Affaire no12c0001: Fourniture De Pieces D'Origine Ou Generiques Pour Matériel Agricole Pour Les Besoins D'Entretien Et Maintenance Des Materiels Du Parc Et Des Std
Conseil général de la Loire
Fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine et génériques, nécessaires pour assurer l'entretien et la maintenance des matériels agricoles de marque Massey-Agri, Landini, Fendt, Reform, Renault et John Deere pour les tracteurs et engins de fauchage, Noremat, Rousseau et Sma pour les rotofaucheuses, Mailleux pour les chargeuses, mis à disposition des Services Techniques Départementaux et des moyens d'exploitation du parc. Relance lots infructueux + 2 lots pièces génériques lieu d'exécution des prestations: Villars (42390) et Roanne (42300).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • le lot 11: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Mailleux a été déclaré infructueux
- • Le lot 12: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour Tracteur John Deere a été déclaré infructueux
- • Le lot 13: fourniture et livraison de pièces génériques pour portes-outils a été déclaré infructueux
- • Le lot 14: Fourniture et livraison de pièces génériques pour matériel de fauchage a été déclaré infructueux
- • Le lot 3: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Fendt a été déclaré infructueux
- • Le Lot 4: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Renault a été déclaré infructueux
- • Noremat SAS
- • Nouvelle Societe Picard Freres
- • Sma -Signalisation Moderne Autoroutiere
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-26 | Avis de marché |
| 2012-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-06 📅
Date de publication: 2012-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 83-136260
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Agr.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Landini.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Fendt.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Renault.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour faucheuses Reform.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Sma.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Mailleux.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour Tracteur John Deere.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture et livraison de pièces génériques pour portes-outils.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture et livraison de pièces génériques pour matériel de fauchage.
Numéro de référence: 12ff-0554-H
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Délégation au développement durable - parc routier
Adresse postale: ZI de Ratarieux
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Téléphone: +33 477922350 📞
Fax: +33 477922369 📠
Nom: Conseil général de la Loire: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Commune postale: Saint-Etienne
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-0554-H
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
Septembre 2015.
Source: OJS 2012/S 083-136260 (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Les accords cadres prendront effet à compter du premier semestre 2012 ou de leur notification. Ils sont attribués jusqu'au 16 février 2016 et peuvent être dénoncés par le pouvoir adjudicateur chaque 31 décembre de l'année en cours, sans que cela n'ouvre droit à une quelconque indemnité. Chaque accord-cadre (lot), de 1 à 12 est mono attributaire. Les accords-cadres des lots 13 et 14 sont multi attributaires avec un maximum fixé à 3 opérateurs économiques. Tous les lots de cette consultation sont sans montant minimum, ni maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-06 📅
Date de publication: 2012-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 83-136260
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Procédure: Appel d'offres ouvert, Accord cadre, Appel d'offres Ouvert. Criteres d'attributions: * 60 % de la note totale du prix sera fondée sur le coefficient de réduction accordé par le titulaire, renseigné dans le BPU, représentant la moyenne du rabais consenti pour Villars et pour Roanne par rapport au tarif de l'offre ou du prix public. * 40 % de la note totale du prix sera attribuée en fonction du total la Cit. Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique: Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons: - soit par voie électronique sur la même adresse web, - soit sur support papier renseignements administratifs: Délégation aux Affaires Juridiques et au Secrétariat Général Michèle Delzanno - tel: +33 477484327 renseignements techniques: Délégation au Développement Durable Direction des Services Territoriaux / Parc Routier M. Bourrin Chef de Parc: +33 477922360 M. Chojnacki Adjoint: +33 477922356 M. Mallet Chargé des marchés: +33 4779223.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine et génériques, nécessaires pour assurer l'entretien et la maintenance des matériels agricoles de marque Massey-Agri, Landini, Fendt, Reform, Renault et John Deere pour les tracteurs et engins de fauchage, Noremat, Rousseau et Sma pour les rotofaucheuses, Mailleux pour les chargeuses, mis à disposition des Services Techniques Départementaux et des moyens d'exploitation du parc. Relance lots infructueux + 2 lots pièces génériques lieu d'exécution des prestations: Villars (42390) et Roanne (42300).
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Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Agr.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Landini.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Fendt.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Renault.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour faucheuses Reform.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Sma.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Noremat.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Mailleux.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour Tracteur John Deere.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture et livraison de pièces génériques pour portes-outils.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture et livraison de pièces génériques pour matériel de fauchage.
Numéro de référence: 12ff-0554-H
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "formulaires "), - les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du Cmp, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées. - le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du Code des marchés publics. - Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature: - présentation d'une liste des fournitures exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des fournitures et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Les marchés subséquents issus des accords-cadres seront financés à hauteur de 100 % par les ressources propres du Département de la Loire, - délai de paiement: 30 jours, - il pourra être accordé une avance de 10 % aux prestataires pour les commandes supérieures à 20 000 euros Ht et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois dans le cadre des marchés subséquents, - paiement pour solde ou paiement partiel définitif suivant la forme des marchés subséquents.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Délégation au développement durable - parc routier
Adresse postale: ZI de Ratarieux
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Téléphone: +33 477922350 📞
Fax: +33 477922369 📠
Nom: Conseil général de la Loire: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Commune postale: Saint-Etienne
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-0554-H
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Procédure: Appel d'offres ouvert, Accord cadre, Appel d'offres Ouvert. Criteres d'attributions: * 60 % de la note totale du prix sera fondée sur le coefficient de réduction accordé par le titulaire, renseigné dans le BPU, représentant la moyenne du rabais consenti pour Villars et pour Roanne par rapport au tarif de l'offre ou du prix public. * 40 % de la note totale du prix sera attribuée en fonction du total la Cit. Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique: Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons: - soit par voie électronique sur la même adresse web, - soit sur support papier renseignements administratifs: Délégation aux Affaires Juridiques et au Secrétariat Général Michèle Delzanno - tel: +33 477484327 renseignements techniques: Délégation au Développement Durable Direction des Services Territoriaux / Parc Routier M. Bourrin Chef de Parc: +33 477922360 M. Chojnacki Adjoint: +33 477922356 M. Mallet Chargé des marchés: +33 4779223.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
Septembre 2015.
Source: OJS 2012/S 083-136260 (2012-04-26)
Avis d'attribution de marché (2012-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 213-351605
Se réfère à l'avis: 2012/S 83-136260
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-13 📅
Nom: Nouvelle Societe Picard Freres
Adresse postale: Peyrard
Commune postale: St Chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Le lot 3: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Fendt a été déclaré infructueux
4️⃣
Nom: Le Lot 4: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Renault a été déclaré infructueux
5️⃣
6️⃣
Nom: Sma -Signalisation Moderne Autoroutiere
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville sur Saone
Code postal: 69250
7️⃣
Nom: Noremat Sas
Adresse postale: 166 rue Ampere
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
8️⃣
Nom: Le lot 11: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Mailleux a été déclaré infructueux
9️⃣
Nom: Le lot 12: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour Tracteur John Deere a été déclaré infructueux
1️⃣0️⃣
Nom: Le lot 13: fourniture et livraison de pièces génériques pour portes-outils a été déclaré infructueux
1️⃣1️⃣
Nom: Le lot 14: Fourniture et livraison de pièces génériques pour matériel de fauchage a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2012/S 213-351605 (2012-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 213-351605
Se réfère à l'avis: 2012/S 83-136260
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Coefficient de réduction pour les lots 1- 2-6-8-9 = 0 % coordonnees du service ou le contrat peut etre consulte: demande à formuler au correspondant Cada (tél. +33 477484330), service de la Commande Publique et des Affaires juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de Recours Tribunal Administratif de Lyon 184. Rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, FRANCE, tél: +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au Joue, ou à défaut dansun délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat.
Annonce no186, BOAMP 85 B du 1.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-13 📅
Nom: Nouvelle Societe Picard Freres
Adresse postale: Peyrard
Commune postale: St Chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Le lot 3: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Fendt a été déclaré infructueux
4️⃣
Nom: Le Lot 4: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Renault a été déclaré infructueux
5️⃣
6️⃣
Nom: Sma -Signalisation Moderne Autoroutiere
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville sur Saone
Code postal: 69250
7️⃣
Nom: Noremat Sas
Adresse postale: 166 rue Ampere
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
8️⃣
Nom: Le lot 11: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Mailleux a été déclaré infructueux
9️⃣
Nom: Le lot 12: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour Tracteur John Deere a été déclaré infructueux
1️⃣0️⃣
Nom: Le lot 13: fourniture et livraison de pièces génériques pour portes-outils a été déclaré infructueux
1️⃣1️⃣
Nom: Le lot 14: Fourniture et livraison de pièces génériques pour matériel de fauchage a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2012/S 213-351605 (2012-11-05)
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