Passation de marchés: Formulaires
>20 marchés publics archivés
Formulaires ont été achetés par des organisations telles que Ville de Béziers, CIPAV et CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Paragon Transaction, Berger Levrault, INAPA France, Office Réunion, accord-cadre multi attributaires: Dataforms et Paragon Transactions, Atoll Timyx, BDM Imprimeurs, Berger-Levrault Logistique Est, Bezin Haller et Bourgogne Papeterie.
Achats récents de formulaires en France
2026-02-06
Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées (CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne)
Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées Voir la passation de marché »
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2024-04-09
Fourniture de dossiers, pochettes et imprimés divers (CHU de la Réunion)
Fourniture de dossiers, pochettes et imprimés divers Lot 1 - Dossiers d'archives médicales grand format Lot 2 - Dossiers complexes Lot 3 - Dossiers simples Lot 4 - Autres imprimés Voir la passation de marché »
Fourniture de dossiers, pochettes et imprimés divers Lot 1 - Dossiers d'archives médicales grand format Lot 2 - Dossiers complexes Lot 3 - Dossiers simples Lot 4 - Autres imprimés Voir la passation de marché »
2024-02-02
Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers (Centre hospitalier Bretagne Atlantique)
Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, alloti, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles par … Voir la passation de marché »
Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, alloti, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles par … Voir la passation de marché »
2023-04-07
prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour le... (CIPAV)
la Cipav organise en 2023 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son Conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2023 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique par internet.Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats (planification, accompagnement technique, préparation du scrutin, organisation de … Voir la passation de marché »
la Cipav organise en 2023 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son Conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2023 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique par internet.Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats (planification, accompagnement technique, préparation du scrutin, organisation de … Voir la passation de marché »
2022-09-09
achat de fournitures de bureau - année 2023 (Commune de Saint-Joseph)
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations sont décomposées en six (6) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct. Suite Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximums sur 4 années Voir la passation de marché »
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations sont décomposées en six (6) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct. Suite Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximums sur 4 années Voir la passation de marché »
2022-03-16
la mise en place et l'organisation d'une solution de vote électronique et de vote par correspondance pour les... (conseil Departementa des Bouches-Du R)
la mise en place et l'organisation d'une solution de vote électronique et de vote par correspondance pour les élections des représentants du personnel du Département des Bouches-Du-Rhône Voir la passation de marché »
la mise en place et l'organisation d'une solution de vote électronique et de vote par correspondance pour les élections des représentants du personnel du Département des Bouches-Du-Rhône Voir la passation de marché »
2021-11-05
marché de fourniture d'imprimés (OFPRA)
le présent marché est un marché alloti ayant pour objet la fabrication et la fourniture, pour le bon fonctionnement de l Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (Ofpra), des éléments suivants : - formulaires et autres documents de travail en vigueur, - pochettes et impressions diverses nécessaires, - enveloppes, - accusés de réception pour envoi de lettres en recommandé (liasse Lire A4) Voir la passation de marché »
le présent marché est un marché alloti ayant pour objet la fabrication et la fourniture, pour le bon fonctionnement de l Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (Ofpra), des éléments suivants : - formulaires et autres documents de travail en vigueur, - pochettes et impressions diverses nécessaires, - enveloppes, - accusés de réception pour envoi de lettres en recommandé (liasse Lire A4) Voir la passation de marché »
2021-08-06
prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation... (Ministères santé, travail et sport)
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation de la représentativité des organisations représentant les travailleurs indépendants des plateformes mentionnés à l'article L. 7341-1 du code du travail. 2 élections sont prévues l'une en 2022, l'autre en 2024. Chacune est constituée de 2 scrutins. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande qui s'exécute par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation de la représentativité des organisations représentant les travailleurs indépendants des plateformes mentionnés à l'article L. 7341-1 du code du travail. 2 élections sont prévues l'une en 2022, l'autre en 2024. Chacune est constituée de 2 scrutins. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande qui s'exécute par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
2020-10-22
Fournitures scolaires, administratives et papier (Ville de Béziers)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en sept lots: — lot 1: fourniture de livres scolaires-parascolaires, de fichiers pédagogiques et d'outils numériques; — lot 2: fourniture d'articles scolaires et activités manuelles; — lot 3: fourniture de matériel éducatif; — lot 4: fournitures … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en sept lots: — lot 1: fourniture de livres scolaires-parascolaires, de fichiers pédagogiques et d'outils numériques; — lot 2: fourniture d'articles scolaires et activités manuelles; — lot 3: fourniture de matériel éducatif; — lot 4: fournitures … Voir la passation de marché »
2020-07-08
Travaux d'impression offset et de serigraphie/lots nº 1 à 6 (Ville de Saint-Pierre)
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression Offset et de sérigraphie sur tous supports, pour les besoins des services de la Commune de Saint-Pierre. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression Offset et de sérigraphie sur tous supports, pour les besoins des services de la Commune de Saint-Pierre. Voir la passation de marché »
2020-05-13
Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour le... (CIPAV)
La CIPAV organise en 2020 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2020 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique. Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats. Le mode de scrutin est un scrutin majoritaire à un tour. Chaque candidat titulaire se présente … Voir la passation de marché »
La CIPAV organise en 2020 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2020 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique. Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats. Le mode de scrutin est un scrutin majoritaire à un tour. Chaque candidat titulaire se présente … Voir la passation de marché »
2018-02-23
Organisation matérielle et technique des élections professionnelles 2018 par vote par correspondance (Centre de gestion de la F.P.T. 77)
Production de matériel électoral, conditionnement pour l'expédition du matériel de votes, acheminement du matériel électoral aux électeurs et acheminement du vote par correspondance aux bureaux centraux de vote. Voir la passation de marché »
Production de matériel électoral, conditionnement pour l'expédition du matériel de votes, acheminement du matériel électoral aux électeurs et acheminement du vote par correspondance aux bureaux centraux de vote. Voir la passation de marché »
2018-02-20
Organisation des opérations de vote des élections des représentants du personnel aux instances consultatives placées... (CIG Petite Couronne)
Le marché a pour objet de faire réaliser les opérations nécessaires au déroulement du scrutin par correspondance notamment (mode exclusif de vote) les tâches décrites dans l'article: «Contenu des prestations» du cahier des clauses particulières. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de faire réaliser les opérations nécessaires au déroulement du scrutin par correspondance notamment (mode exclusif de vote) les tâches décrites dans l'article: «Contenu des prestations» du cahier des clauses particulières. Voir la passation de marché »
2017-12-07
Accord-cadre pour la réalisation des opérations électorales du CNRS (CNRS)
Les prestations portent sur: — la conception, la fabrication et la personnalisation du matériel de vote, — la mise sous pli, l'affranchissement et l'expédition du matériel de vote, — la réalisation des dépouillements, l'enregistrement et la fourniture des résultats des scrutins. Le présent accord-cadre s'exécute par bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions prévues à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Les prestations portent sur: — la conception, la fabrication et la personnalisation du matériel de vote, — la mise sous pli, l'affranchissement et l'expédition du matériel de vote, — la réalisation des dépouillements, l'enregistrement et la fourniture des résultats des scrutins. Le présent accord-cadre s'exécute par bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions prévues à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-06-02
Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par correspondance pour le renouvellement... (CIPAV)
La CIPAV organise en 2017 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les prestations comprennent: — la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi du matériel de vote à l'ensemble des électeurs inscrits sur la liste électorale (environ 580 000, maximum 600 000), — la conception, la sécurisation, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement … Voir la passation de marché »
La CIPAV organise en 2017 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les prestations comprennent: — la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi du matériel de vote à l'ensemble des électeurs inscrits sur la liste électorale (environ 580 000, maximum 600 000), — la conception, la sécurisation, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement … Voir la passation de marché »
2017-03-15
Fournitures administratives (Ville de Chalon-sur-Saône)
Fournitures administratives Voir la passation de marché »
Fournitures administratives Voir la passation de marché »
2016-10-27
Fournitures scolaires, administratives et papiers (Ville de Béziers)
Fournitures scolaires, administratives et papiers. Le marché est divisé en 7 lots. Voir la passation de marché »
Fournitures scolaires, administratives et papiers. Le marché est divisé en 7 lots. Voir la passation de marché »
2016-07-13
Elections présidentielles et législatives 2017 — Île-de-France (Préfecture de région de l'IDF)
Mise sous plis et routage de la propagande électorale pour les élections présidentielle et législative de 2017 en Île-de-France; colisage de bulletins de vote et de propagande électorale. Fourniture des bulletins de vote pour l'élection présidentielle. Voir la passation de marché »
Mise sous plis et routage de la propagande électorale pour les élections présidentielle et législative de 2017 en Île-de-France; colisage de bulletins de vote et de propagande électorale. Fourniture des bulletins de vote pour l'élection présidentielle. Voir la passation de marché »
2016-01-15
Achat de papier pré imprimé supportant un dispositif de maintien d'une photo (Vitale 2) (Cnamts)
Achat de papier pré imprimé supportant un dispositif de maintien d'une photo (Vitale 2) pour le compte de la CNAMTS. Voir la passation de marché »
Achat de papier pré imprimé supportant un dispositif de maintien d'une photo (Vitale 2) pour le compte de la CNAMTS. Voir la passation de marché »
2015-11-19
Travaux d'impression offset et de sérigraphie (Ville de Saint-Pierre)
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset et de sérigraphie sur tous supports, pour les besoins des services de la commune de Saint-Pierre. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset et de sérigraphie sur tous supports, pour les besoins des services de la commune de Saint-Pierre. Voir la passation de marché »
2015-05-29
Marché de services d'organisation des élections professionnelles vote par correspondance couplé vote physique... (Pôle emploi Rhône Alpes)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation des élections professionnelles selon la modalité du vote par correspondance couplé vote physique avec un dépouillement effectué par lecture optique. Forme: marché à bon de commande conclu avec un titulaire unique sans minimum et sans maximum en quantité ou … Voir la passation de marché »
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation des élections professionnelles selon la modalité du vote par correspondance couplé vote physique avec un dépouillement effectué par lecture optique. Forme: marché à bon de commande conclu avec un titulaire unique sans minimum et sans maximum en quantité ou … Voir la passation de marché »
2015-01-05
Marché N. 1425 – acquisition de fournitures diverses à usage bureautique, administratif, scolaire et récréatif pour... (Ville de Nemours)
La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert menée conformément aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics avec publicité européenne. Acquisition de fournitures diverses à usage bureautique, administratif, scolaire et récréatif pour les besoins des services de la commune de Nemours. Conformément à l'article 10 du code des marchés publics. Les prestations sont dévolues en 4 lots, traités chacun en marché séparé, comme suit: Lot 1: fourniture … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert menée conformément aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics avec publicité européenne. Acquisition de fournitures diverses à usage bureautique, administratif, scolaire et récréatif pour les besoins des services de la commune de Nemours. Conformément à l'article 10 du code des marchés publics. Les prestations sont dévolues en 4 lots, traités chacun en marché séparé, comme suit: Lot 1: fourniture … Voir la passation de marché »
2014-10-16
Fourniture et prestations d'impression de formulaires (Conseil général de la Vendée)
La consultation concerne les prestations de fourniture et d'impression de formulaires pour l'ensemble des services du département. Chaque marché sera conclu pour une durée d'un an à compter : - de sa date de notification au titulaire pour le lot nº 1, - du 28.1.2015, ou de leur date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour les lots nº 2 et 3. Chaque marché pourra ensuite être reconduit trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes équivalentes, sans que sa … Voir la passation de marché »
La consultation concerne les prestations de fourniture et d'impression de formulaires pour l'ensemble des services du département. Chaque marché sera conclu pour une durée d'un an à compter : - de sa date de notification au titulaire pour le lot nº 1, - du 28.1.2015, ou de leur date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour les lots nº 2 et 3. Chaque marché pourra ensuite être reconduit trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes équivalentes, sans que sa … Voir la passation de marché »
2014-09-23
achat de fournitures de bureau pour la commune De Saint-Joseph - aNNEE 2015 (Commune de Saint-Joseph)
les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat de fournitures de bureau pour la Commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2015 Voir la passation de marché »
les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat de fournitures de bureau pour la Commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2015 Voir la passation de marché »
2014-05-20
Fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte d'identité et/ou de passeport, demande de... (Préfecture de Police)
Fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte d'identité et/ou de passeport, demande de titre de séjour et formulaires relatifs au permis de conduire. Voir la passation de marché »
Fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte d'identité et/ou de passeport, demande de titre de séjour et formulaires relatifs au permis de conduire. Voir la passation de marché »
2014-03-31
Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par correspondance pour le renouvellement... (CIPAV)
le présent marché comprend, dans le strict respect du calendrier indiqué dans le CCTP, l'ensemble des opérations suivantes : - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation, la mise sous pli et le routage de l'appel à candidatures, - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi des matériels de vote, - la conception, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement automatique des votes et la proclamation des résultats, - la gestion des … Voir la passation de marché »
le présent marché comprend, dans le strict respect du calendrier indiqué dans le CCTP, l'ensemble des opérations suivantes : - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation, la mise sous pli et le routage de l'appel à candidatures, - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi des matériels de vote, - la conception, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement automatique des votes et la proclamation des résultats, - la gestion des … Voir la passation de marché »
2013-10-23
Fourniture de cartes électorales (Ministère de l'intérieur)
Fourniture de cartes électorales : fabrication, conditionnement et livraison de cartes électorales aux préfectures de métropole et d'outre-mer. Voir la passation de marché »
Fourniture de cartes électorales : fabrication, conditionnement et livraison de cartes électorales aux préfectures de métropole et d'outre-mer. Voir la passation de marché »
2013-05-29
drlp-Breec-86-13 (Préfecture de la Vienne)
Constitution du fichier des adresses des électeurs, adressage, mise sous pli, conditionnement et livraison des documents de propagande destinés aux électeurs, colisage et livraison des bulletins de vote aux mairies pour le département de la Vienne à l'occasion des élections de 2013 à 2016 Voir la passation de marché »
Constitution du fichier des adresses des électeurs, adressage, mise sous pli, conditionnement et livraison des documents de propagande destinés aux électeurs, colisage et livraison des bulletins de vote aux mairies pour le département de la Vienne à l'occasion des élections de 2013 à 2016 Voir la passation de marché »
2012-10-22
Fourniture d'imprimés (enveloppes, papiers à en-tete et autres supports spéciaux) pour le Pôle Sanitaire du Vexin (Pôle sanitaire du Vexin)
Cf. CCTP. Voir la passation de marché »
Cf. CCTP. Voir la passation de marché »
2012-05-31
C12016 fournitures administratives (Ville de Béziers)
Fournitures administratives, materiel, produits et calques pour les imprimeries, formulaires, impressions, papiers speciaux. Voir la passation de marché »
Fournitures administratives, materiel, produits et calques pour les imprimeries, formulaires, impressions, papiers speciaux. Voir la passation de marché »
2011-11-08
Mise sous pli ou sous film et colisage des documents de propagande électorale en vue des élections présidentielle et... (Préfecture du Loiret)
Marché alloti à bons de commande sur appel d'offres ouvert, conformément aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77-I du code des marchés publics. A l'occasion de l'élection présidentielle des 22 avril et, en cas de second tour, 6 mai 2012 et des élections législatives des 10 et, en cas de second tour 17.6.2012: — travaux de réception, de stockage, d'adressage, de mise sous pli ou sous film, de conditionnement et de remise au titulaire du marché postal, des documents de propagande destinés aux 430 000 électeurs … Voir la passation de marché »
Marché alloti à bons de commande sur appel d'offres ouvert, conformément aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77-I du code des marchés publics. A l'occasion de l'élection présidentielle des 22 avril et, en cas de second tour, 6 mai 2012 et des élections législatives des 10 et, en cas de second tour 17.6.2012: — travaux de réception, de stockage, d'adressage, de mise sous pli ou sous film, de conditionnement et de remise au titulaire du marché postal, des documents de propagande destinés aux 430 000 électeurs … Voir la passation de marché »
2011-10-21
Elections 2012: présidentielle et législatives (Préfecture de l'Yonne)
Travaux de mise sous pli et de colisage concernant les documents de propagande. Voir la passation de marché »
Travaux de mise sous pli et de colisage concernant les documents de propagande. Voir la passation de marché »
2011-09-15
Travaux d'impression offset et de serigraphie (lots no 1 à 6) (Commune de Saint-Pierre)
Travaux d'impression offset et de serigraphie (lots no 1 à 6). Voir la passation de marché »
Travaux d'impression offset et de serigraphie (lots no 1 à 6). Voir la passation de marché »
2011-07-19
Mise sous plis des documents électoraux en vue des élections présidentielle et législatives de 2012 (Ministère de l'intérieur, de la sécurité)
Mise sous plis des documents électoraux en vue des élections présidentielle et législatives de 2012. Voir la passation de marché »
Mise sous plis des documents électoraux en vue des élections présidentielle et législatives de 2012. Voir la passation de marché »
2011-06-22
Marchés à bons de commande de fourniture d'articles de papeterie imprimés pour les services du département (3 lots) (Conseil général des Yvelines)
Au sens du code des marchés publics, les présents marchés sont des marchés à bons de commande d'articles de papeterie imprimés nécessaires au fonctionnement des services du département des Yvelines. Ces marchés seront conclus avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de travaux valant bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Voir la passation de marché »
Au sens du code des marchés publics, les présents marchés sont des marchés à bons de commande d'articles de papeterie imprimés nécessaires au fonctionnement des services du département des Yvelines. Ces marchés seront conclus avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de travaux valant bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Voir la passation de marché »
2011-03-09
Dossiers d'abonnement et de réabonnement imagine R (Comutitres)
Le groupement d'intérêt économique (GIE) Comutitres a été créé en 2000 par les trois transporteurs d'Ile de France: OPTILE, RATP et SNCF. Il est le maître d’ouvrage délégué en charge de gérer les produits de transport personnalisés et communs aux trois transporteurs et dont les données clients sont gérées dans un système d’information et de gestion (SIG), propriété de Comutitres. Le présent marché, à bons de commande, a pour objet la fourniture des dossiers d'abonnements et des dossiers de réabonnements … Voir la passation de marché »
Le groupement d'intérêt économique (GIE) Comutitres a été créé en 2000 par les trois transporteurs d'Ile de France: OPTILE, RATP et SNCF. Il est le maître d’ouvrage délégué en charge de gérer les produits de transport personnalisés et communs aux trois transporteurs et dont les données clients sont gérées dans un système d’information et de gestion (SIG), propriété de Comutitres. Le présent marché, à bons de commande, a pour objet la fourniture des dossiers d'abonnements et des dossiers de réabonnements … Voir la passation de marché »
2011-01-28
Le présent contrat a pour objet la fabrication et la livraison de feuilles de soins destinées aux professionnels de... (CPAM de l'Essonne)
Marché d'impression de formulaires personnalisés et non personnalisés, destinés aux professionnels de santé de l'Essonne. Voir la passation de marché »
Marché d'impression de formulaires personnalisés et non personnalisés, destinés aux professionnels de santé de l'Essonne. Voir la passation de marché »
2010-12-11
Formulaires (Conseil général de la Vendée)
Fourniture et prestations d'impression de formulaires (3 lots). Voir la passation de marché »
Fourniture et prestations d'impression de formulaires (3 lots). Voir la passation de marché »
2010-08-12
Papier d'impression (Ville de Nemours)
Marché no 77 333 01 10 373 - acquisition de fournitures diverses à usage bureautique, administratif, scolaire, informatique et récréatif pour les besoins des services de la commune de Nemours. Acquisition de fournitures diverses a usage bureautique, administratif, scolaire, informatique et recréatif pour les besoins des services de la commune de Nemours. Le marché est passé sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande en valeur, sans remise en concurrence au sens de l'article 77 du code des … Voir la passation de marché »
Marché no 77 333 01 10 373 - acquisition de fournitures diverses à usage bureautique, administratif, scolaire, informatique et récréatif pour les besoins des services de la commune de Nemours. Acquisition de fournitures diverses a usage bureautique, administratif, scolaire, informatique et recréatif pour les besoins des services de la commune de Nemours. Le marché est passé sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande en valeur, sans remise en concurrence au sens de l'article 77 du code des … Voir la passation de marché »
2010-03-25
Formulaires (Préfecture de Police)
Fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte nationale d'identité et / ou de passeports et demande de titre de séjour. Le marché a pour objet la fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte nationale d'identité et / ou de passeports et demande de titre de séjour. Voir la passation de marché »
Fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte nationale d'identité et / ou de passeports et demande de titre de séjour. Le marché a pour objet la fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte nationale d'identité et / ou de passeports et demande de titre de séjour. Voir la passation de marché »
2009-06-16
Services d'impression (ANGDM)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Accord cadre impression, routage et affranchissement. Impression, routage et affranchissement. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Accord cadre impression, routage et affranchissement. Impression, routage et affranchissement. Voir la passation de marché »
2009-03-14
Fournitures de bureau (Ville de Béziers)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fournitures administratives produits et calques pour imprimeries enveloppes et imprimés. matériels, articles de bureau, papeterie, cartonnerie, enveloppes, fournitures spécifiques. produits spécifiques pour les services imprimeries. papiers spéciaux pour imprimerie et bureaux d'études, papiers et calques. enveloppes et imprimés administratifs. formulaires divers et documents règlementaires. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fournitures administratives produits et calques pour imprimeries enveloppes et imprimés. matériels, articles de bureau, papeterie, cartonnerie, enveloppes, fournitures spécifiques. produits spécifiques pour les services imprimeries. papiers spéciaux pour imprimerie et bureaux d'études, papiers et calques. enveloppes et imprimés administratifs. formulaires divers et documents règlementaires. Voir la passation de marché »
2008-11-08
Imprimés divers (OFPRA)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Le présent marché est un marché alloti ayant pour objet la fabrication et la fourniture de divers imprimés, pour le bon fonctionnement de l'OFPRA. Le présent marché est un marché alloti ayant pour objet la fabrication et la fourniture d'imprimés pour le bon fonctionnement de l'office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides(Ofpra). Le marché est un marché alloti à bons de commande. Il est conclu pour une période allant de la date de … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Le présent marché est un marché alloti ayant pour objet la fabrication et la fourniture de divers imprimés, pour le bon fonctionnement de l'OFPRA. Le présent marché est un marché alloti ayant pour objet la fabrication et la fourniture d'imprimés pour le bon fonctionnement de l'office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides(Ofpra). Le marché est un marché alloti à bons de commande. Il est conclu pour une période allant de la date de … Voir la passation de marché »
2008-08-05
Formulaires (Ministère chargé des transports-DGAC)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture des documents et formulaires relatifs au contrôle et la sécurité. Le présent marché a pour objet la fourniture des documents et formulaires relatifs au contrôle et la sécurité dans les domaines suivants : bureau des licences, Bureau examens aéronautiques, bureau médical, bureau de la surveillance des activités internationales et de la qualité des opérations, bureau des aptitudes des personnels de la navigation aérienne. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture des documents et formulaires relatifs au contrôle et la sécurité. Le présent marché a pour objet la fourniture des documents et formulaires relatifs au contrôle et la sécurité dans les domaines suivants : bureau des licences, Bureau examens aéronautiques, bureau médical, bureau de la surveillance des activités internationales et de la qualité des opérations, bureau des aptitudes des personnels de la navigation aérienne. Voir la passation de marché »
2008-06-10
Formulaires (Ministère chargé des transports-DGAC)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture des documents et formulaires relatifs au contrôle et la sécurité. Le présent marché a pour objet la fourniture des documents et formulaires relatifs au contrôle et la sécurité dans les domaines suivants : bureau des licences, Bureau examens aéronautiques, bureau médical, bureau de la surveillance des activités internationales et de la qualité des opérations, bureau des aptitudes des personnels de la navigation aérienne. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture des documents et formulaires relatifs au contrôle et la sécurité. Le présent marché a pour objet la fourniture des documents et formulaires relatifs au contrôle et la sécurité dans les domaines suivants : bureau des licences, Bureau examens aéronautiques, bureau médical, bureau de la surveillance des activités internationales et de la qualité des opérations, bureau des aptitudes des personnels de la navigation aérienne. Voir la passation de marché »
2006-09-19
Papier et carton (Département de la Vendée)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et prestations d'impression de formulaires. Chaque marché est conclu à compter du 1er février 2007 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an renouvelable au plus 3 fois sans que la durée totale de chaque marché excède 4 années. Délais d'exécution et de livraison : Pour les lots 1, 5 et 7 : 45 jours calendaires Pour les lots 2, 3 et 6 : 35 jours calendaires Pour le lot 4 : le délai … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et prestations d'impression de formulaires. Chaque marché est conclu à compter du 1er février 2007 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an renouvelable au plus 3 fois sans que la durée totale de chaque marché excède 4 années. Délais d'exécution et de livraison : Pour les lots 1, 5 et 7 : 45 jours calendaires Pour les lots 2, 3 et 6 : 35 jours calendaires Pour le lot 4 : le délai … Voir la passation de marché »
2003-05-16
Imprimés divers (Centre hospitalier de Saint-Denis)
Fourniture de petit matériel non stérile à usage médical. Marchés à bons de commande. 52 lots. Voir la passation de marché »
Fourniture de petit matériel non stérile à usage médical. Marchés à bons de commande. 52 lots. Voir la passation de marché »
2003-03-07
Fournitures administratives (Ville de Béziers)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: fournitures administratives, produits et calques, imprimés administratifs, consultation n°2003-002. Fournitures administratives, produits et calques, frais d'impression. Réalisation du journal municipal. 1 - Matériels et articles de bureau, minimum/maximum: 7 000 EUR/24 000 EUR. 2 - Fournitures spécifiques, minimum/maximum: 2 500 EUR/10 000 EUR. 3 - Cartonnerie, minimum/maximum: 6 000 EUR/20 000 EUR. 4 - Fournitures spécifiques (rabais sur … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: fournitures administratives, produits et calques, imprimés administratifs, consultation n°2003-002. Fournitures administratives, produits et calques, frais d'impression. Réalisation du journal municipal. 1 - Matériels et articles de bureau, minimum/maximum: 7 000 EUR/24 000 EUR. 2 - Fournitures spécifiques, minimum/maximum: 2 500 EUR/10 000 EUR. 3 - Cartonnerie, minimum/maximum: 6 000 EUR/20 000 EUR. 4 - Fournitures spécifiques (rabais sur … Voir la passation de marché »
2001-10-17
Imprimés divers (Caisse des dépôts et consignations)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22820000, 22852000, 22900000. Fourniture, stockages et livraisons d'imprimés façonnés (dossiers administatifs); 3 lots. 253 000 dossiers. dossiers administratifs liasses; 45 000/an; dossiers chemises: 133 000/an; dossiers guides: 75 000/an. Voir la passation de marché »
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22820000, 22852000, 22900000. Fourniture, stockages et livraisons d'imprimés façonnés (dossiers administatifs); 3 lots. 253 000 dossiers. dossiers administratifs liasses; 45 000/an; dossiers chemises: 133 000/an; dossiers guides: 75 000/an. Voir la passation de marché »
2001-02-03
Formulaires (Ville de Lyon)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22820000, 22900000. Fourniture et livraison de travaux d'impression nécessaires aux services municipaux. Lot 09) imprimés en gravure à chaud, imprimés en gaufrage; lot 10) formulaires en continu (listings, tickets). Voir la passation de marché »
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22820000, 22900000. Fourniture et livraison de travaux d'impression nécessaires aux services municipaux. Lot 09) imprimés en gravure à chaud, imprimés en gaufrage; lot 10) formulaires en continu (listings, tickets). Voir la passation de marché »