Fourniture de pièces détachées et de consommables pour l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels

Conseil général de la Haute-Loire

Fourniture de pièces détachées et de consommables pour l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Haute-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-16	Avis de marché
2012-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2012. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.765 000

Valeur totale du marché: 765 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089806
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce).. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et de consommables pour l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures de pièces détachées pour véhicules Renault
Brève description:

Fournitures de pièces détachées, consommables et réparations des véhicules Renault.

Quantité ou étendue: Maximum 25 000,00 EUR HT pour la période initiale; 1ere recond. Maxi 30 000,00 EUR HT; 2eme recond. Maxi 30 000,00 EUR HT; 3eme recond. Maxi 30 000,00 EUR (HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures de pièces détachées pour matériels CLAAS
Brève description:

Fournitures de pièces détachées, consommables et réparations de matériels agricoles CLAAS.

Quantité ou étendue: Maximum 60 000.00 EUR HT pour la période initiale; 1ere recond. Maxi 90 000.00 EUR HT; 2eme recond. Maxi 90 000.00 EUR HT; 3eme recond. Maxi 90 000.00 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fournitures de pièces détachées pour matériels Noremat
Brève description: Fournitures de pièces détachées et consommables pour matériels Noremat.
Quantité ou étendue: Maximum 40 000,00 EUR HT pour la période initiale; 1ere recond. Maxi 50 000,00 EUR HT; 2eme recond. Maxi 50 000,00 EUR HT; 3eme recond. Maxi 50 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fournitures de pièces détachées, flexibles hydrauliques VL, PL, TP multimarques
Brève description:

Fournitures de pièces détachées,de flexibles hydrauliques et accessoires VL, PL, TP multimarques.

Quantité ou étendue: Maximum 25 000,00 EUR HT pour la période initiale; 1ere recond. Maxi 35 000,00 EUR HT; 2eme recond. Maxi 35 000,00 EUR HT; 3eme recond. Maxi 35 000,00 EUR HT.

Numéro de référence: PARC-032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SPRD - ZA Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement du marché assuré par les fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en % (60)
2. Valeur technique en % (30)
3. Délai de livraison en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: le président du Conseil général
URL pour la participation: http://cg43.marcoweb.fr 🌏
Nom: Conseil général de Haute-Loire
Adresse postale: direction des service technique, service parc routier départemental, 34 avenue Louis Jonget ZA de Taulhac
Code postal: 43000
Point de contact: M. Jean-Luc Barthomeuf
Téléphone: +33 471577119 📞
Courrier électronique: jean-luc.barthomeuf@cg43.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://cg43.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction de l'informatique et de la logistique, service juridique et de la commande publique, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Téléphone: +33 471074238 📞
Courrier électronique: sjcp@cg43.fr 📧
Fax: +33 471074202 📠
URL des documents: http://cg43.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction de l'informatique et de la logistique, service juridique et de la commande publique, 1 place Monseigneur de Galard - CS 20310

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PARC-032
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2012/S 055-089806 (2012-03-16)

Avis d'attribution de marché (2012-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-13 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-188140
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-089806
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Marchés attribués le 30.4.2012 et signés le 11.6.2012. Lot 1: no12T031. Lot 2: no12T032. Lot 3: no12T033. Lot 4: no12T034. Marchés à bons de commande avec un montant maximum: Lot 1 : 25 000,00 EUR HT période initiale. Lot 2 : 60 000,00 EUR HT période initiale. Lot 3 : 40 000,00 EUR HT période initiale. Lot 4 : 25 000,00 EUR HT période initiale. Annonce no249, BOAMP 57 B du 21.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.6.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sprd - ZA Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Grand Garage Du Velay
Adresse postale: 30 route de Coubon
Commune postale: Brives Charensac
Code postal: 43700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Velay Agriculture
Adresse postale: ZI Comté de Foix
Commune postale: Cussac Sur Loire
Code postal: 43370

3️⃣
Nom: Noremat Sas
Adresse postale: 166 Rue Ampère BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714

4️⃣
Nom: Rapid'Auto
Adresse postale: ZA La Guide
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2012/S 114-188140 (2012-06-13)

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