Réalisation de plans et documents fonciers et prestations topographiques - Campagne 2025 à 2028

Département de la Haute-Loire

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions foncières regroupent la réalisation de plans et la rédaction de Documents Modificatifs du Parcellaire Cadastral (DMPC) et sont exécutées : - dans le cadre de projets de travaux routiers - dans le cadre de régularisations foncières et immobilières Les travaux topographiques concernent l'établissement de plans pour les routes (à l'exception du pont de Langeac pour le lot 06 "Brioude - Langeac" et du pont de Bas-en-Basset pour le lot 08 "Monistrol-sur-Loire") et les bâtiments départementaux. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de lancer un autre marché pour le projet de reconstruction du pont sur la Loire à Bas-en-Basset et celui du pont sur l'Allier à Langeac. Le titulaire du lot ne pourra pas être le prestataire pour le compte d'entreprises lors de contrôles en phases chantiers du pôle concerné. Information sur les dépenses antérieures (2021 à 2024). Ces données sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de volumes ou de dépenses pour la période future du marché : - Lot 01 "Plans et documents fonciers Brioude - Langeac" : 39 348,00 euro(s) HT - Lot 02 "Plans et documents fonciers Craponne-sur-Arzon" : 34 113,00 euro(s) HT - Lot 03 "Plans et documents fonciers Monistrol-sur-Loire" : 30 872,00 euro(s) HT - Lot 04 "Plans et documents fonciers Le Puy-en-Velay" : 33 278,00 euro(s) HT - Lot 05 "Plans et documents fonciers SA" : 32 346,00 euro(s) HT - Lot 06 "Prestations topographiques Brioude - Langeac" : 37 183,00 euro(s) HT - Lot 07 "Prestations topographiques Craponne-sur-Arzon" : 22 235,00 euro(s) HT - Lot 08 "Prestations topographiques Monistrol-sur-Loire" : 58 243,00 euro(s) HT - Lot 09 "Prestations topographiques Le Puy-en-Velay" : 52 766,00 euro(s) HT - Lot 10 "Prestations topographiques SBD" : 27 213,00 euro(s) HT Montant maximum de l'accord-cadre : 700 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 01 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 02 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 03 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 04 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 05 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 06 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 07 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 08 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 09 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 10 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-19 Avis de marché
2025-04-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de plans et documents fonciers et prestations topographiques - Campagne 2025 à 2028
Numéro de référence: 2024-SPM-0017
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions foncières regroupent la réalisation de plans et la rédaction de Documents Modificatifs du Parcellaire Cadastral (DMPC) et sont exécutées : - dans le cadre de projets de travaux routiers - dans le cadre de régularisations foncières et immobilières Les travaux topographiques concernent l'établissement de plans pour les routes (à l'exception du pont de Langeac pour le lot 06 "Brioude - Langeac" et du pont de Bas-en-Basset pour le lot 08 "Monistrol-sur-Loire") et les bâtiments départementaux. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de lancer un autre marché pour le projet de reconstruction du pont sur la Loire à Bas-en-Basset et celui du pont sur l'Allier à Langeac. Le titulaire du lot ne pourra pas être le prestataire pour le compte d'entreprises lors de contrôles en phases chantiers du pôle concerné. Information sur les dépenses antérieures (2021 à 2024). Ces données sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de volumes ou de dépenses pour la période future du marché : - Lot 01 "Plans et documents fonciers Brioude - Langeac" : 39 348,00 euro(s) HT - Lot 02 "Plans et documents fonciers Craponne-sur-Arzon" : 34 113,00 euro(s) HT - Lot 03 "Plans et documents fonciers Monistrol-sur-Loire" : 30 872,00 euro(s) HT - Lot 04 "Plans et documents fonciers Le Puy-en-Velay" : 33 278,00 euro(s) HT - Lot 05 "Plans et documents fonciers SA" : 32 346,00 euro(s) HT - Lot 06 "Prestations topographiques Brioude - Langeac" : 37 183,00 euro(s) HT - Lot 07 "Prestations topographiques Craponne-sur-Arzon" : 22 235,00 euro(s) HT - Lot 08 "Prestations topographiques Monistrol-sur-Loire" : 58 243,00 euro(s) HT - Lot 09 "Prestations topographiques Le Puy-en-Velay" : 52 766,00 euro(s) HT - Lot 10 "Prestations topographiques SBD" : 27 213,00 euro(s) HT Montant maximum de l'accord-cadre : 700 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 01 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 02 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 03 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 04 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 05 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 06 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 07 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 08 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 09 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum pour le lot 10 : 80 000,00 euro(s) HT / 4 ans
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'arpentage 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Plans et documents fonciers Brioude - Langeac
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Plans et documents fonciers Brioude - Langeac
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Département de la Haute-Loire
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Plans et documents fonciers Craponne-sur-Arzon
Description du marché: Plans et documents fonciers Craponne-sur-Arzon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Plans et documents fonciers Monistrol-sur-Loire
Description du marché: Plans et documents fonciers Monistrol-sur-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Plans et documents fonciers Le Puy-en-Velay
Description du marché: Plans et documents fonciers Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Plans et documents fonciers SA
Description du marché: Plans et documents fonciers SA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Prestations topographiques Brioude - Langeac
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations topographiques Brioude - Langeac
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Prestations topographiques Craponne-sur-Arzon
Description du marché: Prestations topographiques Craponne-sur-Arzon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Prestations topographiques Monistrol-sur-Loire
Description du marché: Prestations topographiques Monistrol-sur-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Prestations topographiques Le Puy-en-Velay
Description du marché: Prestations topographiques Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Prestations topographiques SBD
Description du marché: Prestations topographiques SBD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-31 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-31 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Aménagement et qualification : le recours aux compétences d'une personne habilitée au niveau foncier est requis pour l'établissement des documents modificatifs des parcelles cadastrales et des bornages (lots 01 à 05). - Certification pour le géoréférencement et la détection des réseaux (lots 06 à 10)
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national: 54066
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard
Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PETIT Marie-Agnès
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471074343 📞
Fax: 0471074399 📠
URL: http://www.hauteloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1576575 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1576575 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: BD5761F3-D0CE-5F62-EE68CF0C80AA1D65
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-787117 (2024-12-19)
Avis d'attribution de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025ea050
Date de conclusion du contrat: 2025-03-24 📅
Titre: Plans et documents fonciers Brioude - Langeac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GEOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Geoval
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-1-1
Adresse postale: 38 rue de sarliève
Code postal: 63808
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cournon@geoval.info 📧
Téléphone: 0473379101 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: GEOLIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Geolis
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-2-1
Adresse postale: 2 lotissement le Belvédère
Code postal: 43600
Commune postale: Sainte Sigolene
Région: Haute-Loire 🏙️
Courrier électronique: patrice.faugier@geolis.fr 📧
Téléphone: 0471750857 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre: GEOFIT - SELAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit - selas
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-5-1
Adresse postale: 14 Porte du Grand Lyon
Code postal: 01700
Commune postale: Neyron
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: lyon@geofit.fr 📧
Téléphone: 0428381858 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Cabinet Freitas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Freitas
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-6-1
Adresse postale: 540, avenue des Estelles
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Courrier électronique: contact@cabinet-freitas.fr 📧
Téléphone: 0471024116 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Identifiant de l’offre: ACTIV'RESEAUX-BTLM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Activ'reseaux-btlm
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-7-1
Adresse postale: 32 Rue Dorian
Code postal: 42700
Commune postale: Firminy
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: r.thouilleux@activreseaux-btlm.fr 📧
Téléphone: 0477109900 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-9-1
Courrier électronique: r.thouilleux@activreseaux-btml.fr 📧

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: DECLIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom: Declic
Numéro d'enregistrement national: 1576575-1-10-1
Adresse postale: 150 Avenue Benoit Fourneyron, Zi Sud
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Courrier électronique: anthony.boichon@declicsarl.fr 📧
Téléphone: 0625452289 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 787117-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D988D84D-D639-3A64-5AE29DDB99E747DF
Source: OJS 2025/S 071-233505 (2025-04-08)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Haute-Loire Puy-de-Dôme Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
ACTIV'reseaux-BTLM Cabinet Freitas Declic GEOFIT - SELAS Geolis Géoval
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services topographiques et services de... Services topographiques Services d'arpentage