Fourniture et transport de pouzzolane
Département de la Haute-Loire
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire. A titre d'information, les quantités moyennes du marché exécuté pour les 4 dernières années sont pour : - lot 1 : 500 tonnes / an - lot 2 : 600 tonnes / an - lot 3 : 600 tonnes / an - lot 4 : 1300 tonnes / an - lot 5 : 1900 tonnes / an Les quantités moyennes indiquées au titre des années antérieures sont communiquées à titre purement indicatif, afin d'éclairer les candidats sur l'activité passée. Elles ne constituent en aucun cas, un engament contractuel de l'acheteur et sont susceptibles d'évolution en fonction des besoins. Montant maximum HT de l'accord-cadre : 630 000 euro(s) / 3 ans Quantité maximale du lot 01 : 2 400,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 02 : 2 700,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 03 : 3 300,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 04 : 6 000,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 05 : 6 600,00 tonnes / 3 ans
Date limiteDeadline 2026-09-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de pouzzolane
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Basalte concassé 📦
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 BRIOUDE Secteur de Brioude
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Dépôts Haute-Loire
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-13 📅
Date de fin: 2027-07-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (labels ou certifications environnementaux, flotte de véhicules à faible émissions, optimisation des livraisons, formation à l'éco-conduite : attestation à fournir, ...)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 CRAPONNE
Description du marché: Lot n°2 CRAPONNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 LANGEAC
Description du marché: Lot n°3 LANGEAC
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 MONISTROL
Description du marché: Lot n°4 MONISTROL
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 LE PUY EN VELAY
Description du marché: Lot n°5 LE PUY EN VELAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard
Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PETIT Marie-Agnès
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471074343 📞
Fax: 0471074399 📠
URL: http://www.hauteloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841789 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841789 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 125-453910 (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de pouzzolane
Numéro de référence:
2026-SGR-0002
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire.
A titre d'information, les quantités moyennes du marché exécuté pour les 4 dernières années sont pour :
- lot 1 : 500 tonnes / an
- lot 2 : 600 tonnes / an
- lot 3 : 600 tonnes / an
- lot 4 : 1300 tonnes / an
- lot 5 : 1900 tonnes / an
Les quantités moyennes indiquées au titre des années antérieures sont communiquées à titre purement indicatif, afin d'éclairer les candidats sur l'activité passée. Elles ne constituent en aucun cas, un engament contractuel de l'acheteur et sont susceptibles d'évolution en fonction des besoins.
Montant maximum HT de l'accord-cadre : 630 000 euro(s) / 3 ans
Quantité maximale du lot 01 : 2 400,00 tonnes / 3 ans
Quantité maximale du lot 02 : 2 700,00 tonnes / 3 ans
Quantité maximale du lot 03 : 3 300,00 tonnes / 3 ans
Quantité maximale du lot 04 : 6 000,00 tonnes / 3 ans
Quantité maximale du lot 05 : 6 600,00 tonnes / 3 ans
Afficher plus
Produits/services: Basalte concassé 📦
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lot n°1 BRIOUDE Secteur de Brioude
Description du marché:
Lot n°1 BRIOUDE
Secteur de Brioude
Produits/services supplémentaires: Basalte concassé
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Dépôts Haute-Loire
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-13 📅
Date de fin: 2027-07-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (labels ou certifications environnementaux, flotte de véhicules à faible émissions, optimisation des livraisons, formation à l'éco-conduite : attestation à fournir, ...)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lot n°2 CRAPONNE
Description du marché: Lot n°2 CRAPONNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Lot n°3 LANGEAC
Description du marché: Lot n°3 LANGEAC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Lot n°4 MONISTROL
Description du marché: Lot n°4 MONISTROL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Lot n°5 LE PUY EN VELAY
Description du marché: Lot n°5 LE PUY EN VELAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerarrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national:
54066
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard
Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PETIT Marie-Agnès
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471074343 📞
Fax: 0471074399 📠
URL: http://www.hauteloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841789 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841789 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
F684F42F-0437-F874-49F4208BB27123CC
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 125-453910 (2026-06-30)
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