Fournitures administratives

Ville de Chalon-sur-Saône

Fournitures administratives

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-15 Avis de marché
2017-04-05 Informations complémentaires
2017-08-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: Aoofournituresadmin
Brève description:
Fournitures administratives Le marché ne comporte pas de tranche. Le marché est décomposé en 9 lots: — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n Le lot 6 est un lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 36-i de l'ordonnance n Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs ou l'ensemble des lots. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum de commande annuelle.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-101258
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.2.6) Valeur estimée correspond à une estimation de la consommation annuelle pour toutes les entités du groupement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures administratives
Le marché ne comporte pas de tranche.
Le marché est décomposé en 9 lots:
— lot n
Le lot 6 est un lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 36-i de l'ordonnance n
Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum de commande annuelle.
Intitulé du lot: Imprimés administratifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'imprimés administratifs.
Accord-cadre avec émission de bons de commande sans montants minimum et maximum.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois un an, par reconduction expresse, avec l'envoi d'un courrier en recommandé avec accusé réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat.
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Informations complémentaires:
Le montant indiqué à l'article II.2.6) Valeur estimée correspond à une estimation de la consommation annuelle pour toutes les entités du groupement.
Intitulé du lot: Fournitures administratives et scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures administratives et scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 87 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant indiqué à l'article II.2.6) valeur estimée correspond à une estimation de la consommation annuelle pour toutes les entités du groupement.
Intitulé du lot: Consommables informatiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de consommables informatiques.
Valeur estimée hors TVA: 43 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures beaux arts
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures beaux arts.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de protections pour bibliothèque
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de protections pour bibliothèque.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Formulaires administratifs
Numéro du lot: 7
Brève description: Formulaires administratifs.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tampons
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de tampons,
Intitulé du lot: Papier
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de papier.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2) (nouveaux modèles au 1.11.2016) ou attestation MPS ou DUME (Document unique de marché européen).
Accompagnés de pièces justificatives, notamment un justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat.
Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Précisions sur la rubrique lll.1.5 Informations sur les marchés réservés: le lot 6 est un lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 36-i de l'ordonnance n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS, la communauté d'agglomération Le Grand Chalon, la régie autonome personnalisée chalon dans la rue et les communes de Allerey, Châtenoy-le-Royal, Gergy, Givry, La Charmée, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Loup-de-Varennes et Saint-Martin-sous-Montaigu
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2021.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme e-bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence AOOFOURNITURESADMIN. Les candidats remettront leurs offres soit par voie électronique (sur https://marches.e-bourgogne.fr, en utilisant ou non le dispositif MPS), soit sur support papier, conformément au règlement de consultation.
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Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Dans ce cas, le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue).
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Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2017/S 055-101258 (2017-03-15)
Informations complémentaires (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures décomposé en 10 lots. Accord cadre mono attributaire avec émission de bons de commande, sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132370
Se réfère à l'avis: 2017/S 055-101258
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Le lot 2 prévu dans cet accord cadre portait à la fois sur les fournitures de bureau et les fournitures scolaires pour les écoles, alors qu'il aurait pu être subdivisé en 2 lots distincts. Le lot 2 correspondant à cette procédure est donc supprimé de cette consultation et sera déclaré sans suite, et un appel d'offres correspondant à ces 2 lots distincts doit être relancé afin d'offrir la possibilité au plus grand nombre de candidats d'accéder à cette consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures décomposé en 10 lots.
Accord cadre mono attributaire avec émission de bons de commande, sans montant minimum ni maximum.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS, la Communauté d'agglomération Le Grand Chalon, la Régie Autonome Personnalisée Chalon Dans La Rue et les communes de Allerey, Châtenoy le Royal, Gergy, Givry, La Charmée, Saint Jean de Vaux, Saint Loup de Varenne et Saint Martin sous Montaigu
Source: OJS 2017/S 070-132370 (2017-04-05)
Avis d'attribution de marché (2017-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures administratives (9 lots).
Valeur totale du marché: 905 128 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-14 📅
Date de publication: 2017-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 156-323579
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le marché initial était décomposé en 9 lots: le lot 2 initial a été déclaré sans suite pour être décomposé en 2 lots (lot 2 et 10).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum ni montant maximum de commande. Durée du marché: 1 an renouvelable 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Fournitures administratives
Informations complémentaires:
Le marché initial était décomposé en 9 lots: le lot 2 initial a été déclaré sans suite pour être décomposé en 2 lots (lot 2 et 10).
Brève description:
Accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum ni montant maximum de commande.
Durée du marché: 1 an renouvelable 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 10

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits basé sur échantillons
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés (modalités et délai de livraison, interlocuteur dédié, solution carte achat éventuelle,...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits basée sur les échantillons
Qualité des services associés (modalités et délai de livraison, interlocuteur dédié, espace de commande en ligne,...)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Diversité des références
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés (modalités et délai de livraison, interlocuteur dédié,...)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅
2017-06-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS, la Communauté d'agglomération, Le Grand Chalon, la Régie Autonome Personnalisée Chalon dans la rue et les communes de Allerey, Châtenoy-le-Royal, Gergy, Givry, La Charmée, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Loup-de-Varenne et Saint-Martin-sous-Montaigu
Pays: Saône-et-Loire 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.40.2014.
Source: OJS 2017/S 156-323579 (2017-08-14)
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