Affaire 11c0002: fournitures de pièces d'origine pour matériel agricole pour les besoins d'entretien et maintenance des matériels du parc et des services techniques départementaux

Conseil général de la Loire

L'accord-cadre sera conclu avec un maximum de 3 attributaires par lot.
Il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'accords-cadres, conformément à l'article 76 du code des marchés publics.
Ces accords-cadres ont pour vocation de régir une mise en concurrence des attributaires de lors de la survenance du besoin en vue de la passation de marchés subséquents.
Cet accord cadre est prévu sans montant minimum, ni montant maximum en raison de la spécificité du besoin. En effet, il n'est pas possible de prévoir les pannes et incidents sur les matériels nécessitant des réparations et des pièces de rechange.
Le prestataire devra pouvoir fournir l'ensemble des pièces nécessaires à l'entretien et la réparation des engins de la /Les marques pour laquelle/lesquelles il soumissionne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-21 Avis de marché
2012-04-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Les accords cadres prendront effet à compter du 1.1.2012 ou de leur notification, ce pour 4 ans.Dépenses estimées en EUR HT:Lot 1: Massey 80 000 sur 4 ans.Lot 2: Landini 40 000 sur 4 ans.Lot 3: Fendt 8 000 sur 4 ans.Lot 4: Renault 140 000 sur 4 ans.Lot 5: Mac Cormick 20 000 sur 4 ans.Lot 6: Reform 20 000 sur 4 ans.Lot 7: Rousseau 12 000 sur 4 ans.Lot 8: Sma 20 000 sur 4 ans.Lot 9: Noremat 140 000 sur 4 ans.Lot 10: Faucheux 12 000 sur 4 ans.Lot 11: Mailleux 8 000 sur 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334137
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr. Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres, accord cadre. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul. Exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Lieu de livraison: soit parc routier à Villars 42390 ZA de Ratarieux, soit à Roanne 42300 rue Georges Mandel. Renseignements administratifs: Département de la Loire - délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général, Michèle Delzanno - tel: +33 477484327. — renseignements techniques: Département de la Loire, délégation au développement durable. Direction des services territoriaux / parc routier. M. Bourrin, chef de parc: +33 477922350 M. Chojnacki, adjoint: +33 477922356 M. Mallet chargé des marchés: +33 477922354. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera conclu avec un maximum de 3 attributaires par lot.
Il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'accords-cadres, conformément à l'article 76 du code des marchés publics.
Ces accords-cadres ont pour vocation de régir une mise en concurrence des attributaires de lors de la survenance du besoin en vue de la passation de marchés subséquents.
Cet accord cadre est prévu sans montant minimum, ni montant maximum en raison de la spécificité du besoin. En effet, il n'est pas possible de prévoir les pannes et incidents sur les matériels nécessitant des réparations et des pièces de rechange.
Le prestataire devra pouvoir fournir l'ensemble des pièces nécessaires à l'entretien et la réparation des engins de la /Les marques pour laquelle/lesquelles il soumissionne.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Agri.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Landini.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Fendt.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Renault.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Mac Cormick.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour faucheuses Reform.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Rousseau.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Sma.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Noremat.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Faucheux.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Mailleux.
Quantité ou étendue:
Les accords cadres prendront effet à compter du 1.1.2012 ou de leur notification, ce pour 4 ans.
Dépenses estimées en EUR HT:
Lot 1: Massey 80 000 sur 4 ans.
Lot 2: Landini 40 000 sur 4 ans.
Lot 3: Fendt 8 000 sur 4 ans.
Lot 4: Renault 140 000 sur 4 ans.
Lot 5: Mac Cormick 20 000 sur 4 ans.
Lot 6: Reform 20 000 sur 4 ans.
Lot 7: Rousseau 12 000 sur 4 ans.
Lot 8: Sma 20 000 sur 4 ans.
Lot 9: Noremat 140 000 sur 4 ans.
Lot 10: Faucheux 12 000 sur 4 ans.
Lot 11: Mailleux 8 000 sur 4 ans.
Numéro de référence: 11ff-0483-J

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site:
http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics, section "formulaires"),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,
— le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— présentation d'une liste des fournitures exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des fournitures et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement assuré par les fonds propres de la collectivité,
— délai de paiement: 30 jours,
— avance de 10 % aux prestataires pour les commandes supérieures à 20 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois dans le cadre des marchés subséquents Paiement pour solde ou paiement partiel définitif suivant la forme des marchés subséquents.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Nom: Délégation au développement durable - parc routier
Adresse postale: ZI de Ratarieux
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Téléphone: +33 477922350 📞
Fax: +33 477922369 📠
Nom: Conseil général de la Loire, délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle, Cedex 1
Commune postale: Saint-Etienne
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0483-J
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr.
Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres, accord cadre.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique:
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul.
Exemplaire.
Il est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Lieu de livraison: soit parc routier à Villars 42390 ZA de Ratarieux, soit à Roanne 42300 rue Georges Mandel.
Renseignements administratifs:
Département de la Loire - délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général,
Michèle Delzanno - tel: +33 477484327.
— renseignements techniques:
Département de la Loire, délégation au développement durable.
Direction des services territoriaux / parc routier.
M. Bourrin, chef de parc: +33 477922350
M. Chojnacki, adjoint: +33 477922356
M. Mallet chargé des marchés: +33 477922354.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
Octobre 2015.
Source: OJS 2011/S 205-334137 (2011-10-21)
Avis d'attribution de marché (2012-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115467
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-334137
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Ces accords cadre sont conclus sans minimum ni maximum sur 4 ans. Coordonnees du service ou le contrat peut etre consulte: demande à formuler au correspondant Cada (tél +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique 1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, FRANCE, Tél: +33 478141010, greffe.ta-lyon@juradm.fr, - http://lyon.tribunal-administratif.fr. Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE, ou àdéfaut dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat. Annonce n° 438, BOAMP 208 B du 26.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: le lot 1: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Agri a été déclaré infructueux

2️⃣
Nom: le lot 2: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Landini a été déclaré Infructueux

3️⃣
Nom: le lot 3: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Fendt a été déclaré Sans Suite

4️⃣
Nom: le lot 4: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Renault a été déclaré Sans Suite

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-17 📅
Nom: Forez Mat Agri
Adresse postale: 16 route de Valeille
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110
Pays: France 🇫🇷

6️⃣
Nom: Appres industries
Adresse postale: 405 route de Briennon
Commune postale: Mably
Code postal: 42300

7️⃣
Nom: le lot 6: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour faucheuses Reform a été déclaré sans suite

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-18 📅
Nom: Nouvelle Societe Picard Freres
Adresse postale: A Peyrard
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400

9️⃣
Nom: Europe service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣0️⃣
Nom: le lot 8: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Sma a été déclaré sans suite

1️⃣1️⃣
Nom: le lot 9: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Noremat a été déclaré sans suite

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 16 Route De Valeille

1️⃣3️⃣
Nom: le lot 11: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Mailleux a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2012/S 070-115467 (2012-04-06)
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Fournisseurs:
Appres industries Europe service Forez Mat Agri le lot 1: fourniture et livraison de... le lot 11: fourniture et livraison de... le lot 2: fourniture et livraison de... le lot 3: Fourniture et livraison de... le lot 4: Fourniture et livraison de... le lot 6: fourniture et livraison de... le lot 8: fourniture et livraison de...
Produits/services:
Machines agricoles Pièces pour machines agricoles et sylvicoles Pièces pour machines agricoles