FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS POUR TRAVAUX DE CHAUSSEES REALISES EN REGIE - ANNEE 2025 (2026-2027-2028)

Département de la Haute-Loire

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du Parc Routier Départemental ou les agents de Pôles de Territoire. Les lots 1 à 9, par Centre Opérationnel Routier, concernent les granulats "ordinaires" gravillons à PSV>=50, pierres, sables et graves. Les lots 10 à 13, pour les 4 pôles de territoire, concernent les gravillons à PSV>=52. Montant maximum de l'accord-cadre : 1 400 000,00 euro(s) HT / 4 ans Quantité maximale du lot 01 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 02 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 03 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 04 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 05 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 06 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 07 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 08 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 09 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 10 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 11 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 12 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans Quantité maximale du lot 13 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Terre › Gravillons

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-20	Avis de marché
2025-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS POUR TRAVAUX DE CHAUSSEES REALISES EN REGIE - ANNEE 2025 (2026-2027-2028)
Numéro de référence: 2024-SPR-0014
Brève description:

Brève description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du Parc Routier Départemental ou les agents de Pôles de Territoire. Les lots 1 à 9, par Centre Opérationnel Routier, concernent les granulats "ordinaires" gravillons à PSV>=50, pierres, sables et graves. Les lots 10 à 13, pour les 4 pôles de territoire, concernent les gravillons à PSV>=52.
Montant maximum de l'accord-cadre : 1 400 000,00 euro(s) HT / 4 ans
Quantité maximale du lot 01 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 02 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 03 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 04 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 05 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 06 : 8 000 tonnes / 4 ans, soit 68 334,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 07 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 08 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 09 : 10 000 tonnes / 4 ans, soit 133 126,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 10 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 11 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 12 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans
Quantité maximale du lot 13 : 12 000 tonnes / 4 ans, soit 99 008,00 euro(s) HT maximum / 4 ans

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: CORS BRIOUDE - BLESLE - STE FLORINE Granulats
Valeur estimée hors TVA: 133 126 EUR 💰
Description du marché: CORS BRIOUDE - BLESLE - STE FLORINE Granulats
Produits/services supplémentaires:

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦

Gravillons 📦

Adresse postale: Les livraisons seront effectuées sur le Département de la Haute-Loire
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: CORS LAVOUTE CHILHAC ET PAULHAGUET Granulats
Valeur estimée hors TVA: 68 334 EUR 💰
Description du marché: CORS LAVOUTE CHILHAC ET PAULHAGUET Granulats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: CORS LANGEAC ET SAUGUES Granulats
Description du marché: CORS LANGEAC ET SAUGUES Granulats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: CORS CRAPONNE - LA CHAISE DIEU - ALLEGRE Granulats
Description du marché: CORS CRAPONNE - LA CHAISE DIEU - ALLEGRE Granulats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: CORS RETOURNAC - VOREY Granulats
Description du marché: CORS RETOURNAC - VOREY Granulats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: CORS BAS EN BASSET et ST DIDIER EN VELAY Granulats
Description du marché: CORS BAS EN BASSET et ST DIDIER EN VELAY Granulats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: CORS YSSINGEAUX, MONTFAUCON, TENCE et le CHAMBON/LIGNON Granulats
Description du marché: CORS YSSINGEAUX, MONTFAUCON, TENCE et le CHAMBON/LIGNON Granulats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: CORS BAINS, CAYRES, LANDOS et LE PUY EN VELAY Granulats
Description du marché: CORS BAINS, CAYRES, LANDOS et LE PUY EN VELAY Granulats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: CORS LE MONASTIER SUR GAZEILLE ET ST JULIEN CHAPTEUIL Granulats
Description du marché: CORS LE MONASTIER SUR GAZEILLE ET ST JULIEN CHAPTEUIL Granulats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: POLE BRIOUDE/LANGEAC Gravillons PSV>=52
Valeur estimée hors TVA: 99 008 EUR 💰
Description du marché: POLE BRIOUDE/LANGEAC Gravillons PSV>=52
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: POLE DE CRAPONNE Gravillons PSV>=52
Description du marché: POLE DE CRAPONNE Gravillons PSV>=52
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: POLE DE MONISTROL SUR LOIRE Gravillons PSV>=52
Description du marché: POLE DE MONISTROL SUR LOIRE Gravillons PSV>=52
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: POLE DU PUY EN VELAY Gravillons PSV>=52
Description du marché: POLE DU PUY EN VELAY Gravillons PSV>=52
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gravillons 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-30 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national: 54066
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard
Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PETIT Marie-Agnès
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471074343 📞
Fax: 0471074399 📠
URL: http://www.hauteloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1577135 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1577135 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F0D39F0A-A0C4-AE74-EA3AAC027A1E6CAD
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-794478 (2024-12-20)

Avis d'attribution de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025ea038
Date de conclusion du contrat: 2025-03-12 📅
Titre: Cors Brioude - Blesle - Ste Florine Granulats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 133 126 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Entreprise MARQUET S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise MARQUET S.A.S
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-1-1
Adresse postale: 1, Rue de la Florizane
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@marquet-tp.fr 📧
Téléphone: 0471606250 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 334 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre: CARRIERES PERRACHON JEAN LEON SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres perrachon jean leon sas
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-4-1
Adresse postale: 211 Za Lachaud
Code postal: 43500
Commune postale: St Georges Lagricol
Région: Haute-Loire 🏙️
Courrier électronique: carrieresperrachon@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0471032171 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: NEXSTONE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Nexstone
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-5-1
Adresse postale: 1, rue du Colonel Pierre Avia
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: stephane.payre@colas.com 📧
Téléphone: 0666261056 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: SAS CARRIERES FAURIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Sas carrieres faurie
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-6-1
Adresse postale: 32 Rue De St Agreve
Code postal: 43190
Commune postale: Tence
Courrier électronique: carriere.faurie@orange.fr 📧
Téléphone: 0471598244 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: SAS CUBIZOLLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Sas cubizolles
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-8-1
Adresse postale: Route de Langeac
Code postal: 43170
Commune postale: Saugues
Courrier électronique: coudert.cubizolles@gmail.com 📧
Téléphone: 0471778006 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 99 008 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS CHEVALIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas chevalier
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-10-1
Adresse postale: La Grande île
Code postal: 43100
Commune postale: Brioude
Courrier électronique: coudert.chevalier@gmail.com 📧
Téléphone: 0471505000 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-11-1

1️⃣2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE JALICOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise jalicot
Numéro d'enregistrement national: 1577135-1-13-1
Adresse postale: 3 Rue De Pre Comtal - Cs40001
Code postal: 63039
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: contact@jalicot.fr 📧
Téléphone: 0473442400 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 794478-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0E45B27F-FFEB-B5DE-B1E04E82AAC07CFD
Source: OJS 2025/S 072-236260 (2025-04-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (13 nouveaux marchés)

Sable et argile (8)

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats (8)

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats (7)