montant de chaque tranche du marché.

Le délai de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai Branly.

Le taux des intérêts moratoires est fixé dans le décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.

Le marché est financé sur le budget de l'établissement public.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à un prestataire seul ou à un groupement d'entreprises. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique décomposée ainsi: a/ le sous-critère 1 (noté sur 15): pertinence et détail de la liste de colisage, comprenant notamment les modalités d'emballage par oeuvre, détaillé par type de matériel et type de contenant envisagé pour le transport, b/ le sous critère 2 (noté sur 15): détail de l'équipe proposée pour cette opération: expérience des membres de l'équipe à justifier par le nombre d'années, le nombre, type et le nom des expositions sur lesquelles ils ont été amenés à travailler. (30)
3. Critères de développement durable (pour tous les matériaux d'emballage, pourcentage des matériaux réutilisables et/ou réutilisés et/ou recyclés et/ou recyclables. Pour l'utilisation du bois, les candidats devront attester de l'utilisation de bois issus de forêts gérées de façon durable (méthodes à l'appui et/ou label de type pefc, fsc etc...)) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public du musée du quai Branly
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-MQB-01399-MA-00-00
Informations complémentaires

Le présent marché comprend une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles.

Durée:

Les prestations objet du présent marché débutent à compter de la date de notification du présent marché et s'achèvent soit au retour des oeuvres chez le prêteur en cas de non-itinérance, ou en cas d'itinérance à l'arrivée des oeuvres au musée des civilisations du Québec et le cas échéant en ce qui concerne les 10 oeuvres faisant l'objet de l'option 2 et de l'option 3, si ces dernières sont levées à leur retour chez le prêteur.

Un planning d'arrivée des oeuvres sera établi par le titulaire conjointement avec l'établissement public du musée du quai Branly et mis à jour régulièrement en fonction des modifications nécessaires.

Les tranches conditionnelles seront affermies au plus tard 3 mois à compter de la notification du marché.

Si les tranches conditionnelles ne sont pas affermies, le titulaire du marché ne bénéficiera d'aucune indemnité de dédit.

Options 1, 2 et 3:

Chaque candidat doit obligatoirement présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation qui constitue la solution de base.

Le candidat devra répondre à la solution de base et aux options telles que mentionnées dans le CCP.

Les options pourront être levées lors de la notification du marché ou en cours d'exécution du marché si elles présentent un intérêt économique pour l'établissement public du musée du quai Branly.

Modifications de détail du dossier de consultation:

L'établissement public du musée du quai Branly se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et/ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Aller-voir:

L'aller voir des oeuvres avant devis est obligatoire pour les oeuvres des Etats-Unis, principalement celles qui se trouvent à l'adresse privée du prêteur.

Composition du dossier de consultation remis aux entreprises:

Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/.

Remise des offres sur support papier ou physique électronique:

Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous:

Etablissement public du musée du quai Branly, service juridique, 222 rue de l'Université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE.

L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche: "offre-marché de transport de l'exposition Samourai, armure du guerrier-ne pas ouvrir".

Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées ci-dessus.

Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les dates et heures limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur.

Remise des offres par voie électronique:

La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/.

De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les dates et heures prévues pour la remise des offres.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature du seul dossier zip rend l'offre irrecevable et que pour chaque document dont la signature est demandée, celle-ci doit être apposée électroniquement.

Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées à l'article 6.1 du règlement de la consultation "remise des offres sur support papier ou physique électronique". Elle devra en outre porter la mention "copie de sauvegarde".

Signature des offres remise par voie ou support électronique:

L'offre présentée sous forme électronique est signée au moyen d'un certificat de signature.

La liste des certificats autorisés est publiée à l'adresse suivante: http://www.telecom.gouv.fr/rubriques-menu/entreprises-economie-numerique/certificats-references-pris-v1/categories-familles-certificats-references-pris-v-1-506.html.

Demandes de renseignements complémentaires par les candidats:

Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courriel (en adressant leurs questions à l'adresse marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Etablissement public du musée du quai Branly - service juridique
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75343
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr/ 🌏
Fax: +33 156617138 📠
Source: OJS 2011/S 088-143546 (2011-05-04)

Informations complémentaires (2011-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-190716
Se réfère à l'avis: 2011/S 88-143546
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2011/S 116-190716 (2011-06-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport aérien (3)

Services de transport aérien régulier

Services de transport aérien régulier du courrier