Passation de marchés: Communauté de communes du Grand Pontarlier

20 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de communes du Grand Pontarlier

2021-07-07   Contrôle des branchements au réseau d'assainissement (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le présent accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.8.2022. Les prestations sont réparties en deux lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Sopreco
2021-06-22   Acquisition et livraison de véhicules pour la Communauté de communes du Grand Pontarlier (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le marché est alloti. Pour information, les lots 3 et 4 feront l'objet d'une procédure dite «mini lots» en application de l'article R. 2122-8 du code de la commande publique. Le délai de validité des offres est fixé comme suit: — 180 jours à compter de la date limite de réception des offres pour les véhicules neufs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Besançon Poids Lourds CLAAS réseau agricole Mâcon Terre Comtoise Tilmat
2021-03-18   Maîtrise d'œuvre pour la création d'un bassin d'orage sur la station d'épuration de Doubs (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 2, R. 2161-6 à R. 2161-8, R. 2161-10 et R. 2161-11 du code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Les prestations comprennent: 1) la tranche ferme: La mission de base qui comprend: — études d'Avant-projet (AVP); — études de Projet (PRO); — Assistance au maître d'ouvrage pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia
2021-03-18   Prestations de services et études connexes aux marchés de travaux d'assainissement, d'eau potable et de voirie (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande avec un montant maximal en valeur et un opérateur économique. Il sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2021 et peut être reconduit trois fois par périodes successives de un an. Un groupement de commandes a été conclu entre la ville de Pontarlier et la Communauté de communes du Grand Pontarlier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: adtec Contrôle Elliva Geofit Expert SARL Blondeau ingénierie
2020-09-24   Assistance à maîtrise d'ouvrage pluridisciplinaire pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'un centre nautique à Pontarlier (25300) comprend cinq phases (précisées dans la rubrique renseignement complémentaires). Le candidat devra également chiffrer la variante exigée 1 «étude d'implantation sur un autre site». La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ingénierie sportive et culturelle (sigle ISC)
2020-09-18   Marché de service relatif à la prestation d'assurance «dommages aux biens et risques annexes» pour les besoins du... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Souscription du contrat d'assurance «dommages aux biens et risques annexes» au profit du groupement de commandes ville de Pontarlier, Communauté de communes du Grand Pontarlier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL
2019-06-24   Prestations de déneigement des communes sur le territoire de la CCGP et de la zone d'activités de la commune de Chaffois (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2019-2020, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique. Le présent accord-cadre se décompose en 9 lots. Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Guyon Foret Liard services MG négoce services SARL Bertin père et fils SARL BTP Loiget Lonchampt
2019-02-07   Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs (25300) (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
L'accord-cadre est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande: — avec maximum en quantité pour les lots 01 et 02 et un opérateur économique, — sans minimum et maximum en valeur et en quantité et un opérateur économique pour le lot 03. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGRI Compost 70 SEDE environnement
2018-08-27   Acquisition de bacs roulants équipes de puces pour la collecte des ordures ménagères en porte a porte et de colonnes... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Les prestations du présent accord-cadre à bon de commandes sont réparties en 3 lots: — lot 01: fourniture et distribution de bacs roulants équipés de puces pour la collecte des ordures ménagères en porte à porte, — lot 02: fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte sélective en apport volontaire des déchets recyclables, — lot 03: fourniture, livraison et installation de colonnes enterrées pour la collecte sélective en apport volontaire des déchets recyclables. Pour le lot nº 01, les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CITEC Environnement EMP Rotomoulage SARL Plastic Omnium Systemes Urbains
2018-06-15   Prestations de collecte des matériaux récupérés en collecte sélective sur le territoire de la Communauté de Communes... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Prestations de collecte des matériaux récupérés en collecte sélective sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: COVED Solover SAS
2018-04-06   Marché public global de performance (MPGP) pour la construction d'un centre nautique à Pontarlier (25300) (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le projet comprend: un bassin sportif 25 m x 15 m, soit 6 couloirs, un bassin d'activités et de loisirs de 200 m de plan d'eau avec jeux d'eau, une lagune de jeux sur 50 m carrés animée avec des jeux interactifs, un pentagliss 3 pistes de 23 m de long, un espace bien être de 80 m avec un sauna, un hammam, un SPA, 3 douches massantes/seau d'eau froide et un espace repos avec tisanerie, des locaux administration, accueil, techniques, vestiaires, sanitaires, personnel, des espaces extérieurs avec plages … Voir la passation de marché »
2017-10-20   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition, l'élaboration et le suivi d'un marché public global de... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition, l'élaboration et le suivi d'un marché public global de performance pour la construction d'un centre nautique à Pontarlier (25300) comprend 6 phases à savoir: — phase 00: formalisation des objectifs de performances, — phase 01: études préalables nécessaires à la préparation du MPGP, — phase 02: élaboration et mise en œuvre de la procédure de consultation pour le MPGP, — phase 03: assistance à Maîtrise d'ouvrage en phase Conception, — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Axone droit public D2X International EODD ingénieurs conseils SARL paillard archi & CO
2017-09-19   Fourniture et livraison de produits de traitement pour la STEU de Doubs (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Il s'agit de la fourniture et de la livraison de chlorure ferrique, d'acide chlorhydrique, de polymères et de chaux éteinte pour la station d'épuration de Doubs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Carrière «chaux balthazard » cotte ets Beauseigneur SNF SAS
2017-02-16   Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée de 1 an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018 (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée de 1 an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018. Lieu(x) d'exécution: Station de traitement des eaux usées de Doubs — 21 rue de la Grande Oye — 25300 Doubs. L'accord-cadre comprend 3 lots: Lot 01: épandage des boues. Lot 02: compostage des boues. Lot 03: élimination des boues polluées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Agri Compost 70 SARl Agri Compost Conflans SARL Agri Trans 70 SEDE environnement Suez RV Centre Est
2016-08-08   Collecte sélective: prestations de collecte des matériaux récupérés en collecte sélective sur le territoire de la... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 lots: Lot 01: collecte des papiers-cartons, flaconnages et bouteilles plastiques -briques alimentaires, emballages acier et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Onyx Est Solover SAS
2016-07-20   Élaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) du Grand Pontarlier et prestations complémentaires (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le présent marché concerne une prestations de services ayant pour objet l'élaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Grand Pontarlier et prestations complémentaires. Il se décompose en: — 1 tranche ferme: Élaboration du Plan Local d'urbanisme (PLUI) du Grand Pontarlier avec 5 phases et 1 variante exigée (anciennement Pse) «Réalisation d'un diagnostic intercommunal sur la publicité» — et 4 tranches optionnelles * Élaboration d'un règlement local de publicité intercommunale * Réalisation d'une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sarl urbicand
2016-03-15   Marche de travaux pour la réhabilitation de la maison de l'intercommunalité située à Pontarlier: rapprochement CTM/CTI (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le présent marché est composé de 9 lots: Lot nº 01: Terrassement — VRD Lot nº 02: Déconstruction — gros œuvre Lot nº 03: Charpente métallique Lot nº 04: Étanchéité Lot nº 05: Couverture — bardage Lot nº 06: Métallerie — serrurerie Lot nº 07: Cloisons — doublages — revêtements muraux — peinture Lot nº 08: Chauffage ventilation sanitaires Lot nº 09: Électricité Pour information, le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches conditionnelles: Tranche conditionnelle nº 01: station de … Voir la passation de marché »
2016-01-15   Prestations de relevés topographiques et de géomètres — lotissement 2 au parc d'activités des Gravilliers à... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Prestations de relevés topographiques et de géomètres — lotissement 2 au parc d'activités des Gravilliers à Pontarlier (25300) Contexte: Afin d'accroître l'offre de terrains destinés à l'implantation d'entreprises, la Communauté de communes du Grand Pontarlier s'est engagée dans la viabilisation d'un parc d'activités dit «Les Gravillliers» sur la commune de Pontarlier. Actuellement, le projet de réalisation du lotissement 2 «Les Gravilliers» est en cours d'instruction. Les prestations à exécuter au titre … Voir la passation de marché »
2015-08-12   Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour le groupement de commandes (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. L'Objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents est la conclusion de contrats dits «En offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes. Le présent accord-cadre porte sur: — l'acheminement et la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison qui sont situés dans le périmètre du groupement de commandes; — l'accès au réseau public … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Électricité de France, Direction Commerce... Les titulaires de l'accord-cadre sont:...