Fournisseur: les Cases De L'Environnement

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur les Cases De L'Environnement est mentionné

2025-03-18   Fourniture d'enrobés denses à froid pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 5 lots. Elle feront l'objet d'un accord-cadre par lot, mono-attributaire avec un montant minimum et un montant maximum fixés en valeur dans l'acte d'engagement. Le conseil départemental de la Manche et les maîtres d'ouvrages signataires de la convention de coopération pour la … Voir la passation de marché »
2022-12-13   fourniture de matériaux pour l'entretien du réseau routier (Département de Seine Maritime)
accord-Cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) Ht (lot 1), avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 200 000 ,00 euro(s) Ht (lot 2), avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 120 000,00 euro(s) Ht (lot 3) en application des articles R2162-4 1°, R2162-13 et 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2022-09-14   enlèvement, élimination et/ou traitement des déchets issus de l'activité des services de la ville du Havre et de la... (Ville du Havre)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert.Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes.- Forme (cf art.2-3 Rc):Pour chacun des membres du groupement, la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire , et sera traité à prix unitaires.Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées.- Durée - délais … Voir la passation de marché »