Élimination et traitement des ordures
Cté d'agglo Plaine Commune
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Traitement des déchets non ménagers sur le territoire de Plaine Commune. Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33 3°al. et 55 à 59 du code des marchés publics, il a pour objet d'assurer la réception, le traitement et l'évacuation des déchets non ménagers (déchets végétaux, tout venant, encombrant, déchets industriels banals) à l'exception des ordures ménagères et de tous produits réputés dangereux ou nocifs sur le territoire de Plaine Commune. La durée du marché est de 6 ans, et les prestations débuteront à compter du 1.1.2010.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2009-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Seine-Saint-Denis 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo Plaine Commune
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.atol93.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-03-31 📅
Date de réception: 2009-03-26 📅
Date d'envoi: 2009-03-26 📅
Date limite de soumission: 2009-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 89310-2009
Numéro JO-S: 62/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Source: OJS 2009/S 062-089310 (2009-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Traitement des déchets non ménagers sur le territoire de Plaine Commune. Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33 3°al. et 55 à 59 du code des marchés publics, il a pour objet d'assurer la réception, le traitement et l'évacuation des déchets non ménagers (déchets végétaux, tout venant, encombrant, déchets industriels banals) à l'exception des ordures ménagères et de tous produits réputés dangereux ou nocifs sur le territoire de Plaine Commune. La durée du marché est de 6 ans, et les prestations débuteront à compter du 1.1.2010.
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Seine-Saint-Denis 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo Plaine Commune
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.atol93.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-03-31 📅
Date de réception: 2009-03-26 📅
Date d'envoi: 2009-03-26 📅
Date limite de soumission: 2009-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 89310-2009
Numéro JO-S: 62/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Source: OJS 2009/S 062-089310 (2009-03-26)
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