Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles

Conseil général du Cher

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-27 Avis de marché
2013-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Les marchés revètent la forme de marchés à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui sont des accords cadre au sens communautaire. Ils sont conclus sans minimum ni maximum. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils peuvent être reconduits tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.La durée totale des marchés est de 4 ans maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cher
Adresse postale: service marchés publics place Marcel Plaisant
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Téléphone: +33 248278112 📞
Fax: +33 248278023 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247177
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le retrait du dossier de consultation est obligatoire pour répondre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériels agricoles de marque john deere
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles de marque John Deere.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériels agricoles de marque Rousseau
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles de marque Rousseau.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériels agricoles de marque Renault/Class
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles de marque Renault/Class.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériels agricoles de marque SMA
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles de marque SMA.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériels agricoles de marque Noremat
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles de marque Noremat.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériels agricoles de marque Faucheux
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles de marque Faucheux.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: matériels agricoles de marque Mailleux
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles de marque Mailleux.
Quantité ou étendue:
Les marchés revètent la forme de marchés à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui sont des accords cadre au sens communautaire. Ils sont conclus sans minimum ni maximum. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils peuvent être reconduits tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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La durée totale des marchés est de 4 ans maximum.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12-0780-0786
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 218 rue Louis Mallet, 18000 Bourges

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— en cas de groupement, une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix figurant au(x) catalogue(s) du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais contractuel.
Financement: ressources propres du Conseil général du Cher.
Modalités de paiement: virement administratif.
Délai global de paiement: 30 jours.
Pénalités de retard: il sera fait application des pénalités prévues à l'article 11 du CCAP.
Révision des prix: dans les conditions prévues à l'article 9.2 du CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (détail mentionnés au Rc) (70)
2. Conditions de reprises des pièces et accessoires non-conformes (détail mentionnés au Rc) (20)
3. Conditions de garanties (détail mentionnés au Rc) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphane Henry
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-0780-0786
Informations complémentaires
Le retrait du dossier de consultation est obligatoire pour répondre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges, région Pays de la Loire - préfecture de région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 148-247177 (2012-07-27)
Avis d'attribution de marché (2013-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service marchés publics, place Marcel Plaisant

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-159315
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247177
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Le marché 12-0780 (lot 1) a été déclaré infructueux à l'occasion de la CAO du 11.10.2012. Une procédure négociée avec le candidat ayant remis une offre a été lancée et à été attribuée en CAO du 13.12.2013.Tous les marchés de cette procédure sont à bons de commande sans montants minimum ni maximum. Date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur : lot 1 – 23.4.2013; lots 2, 3, 5, 6 et 7 – 22.11.2012. Date de notification des marchés : lot 1 – 25.4.2013; lots 2 et 6 – 24.11.2012; lots 3 et 7 – 27.11.2012; lot 5 – 26.11.2012. Date de notification de déclaration sans suite du lot 4 – 15.1.2013. Annonce nº 173, BOAMP 147 B du 1.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-13 📅
Nom: centragri sa
Adresse postale: la sente à rabot route de la charité
Commune postale: saint germain du puy
Code postal: 18390
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-11 📅
Nom: europe service sas
Adresse postale: parc d'activités des tronquière
Commune postale: aurillac
Code postal: 15000

3️⃣
Nom: sas humez groupe
Adresse postale: route de tours
Commune postale: saint maur
Code postal: 36250

4️⃣
Nom: procédure déclarée sans suite

5️⃣
Nom: sas noremat
Adresse postale: 166 ampère dynapôle ludres- fléville
Commune postale: ludres
Code postal: 54710

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orleans Cedex
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges région Pays-de-la-Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région des Pays-de-la-Loire
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2013/S 094-159315 (2013-05-14)
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Fournisseurs:
centragri sa Europe service Sas Procédure déclarée sans suite sas humez groupe SAS Noremat
Produits/services:
Machines agricoles Pièces pour machines agricoles et sylvicoles Pièces pour machines agricoles