2013-01-11Matériels horticoles à moteur: Acquisition, maintenance et fournitures de pièces détachées pour les unités... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
La première année, le …
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2011-04-18Accord-cadre relatif à l'acquisition de moyens d'entretien des camps (Mindef/Terre/SIMMT)
Accord cadre relatif à l'acquisition de tracteurs, de matériels spécifiques, de rechanges associés et de formations d'aide à l'utilisation afin de permettre l'entretien des camps d'entrainements et des bordures. Les attributaires de l'accord-cadre pourront être consultés notamment pour les marchés subséquents sur: tracteurs 4x2 de 30 à 150 CV, tracteurs 4x4 de 80 à 200 CV, covercrop ou pulvériseur à disques, broyeur universel, broyeur forestier, rotavator, rotofaucheuse, remorques pour rouleaux, …
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2011-01-14Fourniture de pièces mécaniques de rechange pour les véhicules et engins du Conseil général de l'Aube (Conseil général de L'Aube)
Appel d'offres passé suite à un appel d'offres déclaré infructueux.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre par lot (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande par lot (au sens du code des marchés publics), avec un seul opérateur économique et sans montant minimum ni maximum.
Durée des contrats: de leur date de notification au 31.12.2011, renouvelable 3 fois.
Nature des prestations:
Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les véhicules et engins appartenant au …
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