Fourniture et livraison de pièces détachées et/ou prestations de main d'oeuvre pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins de travaux publics et agricoles pour les besoins du parc départemental de la Sarthe

Conseil général de la Sarthe

Les prestations sont réparties en 8 lots désignés ci-après qui seront traités par marchés séparés. Ces lots ont été déclarés infructueux lors d'une consultation précédente comportant 44 lots. Le numéro de chaque lot est indiqué d'une lettre et d'un chiffre. Les lettres correspondent à un domaine (voir détail dans le réglement de la consultation)lots 1, 3, 6, 11 et 25 : A. Fourniture de pièces détachées d'origine avec prestations de main d'oeuvrelot 33 : D. Fourniture de pièces détachées adaptables y compris consommables (sans prestations de main d'oeuvre)lots 40 et 42 : E. Prestations d'entretien et/ou de réparation (y compris main d'oeuvre et pièces détachées adaptables).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Sarthe

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-25	Avis de marché
2013-06-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: chaque marché sera conclu sans minimum ni maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.cg72.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-25 📅
Date limite de soumission: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 043-068545
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Vl / Vu Land Rover
Numéro du lot: 3
Brève description: Vl / Vu - Fiat
Numéro du lot: 6
Brève description: Tenias
Numéro du lot: 11
Brève description: Véhicules 3,5 tonnes Iveco
Numéro du lot: 25
Brève description: Tracteur Agricole Mac Cormick
Numéro du lot: 33
Brève description: Hubiere
Numéro du lot: 40
Brève description: Prestations sur Vl et Vu- la Fleche et sa Peripherie
Numéro du lot: 42
Brève description: Prestations sur Vl et Vu- Fresnay sur Sarthe et sa Peripherie
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Chaque marché est renouvelable par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.

Numéro de référence: 13ff-Rou-1193-F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les pièces visées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics (voir le détail dans le règlement de consultation). Il peut être utilisé les modèles Dc1 et Dc2 à jour.

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

une liste de références significatives de moins de trois ans dans des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations du marché, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu selon l'offre qui sera retenue :- soit avec un prestataire unique;- soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires selon la définition de l'article 1.2 du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations et/ou fournitures(voir le détail dans le règlement de la consultation) % (70)
2. Le délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) % (20)
3. La valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de consultation) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Sarthe : M. Yann Perras (chef de parc) - M. Guy Moreau (chef d'atelier)
Adresse postale: Parc Départemental, 10 rue Joseph-Marie Jacquard - ZIS
Code postal: 72100
Téléphone: +33 243867736 📞
Nom: Conseil général de la Sarthe : service commande et achats publics
Adresse postale: Hôtel du Département Cedex 9
Téléphone: +33 243547265 📞
Fax: +33 243547275 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ff-Rou-1193-F
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du Code de Justice Administrative);- référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du Code de Justice Administrative);- référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du Code de Justice Administrative);- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Code de Justice Administrative);- recours en indemnisation (article R.421-3 du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (Ce, ass. 16 juillet 2007, no291545, Sté Tropic travaux signalisation)

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue Chateaubriand
Code postal: 44000
Source: OJS 2013/S 043-068545 (2013-02-25)

Avis d'attribution de marché (2013-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205285
Se réfère à l'avis: 2013/S 43-068545
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Annonce no231, B.O.A.M.P. 42 B du 28.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations et/ou fournitures(voir le détail dans le règlement de la consultation) (70)
2. Le délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) (20)
3. La valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de consultation) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: le lot 1 : vl / vu land rover a été déclaré INFRUCTUEUX

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-17 📅
Nom: NSA Automobiles
Adresse postale: 5 bd Pierre Lefaucheux - BP13
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72026

3️⃣
Nom: le lot 6 : TENIAS a été déclaré INFRUCTUEUX

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-18 📅
Nom: Garage Cretot
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000

5️⃣
Nom: Serma
Adresse postale: BP708 - RN138 Valframbert
Commune postale: Alençon Cedex
Code postal: 61041

6️⃣
Nom: Somtp Ouest
Adresse postale: Le Petit Parc
Commune postale: Spay
Code postal: 72700

7️⃣
Nom: Garage Automobile de la Flèche
Adresse postale: 220 boulevard de l'Europe
Commune postale: La Flèche
Code postal: 72200

8️⃣
Nom: le lot 42 : prestations sur vl et vu- fresnay sur sarthe et sa peripherie a été déclaré INFRUCTUEUX
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 120-205285 (2013-06-19)

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