Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble

CEA Grenoble

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot . La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots seront transmises aux candidats après remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe du règlement de la consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-15 Avis de marché
2023-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz industriels
Numéro de référence: AOO-B23-02644-CM
Brève description:
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement). Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots. Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot . La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble. Les caractéristiques techniques des lots seront transmises aux candidats après remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe du règlement de la consultation).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz industriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17, avenue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: camille.moreau@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438785306 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-295988
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr . Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr , référence : AOO-B23-02644-CM Les annexes du cahier des charges ainsi que l’annexe n° 3 du règlement de la consultation (valant également annexe n° 1 du projet d’accord-cadre) contiennent des informations confidentielles, elles ne sont pas disponibles en téléchargement sur le site de dématérialisation des marchés de l’Etat PLACE. Elles seront transmises aux candidats après remise de l’engagement de confidentialité sur la plateforme PLACE (via l'outil "poser une question" (annexe n° 4 du présent règlement de la consultation) dûment signé par la personne habilitée. Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Modalités de transmission des candidatures et des offres : Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : - capacité professionnelle : aptitude technique, références sur des fournitures similaires - capacité financière. Chacun des 58 lots est plafonné au montant maximum de 1,5M€ HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
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Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot . La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots seront transmises aux candidats après remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe du règlement de la consultation).
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ammoniac - NH3
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe 3 du règlement de la consultation).
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023.
Durée de l'accord: 24 jours
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025..
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ammoniac
Numéro du lot: 4
Brève description: Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
Intitulé du lot: Argon - Diborane
Numéro du lot: 5
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025
Intitulé du lot: Argon-Hélium
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Argon - Hydrogène
Numéro du lot: 7
8
Intitulé du lot: Argon / Hydrogène
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Argon / Méthane
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Argon/ Oxygène
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Azote / Chlore
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Azote / Diborane
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Azote / Hydrogène
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Azote / Silane
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Bromure d'hydrogène
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Chlore
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Dichlorosilane
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Dioxyde de carbone
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Disilane
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Fluorométhane
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Fluorure d'hydrogène
Numéro du lot: 22
Brève description: - Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire,
Intitulé du lot: Hélium / Diborane
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Hélium / Germane
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Hélium / Hydrogène
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Hélium / hydrogène
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Hélium / Oxygène
Numéro du lot: 27
28
Intitulé du lot: Hélium / Phosphine
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Hélium / phosphine
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Héxafluorethane
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Hexafluoréthane
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Héxafluorure de tungstène
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Hydrogène / Argon
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Hydrogène / Diborane
Numéro du lot: 35
36
Intitulé du lot: Hydrogène / Digermane
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Hydrogène / Germane
Numéro du lot: 38
39
Intitulé du lot: Hydrogène / Methysilane
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Krypton
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Néon
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Néon / Argon / Xénon
Numéro du lot: 43
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
Intitulé du lot: Néon / Chlorure d'hydrogène
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Néon / Fluor / Argon
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Néon / Hydrogène
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Néon / Krypton
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Néon / Xénon
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Octafluorocyclobutane
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Octafluoropropane
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Propane
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Protoxyde d'azote
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Silane
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Sulfure de carbonyle
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: Tétrafluorure de silicium
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: Trichlorure de bore
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: Trifluorméthane
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: Trifluorure d'azote
Numéro du lot: 58

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Camille MOREAU
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr , référence : AOO-B23-02644-CM
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Les annexes du cahier des charges ainsi que l’annexe n° 3 du règlement de la consultation (valant également annexe n° 1 du projet d’accord-cadre) contiennent des informations confidentielles, elles ne sont pas disponibles en téléchargement sur le site de dématérialisation des marchés de l’Etat PLACE. Elles seront transmises aux candidats après remise de l’engagement de confidentialité sur la plateforme PLACE (via l'outil "poser une question" (annexe n° 4 du présent règlement de la consultation) dûment signé par la personne habilitée.
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Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, références sur des fournitures similaires
- capacité financière.
Chacun des 58 lots est plafonné au montant maximum de 1,5M€ HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 096-295988 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 007 985 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-469723
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-295988
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Le montant indiqué des lots est un montant estimatif au regard de la consommation estimée. Le montant maximum de chaque lot est plafonné à 1,5M€

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique de la fourniture proposée est analysée d’une part au regard des caractéristiques cibles mentionnées par le CEA, et d’autre part, des contraintes d’exploitation associées aux caractéristiques de la fourniture proposée
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): qualité de l’organisation proposée pour atteindre les objectifs du cahier des charges
Prix (pondération): 90%
Critère de qualité (nom): qualité technique de la fourniture proposée est analysée d’une part au regard des caractéristiques cibles mentionnées par le CEA, et d’autre part, des contraintes d’exploitation associées aux caractéristiques de la fourniture proposéequalité technique de la fourniture proposée est analysée d’une part au regard des caractéristiques cibles mentionnées par le CEA, et d’autre part, des contraintes d’exploitation associées aux caractéristiques de la fourniture proposée

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Nom: Nippon gases belgium n.v.
Commune postale: Schoten
Pays: Belgique 🇧🇪
Arr. Antwerpen 🏙️
Valeur totale du marché: 2814.24 EUR 💰
693 840 EUR 💰
Nom: Air liquide france industrie sa
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 435 000 EUR 💰
4870.80 EUR 💰
Nom: Siad france sas
Commune postale: Signes
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 EUR 💰
Nom: Air products sas
Commune postale: Aubervilliers
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 7 750 EUR 💰
1 400 EUR 💰
4 260 EUR 💰
762.30 EUR 💰
3 000 EUR 💰
24 540 EUR 💰
31 814 EUR 💰
12 750 EUR 💰
5 638 EUR 💰
25 800 EUR 💰
12 600 EUR 💰
2 520 EUR 💰
86 350 EUR 💰
23 860 EUR 💰
14 540 EUR 💰
107 078 EUR 💰
300 EUR 💰
4 500 EUR 💰
1 080 EUR 💰
Nom: Nippon gases belgium n.v
Valeur totale du marché: 2405.50 EUR 💰
2989.70 EUR 💰
13 673 EUR 💰
62 400 EUR 💰
560 EUR 💰
7329.60 EUR 💰
55889.60 EUR 💰
87104.40 EUR 💰
62 000 EUR 💰
11 800 EUR 💰
85 000 EUR 💰
7 200 EUR 💰
2 000 EUR 💰
10 400 EUR 💰
8 080 EUR 💰
960 EUR 💰
4 504 EUR 💰
17956.80 EUR 💰
3508.80 EUR 💰
53356.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué des lots est un montant estimatif au regard de la consommation estimée.
Le montant maximum de chaque lot est plafonné à 1,5M€

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2023/S 147-469723 (2023-07-28)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Air Liquide France Industrie SA Air Products SAS NIPPON GASES BELGIUM N.V. NIPPON GASES BELGIUM N.V SIAD FRANCE SAS
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Combustibles gazeux Propane et butane Gaz propane Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Argon