fourniture et Acheminement de GAZ et services associés pour les sites des CCI de la région grand est et certaines structures associées
CCI Grand Est
groupement de commandes: Fourniture et Acheminement de GAZ et services associés pour les sites des CCI de la région grand est et certaines structures associées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ES Énergies Strasbourg SA
- • Gaz de Bordeaux SAS
- • regiongaz sasu
- • totalenergies Sa
- • vialis s.a.e.m
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Alsace › Haut-Rhin
- • Champagne-Ardenne › Ardennes
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Lorraine › Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-10 | Avis de marché |
| 2023-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2023CONSU10
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cci grand est
Adresse postale: 14 rue de la HAYE
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Contact
Adresse Internet: http://www.grandest.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandest.cci.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297656&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297656&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-285966
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
volume maximum annuel : 3500 Mwh
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description:
Informations complémentaires: volume maximum annuel : 3500 Mwh
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de GAZ pour la cci alsace eurometropole site de COLMAR
Informations complémentaires: volume maximum annuel : 1800 Mwh
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de GAZ pour la cci alsace eurometropole site de STRASBOURG
Informations complémentaires: volume maximum annuel : 1200 Mwh
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chambre de Commerce et d''industrie Alsace Eurométropole
Adresse postale: 14 rue de la Haye
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chambre de Commerce et d''industrie de la Meuse Haute-Marne
Adresse postale: 55 rue du président Carnot
Commune postale: St Dizier
Code postal: 52115
Pays: Haute-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chambre de Commerce et d''industrie des Ardennes
Adresse postale: 18 A Avenue George Corneau
Commune postale: Charleville Mézieres
Code postal: 08004
Pays: Ardennes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: sci immobiliere marnaise
Adresse postale: 42 rue de l''etape
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51010
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chambre de Commerce et d''industrie des Vosges
Adresse postale: 10 rue Claude Gelée
Commune postale: Epinal
Code postal: 88051
Pays: Vosges 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: synergie sa
Adresse postale: zi Sainte Agathe rue Lavoisier
Commune postale: Florange
Code postal: 57190
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandest.cci.fr 📧
Adresse Internet: http://www.alsace-eurometropole.cci.fr/ 🌏
: http://www.meusehaute-marne.cci.fr 🌏
: http://www.ardennes.cci.fr 🌏
: http://www.marne.cci.fr 🌏
: http://www.vosges.cci.fr 🌏
: https://www.synergie-ceei.com/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297656&orgAcronyme=l2m 🌏
Adresse postale: 12 rue André Huet
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Point de contact: Fournier cindy
Téléphone: +33 0326506212 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297656&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochaine consultation : mai 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 093-285966 (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2023CONSU10
Brève description:
groupement de commandes: Fourniture et Acheminement de GAZ et services associés pour les sites des CCI de la région grand est et certaines structures associées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cci grand est
Adresse postale: 14 rue de la HAYE
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Contact
Adresse Internet: http://www.grandest.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandest.cci.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297656&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297656&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-285966
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
volume maximum annuel : 3500 Mwh
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description:
fourniture de GAZ pour la cci vosges, cci meuse haute marne, cci ardennes, cci alsace eurometropole site de mulhouse, synergie et la sci immobiliere marnaise
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires: volume maximum annuel : 3500 Mwh
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de GAZ pour la cci alsace eurometropole site de COLMAR
Informations complémentaires: volume maximum annuel : 1800 Mwh
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de GAZ pour la cci alsace eurometropole site de STRASBOURG
Informations complémentaires: volume maximum annuel : 1200 Mwh
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chambre de Commerce et d''industrie Alsace Eurométropole
Adresse postale: 14 rue de la Haye
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chambre de Commerce et d''industrie de la Meuse Haute-Marne
Adresse postale: 55 rue du président Carnot
Commune postale: St Dizier
Code postal: 52115
Pays: Haute-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chambre de Commerce et d''industrie des Ardennes
Adresse postale: 18 A Avenue George Corneau
Commune postale: Charleville Mézieres
Code postal: 08004
Pays: Ardennes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: sci immobiliere marnaise
Adresse postale: 42 rue de l''etape
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51010
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chambre de Commerce et d''industrie des Vosges
Adresse postale: 10 rue Claude Gelée
Commune postale: Epinal
Code postal: 88051
Pays: Vosges 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: synergie sa
Adresse postale: zi Sainte Agathe rue Lavoisier
Commune postale: Florange
Code postal: 57190
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandest.cci.fr 📧
Adresse Internet: http://www.alsace-eurometropole.cci.fr/ 🌏
: http://www.meusehaute-marne.cci.fr 🌏
: http://www.ardennes.cci.fr 🌏
: http://www.marne.cci.fr 🌏
: http://www.vosges.cci.fr 🌏
: https://www.synergie-ceei.com/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297656&orgAcronyme=l2m 🌏
Adresse postale: 12 rue André Huet
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Point de contact: Fournier cindy
Téléphone: +33 0326506212 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297656&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochaine consultation : mai 2027
forme : accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique.le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. L'Accord-Cadre et ses marchés subséquents sont conclus en application du Code de la Commande Publique et notamment ses articles : L.1111-1, L.2124-2, L2125-1, R.2124-1 et R.2124-2 1er alinéa, R.2161-1, R.2162-1 à R.2162-12.Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).pour le premier marché subséquent la date de démarrage sera au 1er janvier 2024
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 093-285966 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 655 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422303
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-285966
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: totalenergies SA
Adresse postale: 2 Bis rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://totalenergies.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 920 544 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: gaz de bordeaux sas
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.gazdebordeaux.fr/ 🌏
Nom: regiongaz sasu
Adresse postale: 17 Quai du Maroc
Commune postale: Huningue
Code postal: 68330
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.gaznaturel-3frontieres.fr/ 🌏
Nom: vialis s.a.e.m
Adresse postale: 10 rue des Bonnes Gens
Commune postale: Colmar Cedex
Code postal: 68004
Adresse Internet: https://www.vialis.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 449 684 EUR 💰
Nom: es energies strasbourg sa
Adresse postale: 37 rue du Marais Vert
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Code postal: 67932
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.es.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 285 472 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2023/S 132-422303 (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 655 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422303
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-285966
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
accord cadre alloti multi-attributaires, avec maximum en quantité, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents mono-attributaire.Maximum annuel en quantité pour le lot 1 : 3 500 Mwh.Maximum annuel en quantité pour le lot 2 : 1 800 Mwh.Maximum annuel en quantité pour le lot 3 : 1 200 Mwh
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: totalenergies SA
Adresse postale: 2 Bis rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://totalenergies.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 920 544 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: gaz de bordeaux sas
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.gazdebordeaux.fr/ 🌏
Nom: regiongaz sasu
Adresse postale: 17 Quai du Maroc
Commune postale: Huningue
Code postal: 68330
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.gaznaturel-3frontieres.fr/ 🌏
Nom: vialis s.a.e.m
Adresse postale: 10 rue des Bonnes Gens
Commune postale: Colmar Cedex
Code postal: 68004
Adresse Internet: https://www.vialis.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 449 684 EUR 💰
Nom: es energies strasbourg sa
Adresse postale: 37 rue du Marais Vert
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Code postal: 67932
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.es.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 285 472 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2023/S 132-422303 (2023-07-07)
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