il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes pour un montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R2162-13& 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Pour des produits nouveaux ou des besoins non prévus initialement mais en rapport avec l'objet du marché, il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
Avis de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits agrochimiques
Numéro de référence: 23ff-Cop-0787-F
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes pour un montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes pour un montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R2162-13& 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Pour des produits nouveaux ou des besoins non prévus initialement mais en rapport avec l'objet du marché, il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agrochimiques📦
Code CPV supplémentaire: Pesticides📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'arles
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
URL des documents: http://marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779707
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -toute correspondance emanant de L'Acheteur sera adressee par voie electronique via la plate forme de dematerialisation, une adresse mail consultee doit etre utilisee par les candidats des le retrait du Dce.Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation."le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
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Source: OJS 2023/S 247-779707 (2023-12-18)