Fourniture de pièces détachées et réalisations de prestations pour les véhicules et engins du parc de Seine-Aval. Le marché est décomposé de 3 lots

SIAAP

La consultation porte sur les prestations suivantes:
Fourniture de pièces détachées et réalisations de prestations pour les véhicules et engins du parc de Seine Aval.
Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit:
— lot no 1: pièces détachées pour les véhicules légers de Seine Aval;
— lot no 2: pièces détachées et prestations pour les poids lourds et remorques du SIAAP. Ce lot regroupe les sites de Seine Aval, Seine Centre, Seine-Amont et DDR SERO;
— lot no 3: pièces détachées et prestations pour les tracteurs, matériels agricoles et horticoles de Seine-Aval.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-04 Avis de marché
2011-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.À titre indicatif le montant pour les 4 ans est de:— Lot no 1: pièces détachées pour les Véhicules Légers de Seine Aval: 340 000 EUR (HT);— Lot no 2: pièces détachées et prestations pour les poids lourds et remorques du SIAAP: 300 000 EUR (HT);— Lot no 3: pièces détachées et prestations pour les tracteurs, matériels agricoles et horticoles de Seine-Aval: 180 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-15 📅
Date de publication: 2011-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 47-077421
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Cette annonce est visible sur le site internet: www.siaap.fr. Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du marché: 1 an (paragraphe E intitulé durée du marché de l'acte d'engagement). Les offres devront être proposées en euros. Critères de jugement des offres: Pour le lot no 1: 1. prix, total du détail estimatif (pondération: 70). 2. Délais de livraison (pondération: 20) 3. Valeur technique (pondération: 10) Sous-critères:- moyens mis à disposition (pondération: 5). — gestion de la demande client (pondération: 5). Pour le lot no 2: 1. prix, total du détail estimatif (pondération: 65). 2. Délais (pondération: 25) Sous-critères:- délai de livraison (pondération: 10). — délai d'intervention sur site (pondération: 10); — délai de prise en charge (pondération: 5). 3. Valeur technique (pondération: 10) Sous-critères:- moyens mis à disposition (pondération: 5). — gestion de la demande client (pondération: 5). Pour le lot no 3: 1. Prix, total du détail estimatif (pondération: 65). 2. Délais (pondération: 25) Sous-critères:- délai de livraison (pondération: 10). — délai d'intervention sur site (pondération: 10); — délai de prise en charge (pondération: 5). 3. Valeur technique (pondération: 10) Sous-critères:- moyens mis à disposition (pondération: 5). — gestion de la demande client (pondération: 5). Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédure achats - bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
À titre indicatif le montant pour la première période est de:
— Lot no 1: pièces détachées pour les véhicules légers de Seine Aval: 85 000 EUR HT;
— Lot no 2: pièces détachées et prestations pour les poids lourds et remorques du SIAAP: 75 000 EUR HT;
— Lot no 3: pièces détachées et prestations pour les tracteurs, matériels agricoles et horticoles de Seine Aval: 45 000 EUR (HT).
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes:
Fourniture de pièces détachées et réalisations de prestations pour les véhicules et engins du parc de Seine Aval.
Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit:
— lot no 1: pièces détachées pour les véhicules légers de Seine Aval;
— lot no 2: pièces détachées et prestations pour les poids lourds et remorques du SIAAP. Ce lot regroupe les sites de Seine Aval, Seine Centre, Seine-Amont et DDR SERO;
— lot no 3: pièces détachées et prestations pour les tracteurs, matériels agricoles et horticoles de Seine-Aval.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces détachées pour les véhicules légers du site Seine-Aval
Brève description: Pièces détachées pour les véhicules légers du site Seine-Aval.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour les poids lourds et remorques du SIAAP
Brève description:
Pièces détachées et prestations pour les poids lourds et remorques du SIAAP. Ce lot regroupe les sites de Seine-Aval, Seine-Centre, Seine-Amont et DDR SERO.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour les tracteurs et matériels agricoles et horticoles du site Seine-Aval
Brève description:
Pièces détachées et prestations pour les tracteurs et matériels agricoles et horticoles du site Seine-Aval.
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
À titre indicatif le montant pour les 4 ans est de:
— Lot no 1: pièces détachées pour les Véhicules Légers de Seine Aval: 340 000 EUR (HT);
— Lot no 2: pièces détachées et prestations pour les poids lourds et remorques du SIAAP: 300 000 EUR (HT);
— Lot no 3: pièces détachées et prestations pour les tracteurs, matériels agricoles et horticoles de Seine-Aval: 180 000 EUR (HT).
Description des options:
Dans l'affirmative, description de l'option: La durée du marché sera de 12 mois à compter de la notification du marché, reconductible une (3) fois pour une période de 12 mois, soit d'une durée de 48 mois au total.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 09 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 09S0189
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site de Seine-Aval STTE pole garage route Centrale des Noyers, BP 104, 78603 Maisons-Laffitte Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
L'attributaire du marché devra produire les justificatifs visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— Une déclaration du CA global et du CA concernant les prestations auxquels se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Une présentation d'une liste des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;
— Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées au règlement de la consultation, sera effectué pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 euro hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux (2) mois.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception des factures;
— tout défaut de paiement dans les délais prévus par le CMP fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points;
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— les dépenses seront imputées sur les sections de fonctionnement et d'investissement (60227, 6063, 61551 et 2154-00) du budget du syndicat, sur fonds propres;
— le marché est traité à prix unitaires pour les lots 1 & 3 et à prix unitaires et forfaitaires pour le lot 2. Les prix sont fermes et révisables annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
En application de l'article 51-VI.1 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En application de l'article 51-VII du code des marchés publics et après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix lot 1 (70)
2. délais lot 1 (20)
3. valeur technique lot 1 (10)
4. Prix lot 2 et lot 3 (65)
5. Délais lot 2 et lot 3 (25)
6. Valeur technique lot 2 et lot 3 (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Adresse postale: site Seine Aval STTE pôle garage route Centrale des Noyers, BP 104
Commune postale: Maisons-Lafitte Cedex
Code postal: 78603
Point de contact: David Trouessard
Téléphone: +33 130866572 📞
Courrier électronique: david.trouessard@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: service juridique et procédure achats - bureau 407
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 09S0189
Informations complémentaires
Cette annonce est visible sur le site internet: www.siaap.fr.
Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du marché:
1 an (paragraphe E intitulé durée du marché de l'acte d'engagement).
Les offres devront être proposées en euros.
Critères de jugement des offres:
Pour le lot no 1: 1. prix, total du détail estimatif (pondération: 70).
2. Délais de livraison (pondération: 20)
3. Valeur technique (pondération: 10)
Sous-critères:- moyens mis à disposition (pondération: 5).
— gestion de la demande client (pondération: 5).
Pour le lot no 2: 1. prix, total du détail estimatif (pondération: 65).
2. Délais (pondération: 25)
Sous-critères:- délai de livraison (pondération: 10).
— délai d'intervention sur site (pondération: 10);
— délai de prise en charge (pondération: 5).
Pour le lot no 3: 1. Prix, total du détail estimatif (pondération: 65).
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédure achats - bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr.
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 047-077421 (2011-03-04)
Avis d'attribution de marché (2011-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219048
Se réfère à l'avis: 2011/S 47-077421
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Annonce no 356, BOAMP 48 B du 9.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site de Seine Aval s t t e pole garage route centrale des Noyers BP 104, 78603 Maisons Laffitte Cedex.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: 18 boulevard Salvador Allende
Commune postale: Conflans Sainte-Honorine Cedex
Code postal: 78702
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 5 rue Jean Poulmarch ZI du Val d'Argent
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-08 📅
Adresse postale: 66 rue Pasteur
Commune postale: Garennes-sur-Eure
Code postal: 27780
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2011/S 132-219048 (2011-07-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
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Produits/services:
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