Fourniture et livraison de cercueils et capitons pour la Régie des Pompes Funèbres de la Ville d'Arles (3 lots)
Ville d'Arles
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Trois lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, qui conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, seront exécutés par l'émission de bons de commande et notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. (pour plus de détails se reporter sur la décomposition des lots infra). Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 1 an. La valeur totale estimée indiquée (en euro(s) HT) ci-dessous est calculée globalement pour la totalité des lots et sur la durée maximale du marché (période initiale et reconductions comprises)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-12 | Avis de marché |
| 2026-04-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de cercueils et capitons pour la Régie des Pompes Funèbres de la Ville d'Arles (3 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cercueils 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de cercueils
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de capitons
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de cercueils personnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-15 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-15 16:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Arles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: de Carolis Patrick
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490493636 📞
URL: http://www.ville-arles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1728432 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1728432 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) , Place Félix Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Point de contact: Le Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 220-757506 (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de cercueils et capitons pour la Régie des Pompes Funèbres de la Ville d'Arles (3 lots)
Numéro de référence:
25FF-COP-0836-Z
Brève description:
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.
Trois lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, qui conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, seront exécutés par l'émission de bons de commande et notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. (pour plus de détails se reporter sur la décomposition des lots infra). Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 1 an.
La valeur totale estimée indiquée (en euro(s) HT) ci-dessous est calculée globalement pour la totalité des lots et sur la durée maximale du marché (période initiale et reconductions comprises)
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Produits/services: Cercueils 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de cercueils
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT par période de marché
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
A l'issue de la période initiale, le marché peut être reconduit tacitement 3 fois, par période successive de 1 an.
La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de capitons
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) HT par période de marché
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture et livraison de cercueils personnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-15 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-15 16:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Arles
Numéro d'enregistrement national:
12157
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: de Carolis Patrick
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490493636 📞
URL: http://www.ville-arles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1728432 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1728432 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Toute Correspondance émanant De L'Acheteur Sera Adressée Par Voie électronique Via La Plate Forme De Dematerialisation, Une Adresse Mail Consultée Doit être Utilisée Par Les Candidats Des Le Retrait Du Dce.
Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.
-Remise d'échantillons obligatoires pour la remise de l'offre, pour chaque lot (pour plus de précisions, se reporter à l'article 10 du règlement de consultation), avant la date limite de réception des offres.
Référence au Ccag-Fcs. Prix révisables. Pas d'avance.
Paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique. Modalités de financement des prestations : se reporter à l'art. 2.3 du règlement de consultation.
Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie d'Arles, Direction des Finances et Marchés Publics, Service des Marchés Publics, Hôtel de Ville, B.P. 90196, 13637 Arles Cedex.
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis
Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille)
Numéro d'enregistrement national:
B4091353-E0B3-B324-7FD5F4B5E160705D
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) , Place Félix Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
B409133F-DEB8-A44C-339E58A03C44B66E
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Point de contact: Le Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE
Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 220-757506 (2025-11-12)
Avis d'attribution de marché (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 040 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Fourniture et livraison de cercueils
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernier freres sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Maisons
Code postal: 24160
Commune postale: Saint Jory Lasbloux
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@bernierprobis.fr 📧
Téléphone: 0553551405 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Carles sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 881 route de la Salièire
Code postal: 12700
Commune postale: Sonnac
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: info@carles.fr 📧
Téléphone: 0565647204 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2026/S 065-228844 (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 040 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Fm26.005
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Fourniture et livraison de cercueils
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernier freres sas
Numéro d'enregistrement national:
1728432-1-1-1
Adresse postale: Les Maisons
Code postal: 24160
Commune postale: Saint Jory Lasbloux
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@bernierprobis.fr 📧
Téléphone: 0553551405 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Carles sas
Numéro d'enregistrement national:
1728432-1-2-1
Adresse postale: 881 route de la Salièire
Code postal: 12700
Commune postale: Sonnac
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: info@carles.fr 📧
Téléphone: 0565647204 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1728432-1-3-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie d'Arles, Direction des Finances et Marchés Publics, Service des Marchés Publics, Hôtel de Ville, B.P. 90196, 13637 Arles Cedex.
Il est précisé que les montants des marchés publics et la valeur totale indiqués ci-dessus correspondent aux montants maximums pour chaque lot et pour l'ensemble des marchés, pour la durée totale (période initiale et reconductions comprises).
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis
Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
D75D7A7A-E97F-1E15-BFB9BBED8A5FF170
Organe de révision
D75D7A67-C9EE-2C06-CA338B9923DE72CE
Source: OJS 2026/S 065-228844 (2026-04-01)
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