L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du Parc Routier Départemental ou les agents de Pôles de Territoire. Les lots 1 à 9, par Centre Opérationnel Routier, concernent les granulats "ordinaires" gravillons à PSV>=50, pierres, sables et graves. Les lots 10 à 13, pour les 4 pôles de territoire, concernent les gravillons à PSV>=52. Montant maximum de l'accord-cadre : 1 400 000,00 euro(s) HT / 4 ans Quantité maximale du lot 01 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 02 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 03 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 04 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 05 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 06 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 07 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 08 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 09 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 10 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 11 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 12 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 13 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS POUR TRAVAUX DE CHAUSSEES REALISES EN REGIE - ANNEE 2025 (2026-2027-2028)
Numéro de référence: 2024-SPR-0014
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du Parc Routier Départemental ou les agents de Pôles de Territoire. Les lots 1 à 9, par Centre Opérationnel Routier, concernent les granulats "ordinaires" gravillons à PSV>=50, pierres, sables et graves. Les lots 10 à 13, pour les 4 pôles de territoire, concernent les gravillons à PSV>=52.
Montant maximum de l'accord-cadre : 1 400 000,00 euro(s) HT / 4 ans
Quantité maximale du lot 01 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 02 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 03 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 04 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 05 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 06 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 07 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 08 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 09 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 10 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 11 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 12 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 13 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
1️⃣
Description du marché:
“CORS BRIOUDE - BLESLE - STE FLORINE Granulats”
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Produits/services supplémentaires: Gravillons📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“CORS LAVOUTE CHILHAC ET PAULHAGUET Granulats” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“CORS LANGEAC ET SAUGUES Granulats” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“CORS CRAPONNE - LA CHAISE DIEU - ALLEGRE Granulats” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“CORS RETOURNAC - VOREY Granulats” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“CORS BAS EN BASSET et ST DIDIER EN VELAY Granulats” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“CORS YSSINGEAUX, MONTFAUCON, TENCE et le CHAMBON/LIGNON Granulats” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“CORS BAINS, CAYRES, LANDOS et LE PUY EN VELAY Granulats” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“CORS LE MONASTIER SUR GAZEILLE ET ST JULIEN CHAPTEUIL Granulats” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“POLE BRIOUDE/LANGEAC Gravillons PSV>=52” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“POLE DE CRAPONNE Gravillons PSV>=52” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“POLE DE MONISTROL SUR LOIRE Gravillons PSV>=52” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“POLE DU PUY EN VELAY Gravillons PSV>=52” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F0D39F0A-A0C4-AE74-EA3AAC027A1E6CAD
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-794478 (2024-12-20)
Avis d'attribution de marché (2025-04-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025ea038
Date de conclusion du contrat: 2025-03-12 📅
Titre: Cors Brioude - Blesle - Ste Florine Granulats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 133 126 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise MARQUET S.A.S
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-1-1
Adresse postale: 1, Rue de la Florizane
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Région: Cantal🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@marquet-tp.fr📧
Téléphone: 0471606250📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 334 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 133 126 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 133 126 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres perrachon jean leon sas
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-4-1
Adresse postale: 211 Za Lachaud
Code postal: 43500
Commune postale: St Georges Lagricol
Région: Haute-Loire🏙️
Courrier électronique: carrieresperrachon@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0471032171📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 334 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Nexstone
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-5-1
Adresse postale: 1, rue du Colonel Pierre Avia
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: stephane.payre@colas.com📧
Téléphone: 0666261056📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 334 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas carrieres faurie
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-6-1
Adresse postale: 32 Rue De St Agreve
Code postal: 43190
Commune postale: Tence
Courrier électronique: carriere.faurie@orange.fr📧
Téléphone: 0471598244📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 133 126 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 133 126 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cubizolles
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-8-1
Adresse postale: Route de Langeac
Code postal: 43170
Commune postale: Saugues
Courrier électronique: coudert.cubizolles@gmail.com📧
Téléphone: 0471778006📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 133 126 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 99 008 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas chevalier
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-10-1
Adresse postale: La Grande île
Code postal: 43100
Commune postale: Brioude
Courrier électronique: coudert.chevalier@gmail.com📧
Téléphone: 0471505000📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 99 008 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-11-1
1️⃣2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 99 008 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise jalicot
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-13-1
Adresse postale: 3 Rue De Pre Comtal - Cs40001
Code postal: 63039
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Courrier électronique: contact@jalicot.fr📧
Téléphone: 0473442400📞