Groupement de commandes CULHSM / VDH / Ville d'Epouville - Fourniture de carburants par cartes accréditives multi-enseignes, recharges électriques et services associés
Le Havre Seine Métropole
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Valeurs de l'accord-cadre: cf. article 7 du règlement de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes CULHSM / VDH / Ville d'Epouville - Fourniture de carburants par cartes accréditives multi-enseignes, recharges électriques et services associés
Numéro de référence: 25FF-MUTCV-1978-W
Brève description:
“- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Valeurs de l'accord-cadre: cf. article 7 du règlement de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes accréditives 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Zone 1 - Le Havre et déplacements nationaux”
Produits/services supplémentaires: Cartes accréditives 📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Zone 2 - Criquetot L'Esneval”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Zone 3 - Saint Romain de Colbosc”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Zone 4 - Epouville”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Havre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur :...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le havre seine metropole
Numéro d'enregistrement national: 57592
Adresse postale: Hotel De La Communaute
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
Téléphone: 0235194545 📞
URL: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736704 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736704 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: B76A322B-AD0E-A458-0A1CBE393FF7FB89
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: B76A3215-F9EA-B60D-E3004FDC8047F0A2
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: B76A3240-AE7D-0775-E75A5676EEDE05BD
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-747896 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes CULHSM / VDH / Ville d'Epouville - Fourniture de carburants par cartes accréditives multi-enseignes, recharges électriques et services associés
Numéro de référence: 25FF-MUTCV-1978-W
Brève description:
“- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Valeurs de l'accord-cadre: cf. article 7 du règlement de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes accréditives 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Zone 1 - Le Havre et déplacements nationaux”
Produits/services supplémentaires: Cartes accréditives 📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Zone 2 - Criquetot L'Esneval”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Zone 3 - Saint Romain de Colbosc”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Zone 4 - Epouville”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Havre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur :...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le havre seine metropole
Numéro d'enregistrement national: 57592
Adresse postale: Hotel De La Communaute
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
Téléphone: 0235194545 📞
URL: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736704 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736704 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: B76A322B-AD0E-A458-0A1CBE393FF7FB89
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: B76A3215-F9EA-B60D-E3004FDC8047F0A2
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: B76A3240-AE7D-0775-E75A5676EEDE05BD
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-747896 (2025-11-07)
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