MAPA -fourniture pièces d'origines constructeurs 12smf001

Conseil général du Calvados DGA AD

MAPA -fourniture pièces d'origines constructeurs 12smf001.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-10 Avis de marché
2012-03-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
“Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados DGA AD
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 218-355322
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

“Procédure adaptée en application du l'article 28 du code des marchés publics français. Dossier de consultation gratuite. Conformément à la législation...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“MAPA -fourniture pièces d'origines constructeurs 12smf001.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Humus
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Humus.”
Additional information about the lots:
“Seuil minimum: 5 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 20 000,00 EUR (HT).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Kubota
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Kubota.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Massey Ferguson
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Massey Ferguson.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque FIAT
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque FIAT.”
Additional information about the lots:
“Seuil minimum: 4 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 18 000,00 EUR (HT).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Sauerburger
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Sauerburger.”
Additional information about the lots:
“Seuil minimum: 4 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 16 000,00 EUR (HT).”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque LOMBARDINI
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque LOMBARDINI.”
Additional information about the lots:
“Seuil minimum: 3 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 14 000,00 EUR (HT).”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VOLVO
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VOLVO.”
Additional information about the lots:
“Seuil minimum: 3 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 16 000,00 EUR (HT).”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VILLETON
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VILLETON.”
Additional information about the lots:
“Seuil minimum: 2 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 15 000,00 EUR (HT).”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Aximum
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Aximum.”
Additional information about the lots:
“Seuil minimum: 2 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 10 000,00 EUR (HT).”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Carroy
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Carroy.”
Additional information about the lots:
“Seuil minimum: 2 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 8 000,00 EUR (HT).”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Europe Services
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Europe Services.”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MX
Brève description:
“Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MX.”
Additional information about the lots:
“Seuil minimum: 2 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 10 000,00 EUR (HT).”
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 12SMF001 | 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”

“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
Afficher plus (1)
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.”

“Caractéristiques des prix: prix unitaires.”
Afficher plus (4)
“Modalités de variation des prix: révision par ajustement.”

“Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.”

“Le délai global de paiement est de 30 jours.”

“Modalités de financement: ressources propres.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.”
Autres conditions particulières:
“Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest, 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Mesnier Olivier
Téléphone: +33 231266809 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kE32zKfCuF 🌏
Nom: Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements service comptabilité marchés
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kE32zKfCuF 🌏
Nom: Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements secrétariat de direction
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kE32zKfCuF 🌏

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: CG14 DA SMMR | 12SMF001 | 1
Informations complémentaires

“Procédure adaptée en application du l'article 28 du code des marchés publics français.”

“Dossier de consultation gratuite.”
Afficher plus (6)
“Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.”

“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.”

“Dématérialisation des procédures:”

“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en...”    Afficher plus

“Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”    Afficher plus
Source: OJS 2011/S 218-355322 (2011-11-10)
Avis d'attribution de marché (2012-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-28 📅
Date de publication: 2012-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 63-101148
Se réfère à l'avis: 2011/S 218-355322
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

“Annonce n° 341, BOAMP 221 B du 16.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.”

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-30 📅
Nom: Claas Agricole Caen
Adresse postale: RN 158 Lorguichon
Commune postale: Saint-Aignan-de-Cramesnil
Code postal: 14540
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Monrocq
Adresse postale: ZA Henrie Spriet
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-02 📅
Nom: Sama
Adresse postale: rue de la Liberté, BP 22
Commune postale: Bretteville-l'Orgueilleuse
Code postal: 14740

4️⃣
Nom: Vu Concept
Adresse postale: route de la Sablonnière
Commune postale: Carpiquet Cedex
Code postal: 14653

5️⃣

6️⃣
Nom: Normandie hydraulique
Adresse postale: avenue de l'Industrie, ZA du Martray
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730

7️⃣
Nom: Sodimavi
Adresse postale: rue des Frères Lumières, ZI Sud

8️⃣
Nom: Jean Villeton
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

9️⃣
Nom: infructueux

1️⃣0️⃣
Nom: monrocq
Adresse postale: ZA Henri spriet

1️⃣1️⃣
Nom: europe services
Adresse postale: Parc d'activité de Tronquière
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣2️⃣
Nom: claas agricole caen
Commune postale: Saint aignan de cramesnil

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 14050
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, et en...”    Afficher plus
Source: OJS 2012/S 063-101148 (2012-03-28)