Passation de marchés: Cté d'agglo Plaine Commune
>20 marchés publics archivés
Cté d'agglo Plaine Commune a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et travaux d'assainissement.
Historiquement, les fournisseurs de Cté d'agglo Plaine Commune sont Borgeaud, BRM mobilier, DM Services, Ligne et Couleur, marché infructeux, Marché infructueux et MBS.
Récents marchés passés par Cté d'agglo Plaine Commune
2013-07-04
Travaux, entretien et maintenance de l'éclairage public urbain et de la signalisation tricolore lumineuse statique... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Ce marché ne concerne pas les installations d'éclairage public et signalisation lumineuse tricolore de la ville de Saint-Ouen, lesquelles sont entretenues dans le cadre d'un marché spécifique. Les prestations feront l'objet d'un marché avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Ce marché ne concerne pas les installations d'éclairage public et signalisation lumineuse tricolore de la ville de Saint-Ouen, lesquelles sont entretenues dans le cadre d'un marché spécifique. Les prestations feront l'objet d'un marché avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des … Voir la passation de marché »
2013-05-30
Aménagement de la rue Jean Ferrat depuis la rue de la poste jusqu'à la rue Mandela - PRU Clos Saint-Lazare à Stains (Cté d'agglo Plaine Commune)
Aménagement de la rue Jean Ferrat depuis la rue de la poste jusqu'à la rue Mandela - PRU Clos Saint-Lazare à Stains. Voir la passation de marché »
Aménagement de la rue Jean Ferrat depuis la rue de la poste jusqu'à la rue Mandela - PRU Clos Saint-Lazare à Stains. Voir la passation de marché »
2013-05-21
Études urbaines des quartiers du vieux St Ouen et Ampère, centre-ville (Cté d'agglo Plaine Commune)
Études urbaines des quartiers du vieux St Ouen et Ampère, centre-ville. Voir la passation de marché »
Études urbaines des quartiers du vieux St Ouen et Ampère, centre-ville. Voir la passation de marché »
2013-03-29
Fourniture, pose, installation de mobilier pour la médiathèque Aimé Césaire à La Courneuve et la médiathèque de... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une durée de 4 … Voir la passation de marché »
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une durée de 4 … Voir la passation de marché »
2013-03-25
Fourniture de véhicules compacts équipés avec une benne basculante (Cté d'agglo Plaine Commune)
Fourniture de véhicules compacts équipés avec une benne basculante. Il doit s'agir de véhicules permettant de procéder au chargement et au transport de déchets sur la voie publique. Voir la passation de marché »
Fourniture de véhicules compacts équipés avec une benne basculante. Il doit s'agir de véhicules permettant de procéder au chargement et au transport de déchets sur la voie publique. Voir la passation de marché »
2013-03-04
travaux de démolition de divers sites sur le territoire de Plaine Commune (Cté d'agglo Plaine Commune)
travaux de démolition de divers sites sur le territoire de Plaine Commune. Il s'agit d'un marché public passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics. Il suit les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics Voir la passation de marché »
travaux de démolition de divers sites sur le territoire de Plaine Commune. Il s'agit d'un marché public passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics. Il suit les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics Voir la passation de marché »
2013-02-28
Aménagement de la voie promenade Jean Amblard et des espaces résidentiels Hénaff et Gaston Monmousseau dans le cadre... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Un groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux relatif à l'aménagement de la voie Promenade Jean Amblard et des espaces résidentiels Hénaff et Gaston Monmousseau dans le cadre du Projet urbain du quartier Pierre Sémard à Saint-Denis a été constitué sur le fondement de l'article 8 du Code des Marchés Publics. Les membres constitutifs du groupement sont : - la Communauté d'agglomération Plaine Commune - l'Office Public de l'habitat Plaine Commune Habitat. Le coordonnateur de ce … Voir la passation de marché »
Un groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux relatif à l'aménagement de la voie Promenade Jean Amblard et des espaces résidentiels Hénaff et Gaston Monmousseau dans le cadre du Projet urbain du quartier Pierre Sémard à Saint-Denis a été constitué sur le fondement de l'article 8 du Code des Marchés Publics. Les membres constitutifs du groupement sont : - la Communauté d'agglomération Plaine Commune - l'Office Public de l'habitat Plaine Commune Habitat. Le coordonnateur de ce … Voir la passation de marché »
2013-01-22
Travaux de requalification des espaces publics du centre- ville de l'Île Saint Denis (Cté d'agglo Plaine Commune)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. L'opération de travaux se décompose en 3 lots. chaque lot sera divisé en tranches définies comme suit : - tranche ferme: Parrvis de la médiathèque - tranche conditionnelle: esplanade de la Mairie La tranche ferme commencera à la notification de l'ordre de service au titulaire et aura une durée de 5 mois (dont 1 mois de préparation). la tranche conditionnelle commencera à la notification de … Voir la passation de marché »
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. L'opération de travaux se décompose en 3 lots. chaque lot sera divisé en tranches définies comme suit : - tranche ferme: Parrvis de la médiathèque - tranche conditionnelle: esplanade de la Mairie La tranche ferme commencera à la notification de l'ordre de service au titulaire et aura une durée de 5 mois (dont 1 mois de préparation). la tranche conditionnelle commencera à la notification de … Voir la passation de marché »
2013-01-11
Matériels horticoles à moteur: Acquisition, maintenance et fournitures de pièces détachées pour les unités... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. La première année, le … Voir la passation de marché »
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. La première année, le … Voir la passation de marché »
2012-12-14
Maîtrise d'oeuvre relative à l'accompagnement du projet tangentielle Nord - Paris de la gare tangentielle... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Maîtrise d'oeuvre relative à l'accompagnement du projet tangentielle Nord - Paris de la gare tangentielle Stains-Cerisaie et ouvrage sous la route départementale 29. Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre relative à l'accompagnement du projet tangentielle Nord - Paris de la gare tangentielle Stains-Cerisaie et ouvrage sous la route départementale 29. Voir la passation de marché »
2012-12-13
missions d'assistance de conseil, d'expertise et de transfert de compétences dans le domaine des infrastructures des... (Cté d'agglo Plaine Commune)
missions d'assistance de conseil, d'expertise et de transfert de compétences dans le domaine des infrastructures des systèmes d'information pour la Communauté d'agglomération Plaine Commune (93). Voir la passation de marché »
missions d'assistance de conseil, d'expertise et de transfert de compétences dans le domaine des infrastructures des systèmes d'information pour la Communauté d'agglomération Plaine Commune (93). Voir la passation de marché »
2012-12-04
Mise en oeuvre du plan de sauvegarde de la copropriété "Le Clos des Sansonnets" à Epinay-sur-Seine (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Le présent marché sera conclu pour une durée de six (6) ans à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant au titulaire le démarrage de la mission. A titre prévisionnel, le marché devrait être notifié en mars 2013. Voir la passation de marché »
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Le présent marché sera conclu pour une durée de six (6) ans à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant au titulaire le démarrage de la mission. A titre prévisionnel, le marché devrait être notifié en mars 2013. Voir la passation de marché »
2012-10-01
Réhabilitation du collecteur d'assainissement visitable et des branchements (Cté d'agglo Plaine Commune)
Réhabilitation du collecteur d'assainissement visitable et des branchements. Il s'agit d'un marché public passé en procédure adaptée ouverte en application de l'articles 28 du Code des marchés publics. La période de préparation de chantier est d'une durée de 1 mois. Celle-ci démarre à compter de l'ordre de service notifié par la maitrise d'oeuvre. Le délai prévisionnel d'exécution des travaux est de 5 mois, hors période de préparation de chantier, et délais de validation des documents préparatoires du … Voir la passation de marché »
Réhabilitation du collecteur d'assainissement visitable et des branchements. Il s'agit d'un marché public passé en procédure adaptée ouverte en application de l'articles 28 du Code des marchés publics. La période de préparation de chantier est d'une durée de 1 mois. Celle-ci démarre à compter de l'ordre de service notifié par la maitrise d'oeuvre. Le délai prévisionnel d'exécution des travaux est de 5 mois, hors période de préparation de chantier, et délais de validation des documents préparatoires du … Voir la passation de marché »
2012-09-28
Travaux d'assainissement de mise en séparatif des réseaux rue du Soleil à Stains (Cté d'agglo Plaine Commune)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Le délai d'exécution des travaux est de 5 mois, hors période de préparation de chantier d'un mois. Le marché débutera par ordre de service. A titre prévisionnel, la notification du marché devrait intervenir en 11.2012. Voir la passation de marché »
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Le délai d'exécution des travaux est de 5 mois, hors période de préparation de chantier d'un mois. Le marché débutera par ordre de service. A titre prévisionnel, la notification du marché devrait intervenir en 11.2012. Voir la passation de marché »
2012-09-28
Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement rue Parmentier à Pierrefitte-sur-Seine et Stains (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent marché est une procédure adaptée passée en application de l'article 28 du code des marchés publics. Le délai d'exécution des travaux est de 10 mois, hors période de préparation du chantier d'une durée d'un mois et demi, à compter de l'ordre de service. A titre indicatif, il est envisagé que les travaux débutent à compter du 15.2.2013, jusqu'au 13.12.2013. Voir la passation de marché »
Le présent marché est une procédure adaptée passée en application de l'article 28 du code des marchés publics. Le délai d'exécution des travaux est de 10 mois, hors période de préparation du chantier d'une durée d'un mois et demi, à compter de l'ordre de service. A titre indicatif, il est envisagé que les travaux débutent à compter du 15.2.2013, jusqu'au 13.12.2013. Voir la passation de marché »
2012-09-14
Création, reconstitution, rénovation et amélioration des ouvrages d'assainissement sur le territoire de Plaine Commune (93) (Cté d'agglo Plaine Commune)
Création, reconstitution, rénovation et amélioration des ouvrages d'assainissement sur le territoire de Plaine Commune (93). Voir la passation de marché »
Création, reconstitution, rénovation et amélioration des ouvrages d'assainissement sur le territoire de Plaine Commune (93). Voir la passation de marché »
2012-09-12
Travaux de mise ne séparatif des réseaux d'assainissement - allée Prosper Gigot à Villetaneuse (Cté d'agglo Plaine Commune)
Travaux de mise ne séparatif des réseaux d'assainissement - allée Prosper Gigot à Villetaneuse. Voir la passation de marché »
Travaux de mise ne séparatif des réseaux d'assainissement - allée Prosper Gigot à Villetaneuse. Voir la passation de marché »
2012-08-28
Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de logements pour les ménages vulnérables sur le territoire de... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de logements pour les ménages vulnérables sur le territoire de Plaine Commune. Lot 1: étude de faisabilité. Voir la passation de marché »
Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de logements pour les ménages vulnérables sur le territoire de Plaine Commune. Lot 1: étude de faisabilité. Voir la passation de marché »
2012-08-13
Gestion de 2 aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de la Communauté d'agglomération Plaine Commune (Cté d'agglo Plaine Commune)
Gestion de 2 aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de la Communauté d'agglomération Plaine Commune. Voir la passation de marché »
Gestion de 2 aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de la Communauté d'agglomération Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2012-08-01
Réalisation de travaux de reprographie, d'impression numérique et divers pour la Communauté d'agglomération Plaine Commune (Cté d'agglo Plaine Commune)
Réalisation de travaux de reprographie, d'impression numérique et divers pour la communauté d'agglomération Plaine Commune. Le présent marché concerne le réglage, l'impression, le façonnage et la livraison des documents mentionnés dans le bordereau des prix tenant lieu de CCTP Joint à l'acte d'engagement. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le … Voir la passation de marché »
Réalisation de travaux de reprographie, d'impression numérique et divers pour la communauté d'agglomération Plaine Commune. Le présent marché concerne le réglage, l'impression, le façonnage et la livraison des documents mentionnés dans le bordereau des prix tenant lieu de CCTP Joint à l'acte d'engagement. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le … Voir la passation de marché »
2012-07-27
Pru du Clos Saint Lazare à Stains: Aménagement de la rue Jean Ferrat, lot 2 eclairage public (Cté d'agglo Plaine Commune)
Pru du Clos Saint Lazare à Stains: Aménagement de la rue Jean Ferra, Lot 2 éclairage public. Le marché se compose d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle: Tranche ferme: de Nelson Mandela à allée Sasaki. Tranche conditionnelle: de l'allée Sasaki à la rue Jean Durand. Voir la passation de marché »
Pru du Clos Saint Lazare à Stains: Aménagement de la rue Jean Ferra, Lot 2 éclairage public. Le marché se compose d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle: Tranche ferme: de Nelson Mandela à allée Sasaki. Tranche conditionnelle: de l'allée Sasaki à la rue Jean Durand. Voir la passation de marché »
2012-07-06
Pru du Clos Saint Lazare à Stains: aménagement de la rue Jean Ferrat (Cté d'agglo Plaine Commune)
Pru du Clos Saint Lazare à Stains: aménagement de la rue Jean ferrat. Le marché se compose d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle: Tranche ferme: de Nelson Mandela à allée Sasaki. Tranche conditionnelle: de l'allée Sasaki à la rue Jean Durand. Voir la passation de marché »
Pru du Clos Saint Lazare à Stains: aménagement de la rue Jean ferrat. Le marché se compose d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle: Tranche ferme: de Nelson Mandela à allée Sasaki. Tranche conditionnelle: de l'allée Sasaki à la rue Jean Durand. Voir la passation de marché »
2012-06-11
Services d'agences de voyages pour la fourniture de titres de transport, de prestations hôtelières et de prestations... (Cté d'agglo Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31.3.2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 30 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à … Voir la passation de marché »
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31.3.2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 30 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à … Voir la passation de marché »
2012-04-25
Création du bâtiment administratif du centre technique communautaire à Pierrefitte sur Seine (Cté d'agglo Plaine Commune)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. L'opération de travaux se décompose en 9 lots. Les lots 4 à 7 ont fait l'objet d'une précedente consultation et sont en phase d'analyse. La présente consultation comprend 5 lots définis dans le présent avis. Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 7 mois, période de préparation d'un mois non incluse. Le marché débutera à la notification du marché au titulaire. A titre prévisionnel, … Voir la passation de marché »
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. L'opération de travaux se décompose en 9 lots. Les lots 4 à 7 ont fait l'objet d'une précedente consultation et sont en phase d'analyse. La présente consultation comprend 5 lots définis dans le présent avis. Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 7 mois, période de préparation d'un mois non incluse. Le marché débutera à la notification du marché au titulaire. A titre prévisionnel, … Voir la passation de marché »
2011-12-19
Aménagement de de la rue des Marnaudes et de la place de la Courtille à Saint-Denis (Cté d'agglo Plaine Commune)
Aménagement de de la rue des Marnaudes et de la place de la Courtille à Saint-Denis. Voir la passation de marché »
Aménagement de de la rue des Marnaudes et de la place de la Courtille à Saint-Denis. Voir la passation de marché »
2011-09-20
Traitement des déchets graisseux, sableaux et d'eaux hydrocarburés issus des ouvrages d'assainissement de la... (Cté d'agglo Plaine Commune)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77-i du Code des marchés publics éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Il doit être regardé comme un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. Le marché est réparti en 3 lots. La date prévisionnelle du début des prestations … Voir la passation de marché »
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77-i du Code des marchés publics éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Il doit être regardé comme un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. Le marché est réparti en 3 lots. La date prévisionnelle du début des prestations … Voir la passation de marché »
2009-11-05
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC de "L'Éco-Quartier fluvial de L'Île-Saint-Denis". Concession d'aménagement pour la réalisation de l'opération de l'éco-quartier fluvial de L'Île-Saint-Denis, concession régie par les articles L.300-4 et suivants et R.300-11-1 et suivants du code de l'urbanisme modifié par le décret 2009-889 du 22.7.2009. Le projet d'éco-quartier porte sur la reconversion de la zone des entrepôts à … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC de "L'Éco-Quartier fluvial de L'Île-Saint-Denis". Concession d'aménagement pour la réalisation de l'opération de l'éco-quartier fluvial de L'Île-Saint-Denis, concession régie par les articles L.300-4 et suivants et R.300-11-1 et suivants du code de l'urbanisme modifié par le décret 2009-889 du 22.7.2009. Le projet d'éco-quartier porte sur la reconversion de la zone des entrepôts à … Voir la passation de marché »
2009-11-04
Services divers aux entreprises (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Gestion locative et commercialisation des ateliers artisanaux de Villetaneuse. La Délégation de Service Public concerne la gestion et la commercialisation d'un ensemble immobilier locatif à usage d'activité, livré en 2006 et baptisé " les ateliers artisanaux de Villetaneuse ". La Délégation de Service Public sera conclue sous la forme d'une régie intéressée, en application des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code Général … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Gestion locative et commercialisation des ateliers artisanaux de Villetaneuse. La Délégation de Service Public concerne la gestion et la commercialisation d'un ensemble immobilier locatif à usage d'activité, livré en 2006 et baptisé " les ateliers artisanaux de Villetaneuse ". La Délégation de Service Public sera conclue sous la forme d'une régie intéressée, en application des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code Général … Voir la passation de marché »
2009-10-29
Travaux de construction de voies (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Création d'une voie de désenclavement de la ZAC des Marcreux à Aubervilliers. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. A titre prévisionnel, la notification du marché devrait intervenir en décembre 2009. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Création d'une voie de désenclavement de la ZAC des Marcreux à Aubervilliers. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. A titre prévisionnel, la notification du marché devrait intervenir en décembre 2009. Voir la passation de marché »
2009-10-20
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Entretien et maintenance des fontaines et bassins sur le territoire de la Communauté d'agglomération Plaine Commune. Le présent marché est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77-i du même code. Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants: montant minimum annuel: 60 000 EUR (H.T.) - montant maximum annuel: 240 … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Entretien et maintenance des fontaines et bassins sur le territoire de la Communauté d'agglomération Plaine Commune. Le présent marché est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77-i du même code. Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants: montant minimum annuel: 60 000 EUR (H.T.) - montant maximum annuel: 240 … Voir la passation de marché »
2009-10-10
Travaux de marquage routier (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de travaux de signalisation horizontale. Marché de travaux passé selon la procédure adaptée de l'article 28, sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il concerne la réalisation de travaux de signalisation horizontale. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de travaux de signalisation horizontale. Marché de travaux passé selon la procédure adaptée de l'article 28, sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il concerne la réalisation de travaux de signalisation horizontale. Voir la passation de marché »
2009-09-26
Services de gestion de projets de construction (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la Médiathèque Centrale et du pôle administratif à La Courneuve. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. A titre prévisionnel, la notification du marché devrait intervenir en janvier 2010. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la Médiathèque Centrale et du pôle administratif à La Courneuve. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. A titre prévisionnel, la notification du marché devrait intervenir en janvier 2010. Voir la passation de marché »
2009-09-26
Réparation et entretien d'équipements (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux, entretien et maintenance de l'éclairage public urbain et de la signalisation tricolore lumineuse statique sur le territoire de la Communauté d'agglomération Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande avec minimum et maximum … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux, entretien et maintenance de l'éclairage public urbain et de la signalisation tricolore lumineuse statique sur le territoire de la Communauté d'agglomération Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande avec minimum et maximum … Voir la passation de marché »
2009-09-05
Livres de bibliothèque (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de livres et de documents tous supports pour le réseau des médiathèques de Plaine Commune. Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et conformément aux articles 33 3ºal. et 57 à 59 et 77 du CMP. Il a pour objet l'acquisition de livres et de documents tous supports pour le réseau des médiathèques de Plaine Commune. Le marché est composé de 11 lots. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de livres et de documents tous supports pour le réseau des médiathèques de Plaine Commune. Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et conformément aux articles 33 3ºal. et 57 à 59 et 77 du CMP. Il a pour objet l'acquisition de livres et de documents tous supports pour le réseau des médiathèques de Plaine Commune. Le marché est composé de 11 lots. Voir la passation de marché »
2009-08-26
Services de conseil en matière d'infrastructure (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Elaboration du Schéma Directeur d'assainissement de Plaine Commune. Les prestations consistent à effectuer d'une part, le diagnostic des réseaux d'assainissement sur le sud de Saint-Denis, et, d'autre part, à élaborer le schéma directeur d'assainissement de Plaine Commune. Le présent marché est passé en vertu des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Elaboration du Schéma Directeur d'assainissement de Plaine Commune. Les prestations consistent à effectuer d'une part, le diagnostic des réseaux d'assainissement sur le sud de Saint-Denis, et, d'autre part, à élaborer le schéma directeur d'assainissement de Plaine Commune. Le présent marché est passé en vertu des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 … Voir la passation de marché »
2009-07-25
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mission d'o.p.c urbain et inter-chantiers (ordonnancement des tâches / pilotage des actions/ coordination des acteurs) des Projets de Rénovation Urbaine des quartiers Pierre Sémard et Floréal / Saussaie / Courtille à Saint-Denis. Le présent marché est passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. La tranche ferme porte sur la date … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mission d'o.p.c urbain et inter-chantiers (ordonnancement des tâches / pilotage des actions/ coordination des acteurs) des Projets de Rénovation Urbaine des quartiers Pierre Sémard et Floréal / Saussaie / Courtille à Saint-Denis. Le présent marché est passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. La tranche ferme porte sur la date … Voir la passation de marché »
2009-07-15
Arbres (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de plantation d'arbres d'alignement sur le territoire de Plaine Commune. Marché de travaux passé selon la procédure adaptée de l'article 28, sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il concerne les travaux de plantation d'arbres d'alignement sur le territoire de Plaine Commune. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de plantation d'arbres d'alignement sur le territoire de Plaine Commune. Marché de travaux passé selon la procédure adaptée de l'article 28, sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il concerne les travaux de plantation d'arbres d'alignement sur le territoire de Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2009-07-08
Travaux de menuiserie (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de menuiseries intérieures, fourniture et pose de cloisons légères dans les bâtiments de la Communauté d'agglomération Plaine Commune. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. Les travaux feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77-i du code des marchés publics. Le marché sera conclu avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de menuiseries intérieures, fourniture et pose de cloisons légères dans les bâtiments de la Communauté d'agglomération Plaine Commune. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. Les travaux feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77-i du code des marchés publics. Le marché sera conclu avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR … Voir la passation de marché »
2009-07-07
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Aménagement du parc urbain du Franc Moisin à Saint Denis - phase 2: restructuration de l'espace central des buttes. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. Elle concerne la phase 2 de l'opération d'aménagement du parc urbain du quartier Franc Moisin: la restructuration de l'espace central des buttes. Les travaux sont prévus pour une durée de 9 mois hors période de préparation … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Aménagement du parc urbain du Franc Moisin à Saint Denis - phase 2: restructuration de l'espace central des buttes. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. Elle concerne la phase 2 de l'opération d'aménagement du parc urbain du quartier Franc Moisin: la restructuration de l'espace central des buttes. Les travaux sont prévus pour une durée de 9 mois hors période de préparation … Voir la passation de marché »
2009-07-04
Travaux d'assainissement (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement visitables et non visitables du quartier Parmentier à Saint Denis. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. Il concerne la réalisation de travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement visitables et non visitables du quartier Parmentier à Saint Denis. A titre prévisionnel, la date de notification du marché devrait … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement visitables et non visitables du quartier Parmentier à Saint Denis. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. Il concerne la réalisation de travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement visitables et non visitables du quartier Parmentier à Saint Denis. A titre prévisionnel, la date de notification du marché devrait … Voir la passation de marché »
2009-05-26
Travaux de démolition (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de démolition de divers sites sur le territoire de Plaine Commune. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Il concerne la réalisation de travaux de démolition de divers sites sur le territoire de Plaine Commune. Les travaux feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics et conclu selon les montants minimum … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de démolition de divers sites sur le territoire de Plaine Commune. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Il concerne la réalisation de travaux de démolition de divers sites sur le territoire de Plaine Commune. Les travaux feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics et conclu selon les montants minimum … Voir la passation de marché »
2009-05-22
Réalisation et entretien d'espaces verts (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Création et requalification des espaces verts de Plaine Commune. Le présent marché de travaux est passé en application de l'article 28 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du même code. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Les prestations débuteront début août 2009. Toutefois, les chantiers à réaliser sur le territoire … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Création et requalification des espaces verts de Plaine Commune. Le présent marché de travaux est passé en application de l'article 28 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du même code. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Les prestations débuteront début août 2009. Toutefois, les chantiers à réaliser sur le territoire … Voir la passation de marché »
2009-04-18
Services de voirie et services de balayage des rues (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestations de nettoiement des espaces publics de Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 et pour partie à l'article 77 du Code des marchés publics. Il concerne les prestations de nettoiement des espaces publics de Plaine Commune, il se compose de prestations de nettoiement récurrentes et de prestations occasionnelles, ces dernières font l'objet de bons de commande avec un montant … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestations de nettoiement des espaces publics de Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 et pour partie à l'article 77 du Code des marchés publics. Il concerne les prestations de nettoiement des espaces publics de Plaine Commune, il se compose de prestations de nettoiement récurrentes et de prestations occasionnelles, ces dernières font l'objet de bons de commande avec un montant … Voir la passation de marché »
2009-04-03
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de sacs plastiques. Le présent marché est passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77-i du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de sacs plastiques. Le présent marché est passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77-i du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. … Voir la passation de marché »
2009-03-31
Élimination et traitement des ordures (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Traitement des déchets non ménagers sur le territoire de Plaine Commune. Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33 3°al. et 55 à 59 du code des marchés publics, il a pour objet d'assurer la réception, le traitement et l'évacuation des déchets non ménagers (déchets végétaux, tout venant, encombrant, déchets industriels banals) à l'exception des ordures ménagères et de tous produits réputés dangereux ou nocifs sur le … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Traitement des déchets non ménagers sur le territoire de Plaine Commune. Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33 3°al. et 55 à 59 du code des marchés publics, il a pour objet d'assurer la réception, le traitement et l'évacuation des déchets non ménagers (déchets végétaux, tout venant, encombrant, déchets industriels banals) à l'exception des ordures ménagères et de tous produits réputés dangereux ou nocifs sur le … Voir la passation de marché »
2009-03-31
Conteneurs et poubelles de déchets (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et maintenance de conteneurs pour la Communauté d'Agglomération Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Le marché est un marché à bons de commande conclu sans montants minimum et maximum. Il est divisé en 2 lots décrits dans le présent avis. La durée du marché est de 4 ans fermes. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et maintenance de conteneurs pour la Communauté d'Agglomération Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Le marché est un marché à bons de commande conclu sans montants minimum et maximum. Il est divisé en 2 lots décrits dans le présent avis. La durée du marché est de 4 ans fermes. Voir la passation de marché »
2009-03-28
Services de collecte des ordures ménagères (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Collecte des dechets ménagers et assimilés et prestations annexes sur le territoire de Plaine Commune. Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33 3°al. Et 55 à 59 du code des marchés publics. Il concerne la collecte séparative des déchets ménagers et assimilés, sur le territoire de la Communauté d'agglomération Plaine Commune, qui comprend les villes de Aubervilliers, Epinay-Sur-Seine, La Courneuve, l'île-saint-denis, … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Collecte des dechets ménagers et assimilés et prestations annexes sur le territoire de Plaine Commune. Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33 3°al. Et 55 à 59 du code des marchés publics. Il concerne la collecte séparative des déchets ménagers et assimilés, sur le territoire de la Communauté d'agglomération Plaine Commune, qui comprend les villes de Aubervilliers, Epinay-Sur-Seine, La Courneuve, l'île-saint-denis, … Voir la passation de marché »
2009-03-18
Services de gestion de projets de construction (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la Médiathèque Centrale à Pierrefitte-sur-Seine. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics. A titre prévisionnel, la notification devrait intervenir en juin 2009. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la Médiathèque Centrale à Pierrefitte-sur-Seine. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics. A titre prévisionnel, la notification devrait intervenir en juin 2009. Voir la passation de marché »
2009-03-06
Véhicules à usage spécial (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Location d'engins de chantier et de véhicules lourds. Le présent marché est passé en application des articles 33 al.3º et 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du même code. Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. A titre … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Location d'engins de chantier et de véhicules lourds. Le présent marché est passé en application des articles 33 al.3º et 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du même code. Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. A titre … Voir la passation de marché »
2009-03-03
Essence sans plomb (Cté d'agglo Plaine Commune)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture des carburants pour les vehicules à progression lente de la Communauté d'agglomeration Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Le marché sera conclu sans montants minimum et maximum annuels. Le marché est divisé en 2 lots décrits dans le présent avis. A titre prévisionnel, la notification de l'ordre de service prescrivant le … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture des carburants pour les vehicules à progression lente de la Communauté d'agglomeration Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Le marché sera conclu sans montants minimum et maximum annuels. Le marché est divisé en 2 lots décrits dans le présent avis. A titre prévisionnel, la notification de l'ordre de service prescrivant le … Voir la passation de marché »