Fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine pour débroussailleuses et rotofaucheuses de la marque Rousseau constructeur, conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes. Ces fournitures devront être livrées au parc routier départemental à Bordeaux et sur ses points d'appui à Langon et Saint-Laurent-du-Médoc
Conseil général de la Gironde
Fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine pour débroussailleuses et rotofaucheuses de la marque Rousseau constructeur, conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.
Marché à mini de 40 000,00 EUR TTC et à maxi 150 000,00 EUR TTC.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Chambon
- • Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-17 | Avis de marché |
| 2011-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue: 40 000150 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Téléphone: +33 556993333 📞
Fax: +33 556995797 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-17 📅
Date limite de soumission: 2011-06-30 📅
Date de publication: 2011-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 97-158998
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
150 000 💰
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: DI-FF-11-913
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Gironde
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: M. le président
Adresse postale: Conseil général de la Gironde, immeuble Gironde, niveau accueil, terrasse du 8 mai 1945
Téléphone: +33 556993314 📞
Fax: +33 556993381 📠
URL des documents: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DI-FF-11-913
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux,
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle,
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 097-158998 (2011-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue: 40 000150 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Téléphone: +33 556993333 📞
Fax: +33 556995797 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-17 📅
Date limite de soumission: 2011-06-30 📅
Date de publication: 2011-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 97-158998
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine pour débroussailleuses et rotofaucheuses de la marque Rousseau constructeur, conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.
Marché à mini de 40 000,00 EUR TTC et à maxi 150 000,00 EUR TTC.
150 000 💰
Description des options:
Conformément aux dispositions du droit communautaire et du code des marchés publics le pouvoir adjudicateur se laisse le droit de passer des marchés complémentaires ou des avenants si cela s'avère nécessaire.
Le marché pourra faire l'objet de 2 reconductions expresses d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2013.
Au sens de la directive CE 2004/18/ce du parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 le présent marché à bon de commande constitue un accord-cadre.
Numéro de référence: DI-FF-11-913
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires au moment de la notification du marché conformément à l'article 51 VII du CMP.
Autres conditions particulières: Unité monétaire: EUR.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Gironde
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: M. le président
Adresse postale: Conseil général de la Gironde, immeuble Gironde, niveau accueil, terrasse du 8 mai 1945
Téléphone: +33 556993314 📞
Fax: +33 556993381 📠
URL des documents: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DI-FF-11-913
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux,
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel possible avant la signature du marché,
— recours pour excès de pourvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions,
— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution.
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle,
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 097-158998 (2011-05-17)
Avis d'attribution de marché (2011-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366181
Se réfère à l'avis: 2011/S 97-158998
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-19 📅
Nom: Chambon
Adresse postale: rue de Verdet, BP 82
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le président du conseil général
Source: OJS 2011/S 226-366181 (2011-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366181
Se réfère à l'avis: 2011/S 97-158998
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Annonce no 122, BOAMP 99 B du 20.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-19 📅
Nom: Chambon
Adresse postale: rue de Verdet, BP 82
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le président du conseil général
Source: OJS 2011/S 226-366181 (2011-11-22)
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