2023-06-28acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (Syndicat départemental d'énergie du 76)
relance de l'accord-cadre no2023-01 déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous : la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement ; toutes prestations définies au présent Cahier des Clauses Particulières et tous services …
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2023-06-162023-07gaz (CCAM89)
le présent document a pour objet de définir les termes et conditions de la fourniture et l?acheminement de gaz alimentant les Points de Livraisons dont la liste est disponible en Annexe 1 du présent document. Les références à la nomenclature européenne (Cpv) sont les suivantes : 09123000-7 (gaz naturel)
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2023-06-16mgp associant l'exploitation à la conception-réalisation de travaux favorisant les économies d'énergie et la... (Département de l'Oise)
le marché global de performance (Mgp) a pour objet de confier à un groupement d'opérateurs économiques la conception et la réalisation de travaux d'investissement favorisant les économies d'énergie et permettant la production des énergies renouvelables, les opérations de gros entretien et de renouvellement des équipements CVC (chauffage, ventilation, climatisation), l'exploitation des installations CVC ainsi que la fourniture d'énergies thermiques pour les bâtiments du Département de l'oise. Ce marché …
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2023-06-14fourniture et livraison de gaz propane en citerne, location et maintenance de citernes pour les différents sites de... (Collectivité de Corse)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La prestation comprend pour la durée du marché :-la livraison, la fourniture de gaz propane en citerne,-la livraison urgente de gaz-l'installation, l'enlèvement, voire le remplacement du mode de stockage en cas de changement de propriétaire-la mise en service des citernes la maintenance préventive à raison d'une fois par an minimum, comprenant la fourniture d'un certificat de visite …
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2023-06-06marche De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel (office pub de l habitat htes pyrenees)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre Multi-AttributaireLe présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, …
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2023-06-02fourniture et acheminement de gaz naturel et ses services associés (Ville de Besançon)
fourniture et acheminement de gaz naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commande du 1er janvier 2025au 31 décembre 2027. Les stipulations de l'accord cadre comprennent
- la fourniture du gaz naturel pour chaque PCE des sites listés
- son acheminement via l'accès au Réseau Public de Distribution du Gaz Naturel
- les services associés à la fourniture définis dans le cahier des charges
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2023-06-01fourniture de gaz naturel - ville de Gap (Ville de Gap)
accord-Cadre multi-attributaire, à marchés subséquents pour la fourniture de gaz naturel pour un ensemble de Points de Comptage et d'estimation de la Ville de Gap, du Ccas, et de communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et des services associés à cette fourniture.Le volume maximum de l'accord-cadre sur sa durée est fixé à : 84 278 Mwh
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2023-05-25fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associés (Office public de l habitat du tarn)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites du groupement de commandes Tarn Habitat et la fourniture de services associés.Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.Il s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 25 juin 2018 et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande …
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2023-05-2323046 - Fourniture de gaz industriels et prestations associées au profit du Service industriel de l'aéronautique (SIAé) (MINARM/AIR/SIAé)
1/ Fourniture de gaz industriels en bouteilles et en vrac liquide au profit du Service industriel de l'aéronautique (SIAé),
Lot 1 : Atelier industriel de l’aéronautique (AIA) d’AMBERIEU EN BUGEY,
Lot 2 : AIA de BRETAGNE répartis sur trois sites : Lann-Bihoué (56), Landivisiau (29),
Lanvéoc-Poulmic (29).
Lot 3 : AIA de CUERS-PIERREFEU,
Lot 4 : AIA de BORDEAUX,
Lot 5 : AIA de CLERMONT-FERRAND / TOUL / PHALSBOURG
La prestation attendue du titulaire est :
- la location mensuelle d’un ensemble de bouteilles …
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2023-05-19aoo 2023/55 Fourniture d'électricité et de gaz (Agglo-Pays-Dreux)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique.Conformément à l'article R2162-7 du code de la commande publique : " Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre ".Les marchés subséquents seront …
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2023-05-15accord-Cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement de gaz naturel et services associés (Ville d'Annecy)
la consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L 2125-1, R 2162-7, 8 et 10 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité à 240 000 Mw/H pour la durée totale de l'accord-cadre (ce maximum concerne les volumes mis en concurrence dans le cadre des futurs marchés subséquents)
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2023-05-11Fourniture et acheminement de gaz naturel (Habitat Perpignan Méditerranée)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec plusieurs Titulaires : au moins un (1) et au maximum quatre (4), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Il s'agit d'un accord-cadre, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique. Seuls les attributaires du présent accord-cadre seront …
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