Avis de marché (2013-02-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantity or scope:
“Marché uniquemarché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché...”
Quantity or scope
Marché uniquemarché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 10 000 EUR HT. Seuil maximum : 60 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2013.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta - BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-02-14 📅
Date limite de soumission: 2013-03-27 📅
Date de publication: 2013-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 034-053943
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Source: OJS 2013/S 034-053943 (2013-02-14)
Avis d'attribution de marché (2013-07-29) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257304
Se réfère à l'avis: 2013/S 34-053943
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires