Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, alloti, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles par Etablissement sont également définies dans l'Annexe 2. Allotissement du CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton › Registres en papier ou en carton
- • Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton › Formulaires
- • Chemises de classement › Chemises à dossier
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers
Numéro de référence: Ghba_doc_imprimes
Brève description:
“Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Pochette”
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
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Produits/services supplémentaires: Chemises de classement 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécute du 1er avril 2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 mars 2025. Il est...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public s'exécute du 1er avril 2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 mars 2025. Il est...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité des délais de livraison proposés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU)
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Pochette kraft”
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Dossier”
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des délais de livraison proposés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Description du marché:
“Dossier personnel, registre, document réglementaire”
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
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Produits/services supplémentaires: Chemises à dossier 📦
Produits/services supplémentaires: Formulaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Liasse, carnet, imprimé simple”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Copie du label IMPRIM'VERT ou équivalent. En application de l'article R2111-17 du Code de la Commande publique, il est rappelé que « Lorsque l'opérateur...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché public, réalisées au cours des...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“MODALITES ESSENTIELLES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT : Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement abondées...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Adresse postale: 20 boulevard Général Maurice Guillaudot
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: 0297292105 📞
URL: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2470511&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2470511&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“PRESENTATION DU GROUPEMENT HOSPITALIER BROCELIANDE ATLANTIQUE : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-077828 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers
Numéro de référence: Ghba_doc_imprimes
Brève description:
“Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Pochette”
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Produits/services supplémentaires: Chemises de classement 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécute du 1er avril 2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 mars 2025. Il est...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public s'exécute du 1er avril 2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 mars 2025. Il est...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité des délais de livraison proposés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU)
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Pochette kraft”
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Dossier”
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des délais de livraison proposés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Description du marché:
“Dossier personnel, registre, document réglementaire”
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Produits/services supplémentaires: Chemises à dossier 📦
Produits/services supplémentaires: Formulaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Liasse, carnet, imprimé simple”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Copie du label IMPRIM'VERT ou équivalent. En application de l'article R2111-17 du Code de la Commande publique, il est rappelé que « Lorsque l'opérateur...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché public, réalisées au cours des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“MODALITES ESSENTIELLES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT : Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement abondées...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Adresse postale: 20 boulevard Général Maurice Guillaudot
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: 0297292105 📞
URL: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2470511&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2470511&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“PRESENTATION DU GROUPEMENT HOSPITALIER BROCELIANDE ATLANTIQUE : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-077828 (2024-02-02)
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