L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Renault". Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour le lot 02. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % du montant maximum par an sans recourir au présent marché. Montant maximum de l'accord-cadre : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires du SDIS et du Département de la Haute-Loire / Relance du lot 02 - Marque Renault
Numéro de référence: 2025-SMF-0004
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture de pièces détachées...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Renault".
Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour le lot 02.
L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % du montant maximum par an sans recourir au présent marché.
Montant maximum de l'accord-cadre : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Renault".
Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour le lot 02.
L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % du montant maximum par an sans recourir au présent marché.
Montant maximum de l'accord-cadre : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Date de fin: 2026-04-18 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 83893D17-0768-FE46-9FEAC29114600D3F
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 83893D3F-AD71-87A7-EE4A24947E74594B
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 102-343144 (2025-05-26)
Avis d'attribution de marché (2025-11-25) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025ea169
Date de conclusion du contrat: 2025-10-06 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires du Sdis et du Département de la Haute-Loire / Relance du lot 02 - Marque Renault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de transaction de vehicules industriels
Numéro d'enregistrement national: 1650150-1-0-1
Adresse postale: Avenue Des Sports
Code postal: 43700
Commune postale: Brives-Charensac
Région: Haute-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jbonnet@fauretrucks.fr📧
Téléphone: 0471022255📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 56A18809-EFCE-D108-D8C8A64A1459DD55
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 56A1881A-F96E-DAC7-C83E3862A573F59F
Source: OJS 2025/S 229-787838 (2025-11-25)