Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées
CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées
Date limiteDeadline 2026-06-22
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton › Formulaires
- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Formulaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ordonnances sécurisées pour le CHU de Clermont-Ferrand
Valeur estimée hors TVA: 20 385 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Chu
58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-22 📅
Date de fin: 2027-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ordonnances sécurisées informatiques pour le CH de Montluçon Néris les Bains
Valeur estimée hors TVA: 9 825 EUR 💰
Description du marché: Ordonnances sécurisées informatiques pour le CH de Montluçon Néris les Bains
Informations complémentaires:
Adresse postale: CH de Montluçon
18 avenue du 8 mai 1945
Code postal: 03100
Ville: Montluçon
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ordonnances sécurisées pour le CH de Riom
Valeur estimée hors TVA: 2 455 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: CH de Riom
Boulevard Etienne Clémentel
Code postal: 63204
Ville: Riom
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ordonnances sécurisées pour le CH de Thiers
Valeur estimée hors TVA: 5 598 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: CH de Thiers
Route de Fau
BP 89
Code postal: 63300
Ville: Thiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ordonnances sécurisées tripliquées en liasse pour le CH Etienne Clémentel
Valeur estimée hors TVA: 737 EUR 💰
Description du marché: Ordonnances sécurisées tripliquées en liasse pour le CH Etienne Clémentel
Informations complémentaires:
Adresse postale: CH Etienne Clementel
Code postal: 63530
Ville: Enval
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Formulaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-13 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Cf les documents du marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CHU de Clermont-Ferrand
58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats et des logistiques - Bureau des marchés
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 0 04 73 75 12 34 📞
URL: https://www.chu-clermontferrand.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000894&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000894&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom: bdm@chu-clermontferrand.fr
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
BP 129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0 04 73 14 61 00 📞
Fax: +33 0 04 73 14 61 22 📠
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf les documents du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-352556 (2026-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées
Numéro de référence:
26-GHTA-0039
Brève description: Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Formulaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
26-GHTA-0039 Lot 1
Titre: Ordonnances sécurisées pour le CHU de Clermont-Ferrand
Valeur estimée hors TVA: 20 385 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ordonnances sécurisées pour le CHU de Clermont-Ferrand (Ordonnances sécurisées dupliquées en liasse . Ordonnances sécurisées informatiques)
Informations complémentaires:
Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 1 pour toute la durée du marché reconductions comprises : 20 385 €HT. Montant maximum du lot 1 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 26 133 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
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58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-22 📅
Date de fin: 2027-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord cadre est conclu pour la durée d'1 an. Il est reconduit tacitement 3 fois 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
26-GHTA-0039 Lot 2
Titre: Ordonnances sécurisées informatiques pour le CH de Montluçon Néris les Bains
Valeur estimée hors TVA: 9 825 EUR 💰
Description du marché: Ordonnances sécurisées informatiques pour le CH de Montluçon Néris les Bains
Informations complémentaires:
Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 2 sur toute la durée du marché reconductions comprises :9 825 €HT. Montant maximum du lot 2 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 12 595 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
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18 avenue du 8 mai 1945
Code postal: 03100
Ville: Montluçon
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
26-GHTA-0039 Lot 3
Titre: Ordonnances sécurisées pour le CH de Riom
Valeur estimée hors TVA: 2 455 EUR 💰
Description du marché:
Ordonnances sécurisées pour le CH de Riom (Ordonnances sécurisées dupliquées en liasse . Ordonnances sécurisées informatiques)
Informations complémentaires:
Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 3 sur toute la durée du marché reconductions comprises :2 455 €HT. Montant maximum du lot 3 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 3 147 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
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Boulevard Etienne Clémentel
Code postal: 63204
Ville: Riom
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
26-GHTA-0039 Lot 4
Titre: Ordonnances sécurisées pour le CH de Thiers
Valeur estimée hors TVA: 5 598 EUR 💰
Description du marché:
Ordonnances sécurisées pour le CH de Thiers (Ordonnances sécurisées dupliquées en liasse - Ordonnances sécurisées tripliquées en liasse)
Informations complémentaires:
Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 4 sur toute la durée du marché reconductions comprises :5 598 €HT. Montant maximum du lot 4 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 7 178 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
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Route de Fau
BP 89
Code postal: 63300
Ville: Thiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
26-GHTA-0039Lot 5
Titre: Ordonnances sécurisées tripliquées en liasse pour le CH Etienne Clémentel
Valeur estimée hors TVA: 737 EUR 💰
Description du marché: Ordonnances sécurisées tripliquées en liasse pour le CH Etienne Clémentel
Informations complémentaires:
Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 5 sur toute la durée du marché reconductions comprises :737 €HT. Montant maximum du lot 5 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 945 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
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Code postal: 63530
Ville: Enval
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Montant estimé du marché sur toute sa durée reconductions comprises : 39 000 € HT. Montant maximum du marché sur toute sa durée reconductions comprises : 50 000 € HT. Montant des crédits budgétaires alloués pour toute la durée du marché reconductions comprises : 50 000 € HT
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Formulaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-13 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Cf les documents du marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
26630746100019
Adresse postale: CHU de Clermont-Ferrand
58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats et des logistiques - Bureau des marchés
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 0 04 73 75 12 34 📞
URL: https://www.chu-clermontferrand.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000894&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000894&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom: bdm@chu-clermontferrand.fr
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
BP 129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0 04 73 14 61 00 📞
Fax: +33 0 04 73 14 61 22 📠
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf les documents du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-352556 (2026-05-20)
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