Acquisition et livraison de pièces détachées pour matériels agricoles au profit des services du Département de Maine-et-Loire
CG49
Acquisition et livraison de pièces détachées pour matériels agricoles. Accord-cadre au sens du droit européen - marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Marché passé avec un seul opérateur économique par lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CG49
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-05 | Avis de marché |
| 2012-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Adresse postale: hôtel du Département - place Michel Debré, BP 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date limite de soumission: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-075658
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tracteurs CLAAS
Brève description:
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Ferguson
Brève description:
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tracteurs Reform
Brève description:
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour outils Noremat
Brève description:
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour outils Rousseau
Brève description:
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour outils SMA
Brève description:
Intitulé du lot: pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et fauchage (couteaux, manilles...)
Brève description:
Intitulé du lot: pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et fauchage
Brève description:
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 12S0012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Danielle Manceau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 046-075658 (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Marché passé pour une période initiale comprise entre le 1.7.2012, ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.12.2012. Il est ensuite reconductible 3 fois, par période de 1 an. Le marché est conclu avec un minimum et un maximum annuel.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Adresse postale: hôtel du Département - place Michel Debré, BP 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date limite de soumission: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-075658
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: candidatures recevables en application des art. 43 et 44 du CMP: dossiers complets: capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. Téléchargement du dossier de consultation. Pas de transmission sous format papier. Les offres peuvent être envoyées sur support papier ou remises contre récépissé à l'adresse indiquée au point I ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Unité monétaire: euro. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de pièces détachées pour matériels agricoles. Accord-cadre au sens du droit européen - marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Marché passé avec un seul opérateur économique par lot.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tracteurs CLAAS
Brève description:
Pièces détachées d'origine pour tracteurs CLAAS mini 10 000 EUR HT/an - maxi 40 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Ferguson
Brève description:
Pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Ferguson mini 15 000 EUR HT/an - maxi 60 000 EUR Ht/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tracteurs Reform
Brève description:
Pièces détachées d'origine pour tracteurs Reform mini 4 000 EUR HT/an - maxi 20 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour outils Noremat
Brève description:
Pièces détachées d'origine pour outils Noremat mini 20 000 EUR HT/an - maxi 80 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour outils Rousseau
Brève description:
Pièces détachées d'origine pour outils Rousseau mini 5 000 EUR HT/an - maxi 30 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour outils SMA
Brève description:
Pièces détachées d'origine pour outils SMA mini 20 000 EUR HT/an - maxi 80 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et fauchage (couteaux, manilles...)
Brève description:
Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et fauchage (couteaux, manilles...) mini 5 000 EUR HT/an - maxi 20 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et fauchage
Brève description:
Pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et fauchage mini 5 000 EUR HT/an - maxi 30 000 EUR HT/an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 12S0012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature DC1 - déclaration du candidat DC2 - pouvoir de la personne habilitée à engager la société - copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Document décrivant l'organisation et les moyens de la société.
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement par mandat administratif - délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Danielle Manceau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0012
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: candidatures recevables en application des art. 43 et 44 du CMP: dossiers complets: capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. Téléchargement du dossier de consultation. Pas de transmission sous format papier. Les offres peuvent être envoyées sur support papier ou remises contre récépissé à l'adresse indiquée au point I ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Unité monétaire: euro. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2012.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 046-075658 (2012-03-05)
Avis d'attribution de marché (2012-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département - place Michel Debré, BP 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244826
Se réfère à l'avis: 2012/S 46-075658
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
20 000 💰
80 000 💰
5 000 💰
30 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Cé
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Etendue de la gamme de produits proposés
3. Délai de livraison
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-18 📅
Nom: EURL Servi Modema 49
Adresse postale: 51 avenue Amiral Chauvin
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
3️⃣
Nom: SAS Europe service
Adresse postale: PA des Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
4️⃣
Nom: sarl sepamac
Adresse postale: ZI 15 Rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
5️⃣
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux - chemin des Bruyères
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
6️⃣
Nom: SARL Sepamac
Adresse postale: ZI 15 rue Jules Berthonneau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de L'Ile Gloriette, BP 2411
Commune postale: Nantes Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 2411
Source: OJS 2012/S 147-244826 (2012-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département - place Michel Debré, BP 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244826
Se réfère à l'avis: 2012/S 46-075658
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 10.7.2012. Les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux. Le contrat est consultable au Conseil général de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Annonce no 273, BOAMP 48 B du 8.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
20 000 💰
80 000 💰
5 000 💰
30 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Cé
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Etendue de la gamme de produits proposés
3. Délai de livraison
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-18 📅
Nom: EURL Servi Modema 49
Adresse postale: 51 avenue Amiral Chauvin
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
3️⃣
Nom: SAS Europe service
Adresse postale: PA des Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
4️⃣
Nom: sarl sepamac
Adresse postale: ZI 15 Rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
5️⃣
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux - chemin des Bruyères
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
6️⃣
Nom: SARL Sepamac
Adresse postale: ZI 15 rue Jules Berthonneau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de L'Ile Gloriette, BP 2411
Commune postale: Nantes Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 2411
Source: OJS 2012/S 147-244826 (2012-07-30)
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