Ces pièces détachées et d'usure sont destinées à l'entretien des matériels de traitement de la végétation montés sur les tracteurs du Conseil général de Loire-Atlantique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.”
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.
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Valeur totale du marché: 650 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction des Infrastructures Loire-Atlantique matériels et travaux 3 quai Ceineray, BP 94109 44041 Nantes Cedex 1 tel: +33 240991379, télécopie: +33 240990393, courriel: URL: http://www.loire-atlantique.fr/ correspondant: Mme Marie-Claude Biron URL profil acheteur:https://marches.loire-atlantique.fr 2, rue du tisserand CP 1404
Code postal: 44806
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/🌏
Téléphone: +33 240991379📞
Fax: +33 240990393 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232710
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures:...”
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: XLS, DOC, PDF, DXF, DWF, JPG, BMP, PPT...... Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2011/S 140-232710 (2011-07-21)
Avis d'attribution de marché (2011-12-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: direction des infrastructures Loire-Atlantique matériels et travaux, 3 quai Ceineray - BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1, FRANCE, Tél: +33 240991379 Télécopie: +33 240990393. Courriel: URL: http://www.loire-atlantique.fr/ Correspondant: Mme Marie-Claude Biron URL profil acheteur:https://marches.loire-atlantique.fr, 2 rue du Tisserand, CP 1404
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-26 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407310
Se réfère à l'avis: 2011/S 140-232710
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“Lot 4: marché infructueux. Conformément à la jurisprudence du Conseil d'Etat (arret no291545 du 16.7.2007) et sous réserve des dispositions légales et...”
Lot 4: marché infructueux. Conformément à la jurisprudence du Conseil d'Etat (arret no291545 du 16.7.2007) et sous réserve des dispositions légales et réglementaires protégeant le secret industriel et commercial, la consultation du contrat peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande de rendez-vous préalable (horaires d'ouverture: 9:00 à 12:00 - 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi). Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Marchés de fournitures sans montant minimum - montant HT maximum: lot 1 : 300 000 EUR - lot 2 : 80 000 EUR - lot 3 : 150 000 EUR - lot 5 : 70 000 EUR.
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Source: OJS 2011/S 250-407310 (2011-12-26)