Fourniture de matériels agricoles électriques et de pièces détachées
Ville d'Arles
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec un montant minimum annuel de 1 500 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels agricoles électriques et de pièces détachées
Numéro de référence: 25FF-COP-0822-J
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec un montant minimum annuel de 1 500 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec un montant minimum annuel de 1 500 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT”
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Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est renouvelable trois fois pour une période de 1 an suivant les conditions de sa période initiale”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère technique
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires moyen annuel : chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des livraisons spécifiées : liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années Outils, usines ou équipements techniques :...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Arles
Numéro d'enregistrement national: 12157
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490493636 📞
URL: http://www.ville-arles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625652 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625652 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Toute Correspondance émanant De L'Acheteur Sera Adressée Par Voie électronique Via La Plate Forme De Dematerialisation, Une Adresse Mail Consultée Doit être...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille)
Numéro d'enregistrement national: 01B9650E-0795-974B-143B930E412E1CC4
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 01B964E7-E672-5511-95B28CFC8BE38C8C
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-245538 (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels agricoles électriques et de pièces détachées
Numéro de référence: 25FF-COP-0822-J
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec un montant minimum annuel de 1 500 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec un montant minimum annuel de 1 500 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est renouvelable trois fois pour une période de 1 an suivant les conditions de sa période initiale”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère technique
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires moyen annuel : chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des livraisons spécifiées : liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années Outils, usines ou équipements techniques :...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Arles
Numéro d'enregistrement national: 12157
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490493636 📞
URL: http://www.ville-arles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625652 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625652 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Toute Correspondance émanant De L'Acheteur Sera Adressée Par Voie électronique Via La Plate Forme De Dematerialisation, Une Adresse Mail Consultée Doit être...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille)
Numéro d'enregistrement national: 01B9650E-0795-974B-143B930E412E1CC4
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 01B964E7-E672-5511-95B28CFC8BE38C8C
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-245538 (2025-04-14)
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