Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
Département de la Haute-Loire
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • a.s.e
- • AADSP Transport
- • ADD Transports
- • Altiliber-Trans
- • drive 4 You
- • GROUPE PUYS'DOME TAXI
- • Hugon tourisme
- • Migratour Transports
- • MY TAXI LE PUY
- • Tepif-Lokea
- • TRANSPORT ISSOIRE MOBILITE
- • Transport Titouh
- • transports bonifacie
- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-15 | Avis de marché |
| 2026-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arrondissement de BRIOUDE
Description du marché: Arrondissement de BRIOUDE
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de la Haute-Loire et quelques départements limitrophes (Loire, Ardeche, Puy De Dome, Lozere, Cantal) et au-delà (Rhone, Allier...) peuvent être également concernés
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arrondissement du Puy en Velay
Description du marché: Arrondissement du Puy en Velay
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arrondissement d'Yssingeaux
Description du marché: Arrondissement d'Yssingeaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-23 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard
Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PETIT Marie-Agnès
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471074343 📞
Fax: 0471074399 📠
URL: http://www.hauteloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765339 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765339 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-035087 (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
Numéro de référence:
2025-PA-0002
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement.
Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Arrondissement de BRIOUDE
Description du marché: Arrondissement de BRIOUDE
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de la Haute-Loire et quelques départements limitrophes (Loire, Ardeche, Puy De Dome, Lozere, Cantal) et au-delà (Rhone, Allier...) peuvent être également concernés
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Arrondissement du Puy en Velay
Description du marché: Arrondissement du Puy en Velay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Arrondissement d'Yssingeaux
Description du marché: Arrondissement d'Yssingeaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-23 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national:
54066
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard
Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PETIT Marie-Agnès
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471074343 📞
Fax: 0471074399 📠
URL: http://www.hauteloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765339 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765339 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
95983AA5-A821-68F3-2C981FF313E7718F
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-035087 (2026-01-15)
Avis d'attribution de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 470 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-27 📅
Titre: Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 470 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe puys'dome taxi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 Rue De Brioude
Code postal: 63500
Commune postale: Issoire
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Transport issoire mobilite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue De La Trolhee
Commune postale: Saint-Yvoine
Identifiant de l’offre:
Nom: Transports bonifacie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Du Millepertuis
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Région: Cantal 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: DRIVE 4 YOU
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 Avenue De La Constellation
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Altiliber-trans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za La Combe 10 Rue Des Faisans
Code postal: 43320
Commune postale: Chaspuzac
Région: Haute-Loire 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Add transports
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 All Du Vivier
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: A.s.e
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 Route Du Fort Coudon
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette-Du-Var
Région: Var 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Aadsp transport
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Du Petit Albi
Identifiant de l’offre:
Nom: Tepif-lokea
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Code postal: 91750
Commune postale: Chevannes
Région: Essonne 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Migratour transports
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Fataire
Commune postale: Sanssac L'Eglise
Identifiant de l’offre:
Nom: Hugon tourisme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Du Besson
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy En Velay
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Transport titouh
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Etienne Dolet
Code postal: 95340
Commune postale: Persan
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: My taxi le puy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Jules Valles
Commune postale: Le Puy-En-Velay
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 370 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 35087-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 126-459664 (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 470 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026sf005
Date de conclusion du contrat: 2026-04-27 📅
Titre: Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 470 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe puys'dome taxi
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-1-1
Adresse postale: 40 Rue De Brioude
Code postal: 63500
Commune postale: Issoire
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Transport issoire mobilite
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-1-2
Adresse postale: 6 Rue De La Trolhee
Commune postale: Saint-Yvoine
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Transports bonifacie
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-1-3
Adresse postale: 11 Rue Du Millepertuis
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Région: Cantal 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: DRIVE 4 YOU
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-1-4
Adresse postale: 25 Avenue De La Constellation
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Altiliber-trans
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-1-5
Adresse postale: Za La Combe 10 Rue Des Faisans
Code postal: 43320
Commune postale: Chaspuzac
Région: Haute-Loire 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Add transports
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-1-6
Adresse postale: 19 All Du Vivier
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom: A.s.e
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-1-7
Adresse postale: 34 Route Du Fort Coudon
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette-Du-Var
Région: Var 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom: Aadsp transport
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-1-8
Adresse postale: 7 Rue Du Petit Albi
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom: Tepif-lokea
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-1-9
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Code postal: 91750
Commune postale: Chevannes
Région: Essonne 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Migratour transports
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-1
Adresse postale: 4 Rue Fataire
Commune postale: Sanssac L'Eglise
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Nom: Hugon tourisme
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-2
Adresse postale: 1 Rue Du Besson
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy En Velay
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-4
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Nom: Transport titouh
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-5
Adresse postale: 2 Rue Etienne Dolet
Code postal: 95340
Commune postale: Persan
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-6
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Nom: My taxi le puy
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-7
Adresse postale: 9 Rue Jules Valles
Commune postale: Le Puy-En-Velay
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-8
Identifiant de l’offre:
TEN-0018
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-9
Identifiant de l’offre:
TEN-0019
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-2-10
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 370 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0021
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-3-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0022
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-3-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0023
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-3-4
Identifiant de l’offre:
TEN-0024
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-3-5
Identifiant de l’offre:
TEN-0025
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-3-6
Identifiant de l’offre:
TEN-0026
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-3-7
Identifiant de l’offre:
TEN-0027
Numéro d'enregistrement national:
1765339-1-3-8
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 35087-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire. Le montant maximum pour chaque lot pour 36 mois est le suivant :
Lot 1 : 1 650 000 euro(s) Ht
Lot 2 : 3 450 000 euro(s) Ht
Lot 3 : 2 370 000 euro(s) Ht
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
52CEFF1F-9F5F-892C-11C4C8EA250A30A8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
52CEFF34-0E2B-6012-082B8A39B2BAF1DB
Source: OJS 2026/S 126-459664 (2026-07-02)
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