Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée de 1 an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018

Communauté de communes du Grand Pontarlier

Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée de 1 an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018.
Lieu(x) d'exécution: Station de traitement des eaux usées de Doubs — 21 rue de la Grande Oye — 25300 Doubs.
L'accord-cadre comprend 3 lots:
Lot 01: épandage des boues.
Lot 02: compostage des boues.
Lot 03: élimination des boues polluées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-16 Avis de marché
2017-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement des boues
Numéro de référence: 17BOUES
Brève description:
Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée de 1 an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018. Lieu(x) d'exécution: Station de traitement des eaux usées de Doubs — 21 rue de la Grande Oye — 25300 Doubs. L'accord-cadre comprend 3 lots: Lot 01: épandage des boues. Lot 02: compostage des boues. Lot 03: élimination des boues polluées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement des boues 📦
Services d'élimination des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Grand Pontarlier
Adresse postale: 22 rue Pierre Déchanet — BP 49
Code postal: 25301
Commune postale: Pontarlier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandpontarlier.fr/ 🌏
Courrier électronique: ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr 📧
Téléphone: +33 381394002 📞
Fax: +33 381398716 📠
URL des documents: http://ccgp.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ccgp.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Date de début: 2017-05-01 📅
Date de fin: 2018-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-065652
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Informations générales: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande: — avec maximum en quantité pour les lots 01 et 02 et un opérateur économique, — sans minimum et maximum en valeur et en quantité et un opérateur économique pour le lot 03. Lot 01: quantité maximale de 1 000 tonnes. Lot 02: quantité maximale de 4 500 tonnes. Lot 03: sans minimum et sans maximum en valeur et en quantité. Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et uniquement disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.grandpontarlier.fr/ rubrique marché publics — appel d'offres ouvert. Il est conseillé aux soumissionnaires de s'enregistrer sur le site et notamment d'indiquer une adresse électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: offre pour: évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée de 1 an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018 Lot nº.......... ne pas ouvrir. L'entité adjudicatrice préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://ccgp.marcoweb.fr — le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis à l'entité adjudicatrice. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée de 1 an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018.
Lieu(x) d'exécution: Station de traitement des eaux usées de Doubs — 21 rue de la Grande Oye — 25300 Doubs.
L'accord-cadre comprend 3 lots:
Lot 01: épandage des boues.
Lot 02: compostage des boues.
Lot 03: élimination des boues polluées.
Valeur totale estimée: 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épandage des boues
Numéro du lot: 01
Brève description:
Épandage des boues: la prestation comprend: le chargement des boues à la station de traitement des eaux usées de Doubs; le transport des boues, conforme aux règlementations en vigueur, de la STEU de Doubs vers les parcelles à épandre; l'épandage des boues dans le respect des normes fixées par les arrêtés préfectoraux 01/dcle/4b/no791, 2014/ddt/no2014190-0002, 25-2016-01-25-031 et le récépissé du dépôt de dossier de déclaration du suivi agronomique et de toute la règlementation existante en la matière; le suivi agronomique dans le respect des arrêtés préfectoraux ainsi que du récépissé précités; l'établissement du programme prévisionnel d'épandage et toutes sujétions liées à la réglementation en matière d'épandage.
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Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compostage des boues
Numéro du lot: 02
Brève description:
Compostage des boues: la prestation comprend: le chargement des boues à la station de traitement des eaux usées de Doubs.
Le transport des boues, conforme aux règlementations en vigueur, de la STEU de Doubs vers la plateforme de compostage retenue par le titulaire;
Le compostage et la valorisation agricole des boues de la STEU dans le respect des normes fixées dans le propre plan d'épandage du site de compostage.
Fourniture des attestions de prise en charge des Boues.
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Élimination des boues polluées
Numéro du lot: 03
Brève description: Station de traitement des eaux usées de Doubs (25300).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station de traitement des eaux usées de Doubs (25300).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1) ou document équivalent complétée et datée.
Déclaration du candidat (DC2) ou document équivalent complétée.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés datée et signée (utiliser le formulaire joint au DCE).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (forme libre, à annexer au DC2).
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (forme libre, à annexer au DC2).
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat (forme libre, à annexer au Dc2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance est prévue dans les conditions fixées au CCAP. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAG-FCS dans sa dernière version.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement: 30 jours.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalité de variation des prix: prix fermes non actualisables.
Modalité de financement: budget annexe «assainissement» de la communauté de communes du Grand Pontarlier.
Subventions: sans objet.
Modalité de variation des prix: une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 EUR TTC.
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En cas de groupement, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24250033800122
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ccgp.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ccgp.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Informations générales:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande:
— avec maximum en quantité pour les lots 01 et 02 et un opérateur économique,
— sans minimum et maximum en valeur et en quantité et un opérateur économique pour le lot 03.
Lot 01: quantité maximale de 1 000 tonnes.
Lot 02: quantité maximale de 4 500 tonnes.
Lot 03: sans minimum et sans maximum en valeur et en quantité.
Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et uniquement disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.grandpontarlier.fr/ rubrique marché publics — appel d'offres ouvert. Il est conseillé aux soumissionnaires de s'enregistrer sur le site et notamment d'indiquer une adresse électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
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Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: offre pour: évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée de 1 an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018 Lot nº.......... ne pas ouvrir.
L'entité adjudicatrice préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://ccgp.marcoweb.fr — le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis à l'entité adjudicatrice.
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Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2017/S 036-065652 (2017-02-16)
Avis d'attribution de marché (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée d'un an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018. Lieu(x) d'exécution: station de traitement des eaux usées de Doubs — 21 rue de la Grande Oye — 25300 Doubs. L'accord-cadre comprend 3 lots: Lot 01: épandage des boues. Lot 02: compostage des boues. Lot 03: élimination des boues polluées.
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Valeur totale du marché: 22 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-202776
Se réfère à l'avis: 2017/S 036-065652
Numéro JO-S: 101

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs pour une durée d'un an allant du 1.5.2017 au 30.4.2018.
Lieu(x) d'exécution: station de traitement des eaux usées de Doubs — 21 rue de la Grande Oye — 25300 Doubs.
Il s'agit d'épandre les boues de la STEP de Doubs.
Il s'agit de composter les boues de la STEP de Doubs.
Il s'agit d'éliminer les boues polluées de la STEP de Doubs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40 %
Critère de coût (nom): Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-26 📅
Nom: SEDE Environnement
Numéro d'enregistrement national: 315 732 842 001 68
Adresse postale: Agence Bourgogne Franche Comté — ZI de Beaune Savigny — 19 rue Jacques Germain
Commune postale: Savigny-lès-Beaune
Code postal: 21420
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Nom: Groupement Agri Compost 70
Numéro d'enregistrement national: 440 863 777 000 23
Adresse postale: 10 rue de la Pérouse
Commune postale: Montigny-lès-Vesoul
Code postal: 70000
Nom: SARl Agri Compost Conflans
Commune postale: Conflans-sur-Lanterne
Code postal: 70800
Nom: SARL Agri Trans 70
Suez RV Centre Est
Numéro d'enregistrement national: 343 488 508 007 67
Adresse postale: 53 chemin des Essarts
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Source: OJS 2017/S 101-202776 (2017-05-24)
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Fournisseurs:
Groupement Agri Compost 70 SARl Agri Compost Conflans SARL Agri Trans 70 SEDE environnement Suez RV Centre Est
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Services de traitement et... Services d'élimination des boues Services de traitement des boues