Fourniture de matériels et de pièces détachées de motoculture

Conseil général de la Haute Garonne

Fourniture de matériels et de pièces détachées de motoculture (suite à AOO infructueux).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-27 Avis de marché
2012-05-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande d'un an reconductible sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR HT annuel, soit 800 000 EUR HT sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 bd. de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 10534333591 📞
Fax: +33 10534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date limite de soumission: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-034009
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie dématérialisée à l'adresse suivante https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site recommandée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels et de pièces détachées de motoculture (suite à AOO infructueux).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0228O
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil général de la Haute-Garonne - parc technique- 1 bis avenue Gutenberg - zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années (modèles DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % du budget propre du conseil général, délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: accueil direction des marchés publics -bureau b067 - bât. B -rez de chaussée
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0228O
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 217-354149
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie dématérialisée à l'adresse suivante https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10562735757 📞
Fax: +33 10562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2012/S 021-034009 (2012-01-27)
Avis d'attribution de marché (2012-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bd de la Marquette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164159
Se réfère à l'avis: 2012/S 21-034009
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un an renouvelable 3 fois avec un maximum annuel de 200 000 EUR (HT). Le marché est consultable sur rendez-vous à l'adresse visée au point 1.1. Annonce no189, BOAMP 21 B du 31 janvier 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 mai 2012.
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-15 📅
Nom: Dedieu Motoculture
Adresse postale: 135 avenue des Pyrénées
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf rubrique Vi.3.1
Source: OJS 2012/S 099-164159 (2012-05-23)
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Produits/services:
Machines agricoles Pièces pour machines agricoles et sylvicoles