Passation de marchés: Formulaires électoraux
>20 marchés publics archivés
Formulaires électoraux ont été achetés par des organisations telles que CIPAV, Préfecture du Loiret et CARMF.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Paragon Transaction, CFI Technologies, Cortex, Diffusion plus, Docapost DPS, France Routage, Imprimerie de Compiègne, In continu et services SAS Groupe Imprimerie nationale, IRIS France et KOBA.
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
Achats récents de formulaires électoraux en France
2023-04-07
prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour le... (CIPAV)
la Cipav organise en 2023 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son Conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2023 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique par internet.Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats (planification, accompagnement technique, préparation du scrutin, organisation de … Voir la passation de marché »
la Cipav organise en 2023 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son Conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2023 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique par internet.Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats (planification, accompagnement technique, préparation du scrutin, organisation de … Voir la passation de marché »
2022-03-16
la mise en place et l'organisation d'une solution de vote électronique et de vote par correspondance pour les... (conseil Departementa des Bouches-Du R)
la mise en place et l'organisation d'une solution de vote électronique et de vote par correspondance pour les élections des représentants du personnel du Département des Bouches-Du-Rhône Voir la passation de marché »
la mise en place et l'organisation d'une solution de vote électronique et de vote par correspondance pour les élections des représentants du personnel du Département des Bouches-Du-Rhône Voir la passation de marché »
2021-08-06
prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation... (Ministères santé, travail et sport)
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation de la représentativité des organisations représentant les travailleurs indépendants des plateformes mentionnés à l'article L. 7341-1 du code du travail. 2 élections sont prévues l'une en 2022, l'autre en 2024. Chacune est constituée de 2 scrutins. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande qui s'exécute par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation de la représentativité des organisations représentant les travailleurs indépendants des plateformes mentionnés à l'article L. 7341-1 du code du travail. 2 élections sont prévues l'une en 2022, l'autre en 2024. Chacune est constituée de 2 scrutins. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande qui s'exécute par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
2020-05-13
Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour le... (CIPAV)
La CIPAV organise en 2020 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2020 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique. Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats. Le mode de scrutin est un scrutin majoritaire à un tour. Chaque candidat titulaire se présente … Voir la passation de marché »
La CIPAV organise en 2020 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2020 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique. Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats. Le mode de scrutin est un scrutin majoritaire à un tour. Chaque candidat titulaire se présente … Voir la passation de marché »
2018-02-23
Organisation matérielle et technique des élections professionnelles 2018 par vote par correspondance (Centre de gestion de la F.P.T. 77)
Production de matériel électoral, conditionnement pour l'expédition du matériel de votes, acheminement du matériel électoral aux électeurs et acheminement du vote par correspondance aux bureaux centraux de vote. Voir la passation de marché »
Production de matériel électoral, conditionnement pour l'expédition du matériel de votes, acheminement du matériel électoral aux électeurs et acheminement du vote par correspondance aux bureaux centraux de vote. Voir la passation de marché »
2018-02-20
Organisation des opérations de vote des élections des représentants du personnel aux instances consultatives placées... (CIG Petite Couronne)
Le marché a pour objet de faire réaliser les opérations nécessaires au déroulement du scrutin par correspondance notamment (mode exclusif de vote) les tâches décrites dans l'article: «Contenu des prestations» du cahier des clauses particulières. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de faire réaliser les opérations nécessaires au déroulement du scrutin par correspondance notamment (mode exclusif de vote) les tâches décrites dans l'article: «Contenu des prestations» du cahier des clauses particulières. Voir la passation de marché »
2017-12-07
Accord-cadre pour la réalisation des opérations électorales du CNRS (CNRS)
Les prestations portent sur: — la conception, la fabrication et la personnalisation du matériel de vote, — la mise sous pli, l'affranchissement et l'expédition du matériel de vote, — la réalisation des dépouillements, l'enregistrement et la fourniture des résultats des scrutins. Le présent accord-cadre s'exécute par bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions prévues à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Les prestations portent sur: — la conception, la fabrication et la personnalisation du matériel de vote, — la mise sous pli, l'affranchissement et l'expédition du matériel de vote, — la réalisation des dépouillements, l'enregistrement et la fourniture des résultats des scrutins. Le présent accord-cadre s'exécute par bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions prévues à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-06-02
Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par correspondance pour le renouvellement... (CIPAV)
La CIPAV organise en 2017 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les prestations comprennent: — la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi du matériel de vote à l'ensemble des électeurs inscrits sur la liste électorale (environ 580 000, maximum 600 000), — la conception, la sécurisation, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement … Voir la passation de marché »
La CIPAV organise en 2017 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les prestations comprennent: — la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi du matériel de vote à l'ensemble des électeurs inscrits sur la liste électorale (environ 580 000, maximum 600 000), — la conception, la sécurisation, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement … Voir la passation de marché »
2016-07-13
Elections présidentielles et législatives 2017 — Île-de-France (Préfecture de région de l'IDF)
Mise sous plis et routage de la propagande électorale pour les élections présidentielle et législative de 2017 en Île-de-France; colisage de bulletins de vote et de propagande électorale. Fourniture des bulletins de vote pour l'élection présidentielle. Voir la passation de marché »
Mise sous plis et routage de la propagande électorale pour les élections présidentielle et législative de 2017 en Île-de-France; colisage de bulletins de vote et de propagande électorale. Fourniture des bulletins de vote pour l'élection présidentielle. Voir la passation de marché »
2015-05-29
Marché de services d'organisation des élections professionnelles vote par correspondance couplé vote physique... (Pôle emploi Rhône Alpes)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation des élections professionnelles selon la modalité du vote par correspondance couplé vote physique avec un dépouillement effectué par lecture optique. Forme: marché à bon de commande conclu avec un titulaire unique sans minimum et sans maximum en quantité ou … Voir la passation de marché »
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation des élections professionnelles selon la modalité du vote par correspondance couplé vote physique avec un dépouillement effectué par lecture optique. Forme: marché à bon de commande conclu avec un titulaire unique sans minimum et sans maximum en quantité ou … Voir la passation de marché »
2014-03-31
Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par correspondance pour le renouvellement... (CIPAV)
le présent marché comprend, dans le strict respect du calendrier indiqué dans le CCTP, l'ensemble des opérations suivantes : - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation, la mise sous pli et le routage de l'appel à candidatures, - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi des matériels de vote, - la conception, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement automatique des votes et la proclamation des résultats, - la gestion des … Voir la passation de marché »
le présent marché comprend, dans le strict respect du calendrier indiqué dans le CCTP, l'ensemble des opérations suivantes : - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation, la mise sous pli et le routage de l'appel à candidatures, - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi des matériels de vote, - la conception, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement automatique des votes et la proclamation des résultats, - la gestion des … Voir la passation de marché »
2013-10-23
Fourniture de cartes électorales (Ministère de l'intérieur)
Fourniture de cartes électorales : fabrication, conditionnement et livraison de cartes électorales aux préfectures de métropole et d'outre-mer. Voir la passation de marché »
Fourniture de cartes électorales : fabrication, conditionnement et livraison de cartes électorales aux préfectures de métropole et d'outre-mer. Voir la passation de marché »
2013-05-29
drlp-Breec-86-13 (Préfecture de la Vienne)
Constitution du fichier des adresses des électeurs, adressage, mise sous pli, conditionnement et livraison des documents de propagande destinés aux électeurs, colisage et livraison des bulletins de vote aux mairies pour le département de la Vienne à l'occasion des élections de 2013 à 2016 Voir la passation de marché »
Constitution du fichier des adresses des électeurs, adressage, mise sous pli, conditionnement et livraison des documents de propagande destinés aux électeurs, colisage et livraison des bulletins de vote aux mairies pour le département de la Vienne à l'occasion des élections de 2013 à 2016 Voir la passation de marché »
2011-11-08
Mise sous pli ou sous film et colisage des documents de propagande électorale en vue des élections présidentielle et... (Préfecture du Loiret)
Marché alloti à bons de commande sur appel d'offres ouvert, conformément aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77-I du code des marchés publics. A l'occasion de l'élection présidentielle des 22 avril et, en cas de second tour, 6 mai 2012 et des élections législatives des 10 et, en cas de second tour 17.6.2012: — travaux de réception, de stockage, d'adressage, de mise sous pli ou sous film, de conditionnement et de remise au titulaire du marché postal, des documents de propagande destinés aux 430 000 électeurs … Voir la passation de marché »
Marché alloti à bons de commande sur appel d'offres ouvert, conformément aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77-I du code des marchés publics. A l'occasion de l'élection présidentielle des 22 avril et, en cas de second tour, 6 mai 2012 et des élections législatives des 10 et, en cas de second tour 17.6.2012: — travaux de réception, de stockage, d'adressage, de mise sous pli ou sous film, de conditionnement et de remise au titulaire du marché postal, des documents de propagande destinés aux 430 000 électeurs … Voir la passation de marché »
2011-10-21
Elections 2012: présidentielle et législatives (Préfecture de l'Yonne)
Travaux de mise sous pli et de colisage concernant les documents de propagande. Voir la passation de marché »
Travaux de mise sous pli et de colisage concernant les documents de propagande. Voir la passation de marché »
2011-07-19
Mise sous plis des documents électoraux en vue des élections présidentielle et législatives de 2012 (Ministère de l'intérieur, de la sécurité)
Mise sous plis des documents électoraux en vue des élections présidentielle et législatives de 2012. Voir la passation de marché »
Mise sous plis des documents électoraux en vue des élections présidentielle et législatives de 2012. Voir la passation de marché »
2009-11-10
Formulaires électoraux (Préfecture du Loiret)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'adressage, de mise sous pli, de conditionnement et de livraison des documents de propagande destinés aux électeurs et aux mairies du Loiret à l'occasion des élections régionales des 14 et, en cas de second tour, 21.3.2010. Travaux d'adressage, de mise sous pli, de conditionnement et de livraison des documents de propagande destinés aux électeurs et aux mairies du Loiret à l'occasion des élections régionales des 14 et, en cas de second … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'adressage, de mise sous pli, de conditionnement et de livraison des documents de propagande destinés aux électeurs et aux mairies du Loiret à l'occasion des élections régionales des 14 et, en cas de second tour, 21.3.2010. Travaux d'adressage, de mise sous pli, de conditionnement et de livraison des documents de propagande destinés aux électeurs et aux mairies du Loiret à l'occasion des élections régionales des 14 et, en cas de second … Voir la passation de marché »
2009-09-23
Papier et carton traités (Ministère de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités territoriales)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et livraison de cartes électorales. Fourniture de cartes électorales : fabrication, conditionnement et livraison de cartes électorales aux préfectures de Métropole et d'outre-mer. Le présent marché constitue un marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Une option consiste à réaliser le bandeau Marianne des différents modèles de cartes en 3 couleurs (bleu à gauche du visage, blanc sur son visage … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et livraison de cartes électorales. Fourniture de cartes électorales : fabrication, conditionnement et livraison de cartes électorales aux préfectures de Métropole et d'outre-mer. Le présent marché constitue un marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Une option consiste à réaliser le bandeau Marianne des différents modèles de cartes en 3 couleurs (bleu à gauche du visage, blanc sur son visage … Voir la passation de marché »
2009-03-04
Formulaires électoraux (Préfecture du Loiret)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'adressage, mise sous pli, conditionnement et livraison des documents de propagande destinés aux électeurs et aux mairies du Loiret à l'occasion de l'élection des représentants au Parlement Européen du 7.6.2009. Marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert pour l'adressage, la mise sous pli, le conditionnement et la livraison des documents de propagande destinés aux électeurs et aux mairies du Loiret à l'occasion de l'élection des … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'adressage, mise sous pli, conditionnement et livraison des documents de propagande destinés aux électeurs et aux mairies du Loiret à l'occasion de l'élection des représentants au Parlement Européen du 7.6.2009. Marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert pour l'adressage, la mise sous pli, le conditionnement et la livraison des documents de propagande destinés aux électeurs et aux mairies du Loiret à l'occasion de l'élection des … Voir la passation de marché »
2008-02-23
Services de reconnaissance optique de caractères (CARMF)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestations de conception et réalisation des élections de la CARMF pour l'année 2009. Prestations de conception et réalisation des élections de la CARMF pour l'année 2009. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestations de conception et réalisation des élections de la CARMF pour l'année 2009. Prestations de conception et réalisation des élections de la CARMF pour l'année 2009. Voir la passation de marché »
2006-11-23
Formulaires électoraux (Prefecture de la Moselle)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Réalisation et livraison des bulletins de vote destinés aux électeurs du département de la Moselle à l'occasion de l'élection présidentielle du 22 avril et 6 mai 2007. Travaux de façonnage, d'impression, de conditionnement mais également capacité de mise en place d'une logistique importante pour assurer la livraison des bulletins de vote dans un délai très court. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Réalisation et livraison des bulletins de vote destinés aux électeurs du département de la Moselle à l'occasion de l'élection présidentielle du 22 avril et 6 mai 2007. Travaux de façonnage, d'impression, de conditionnement mais également capacité de mise en place d'une logistique importante pour assurer la livraison des bulletins de vote dans un délai très court. Voir la passation de marché »
2006-11-11
Formulaires électoraux (Prefecture des Yvelines)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Élection présidentielle 2007: fabrication et livraison des bulletins de vote destinés aux électeurs des Yvelines. Marché à bons de commande portant sur la fabrication et la livraison, à l'entreprise de routage, des bulletins de vote destinés aux électeurs des Yvelines lors de l'élection présidentielle des 22 avril et 6 mai 2007. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Élection présidentielle 2007: fabrication et livraison des bulletins de vote destinés aux électeurs des Yvelines. Marché à bons de commande portant sur la fabrication et la livraison, à l'entreprise de routage, des bulletins de vote destinés aux électeurs des Yvelines lors de l'élection présidentielle des 22 avril et 6 mai 2007. Voir la passation de marché »