Passation de marchés: Communauté d'agglomération du Sicoval (page 2)

2017-10-16   Prestations d'assistance à l'exploitation 2018-2022 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Prise en charge de la gestion des incidents liés aux outils et applications informatiques et téléphonique et du support aux utilisateurs. La communauté d'agglomération du Sicoval et la DSI souhaite s'attacher les services d'une société spécialisée dans l'assistance informatique pour poursuivre et améliorer la qualité du service rendu à ses utilisateurs. Une partie du marché est un marché à bon de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sans minimum et sans maximum … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Proservia
2017-08-18   Acquisition et livraison de matériel pour la pré-collecte des déchets ménagers et assimilés 2017-2021 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
La durée de chaque marché est de 4 ans à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Le démarrage des prestations est prévu au dernier trimestre 2017. Accord-cadre sous forme d'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sans minimum et sans maximum avec un seul opérateur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Incitat Environnement Plastic Omnium Systemes Urbains
2017-08-08   Prestation de titres restaurant support papier et dématérialisé pour le Sicoval, le CCAS de Castanet-Tolosan et des... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Type de marchés de service: 6b le marché débute au 1er janvier 2018 jusqu'au 31 décembre 2021. Le montant estimatif sur les 4 ans est de 9 178 400,00 euro (T.T.C.) et non en (H.T.). En raison des difficultés de gestion et d'optimisation des coûts, la globalisation des prestations de titres restaurant à la fois sur support papier et sur support dématérialisé est rendue nécessaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Natixis Intertitres
2017-08-07   Nettoyage des locaux et vitreries 2018-2021 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
La durée de chaque marché est de 4 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au titulaire du marché. Le démarrage des prestations est estimé premier trimestre 2018. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apr/Jcb Nettoyage GIMN'S SAS
2017-07-10   Convention de participation à la protection sociale en prévoyance du personnel de la Communauté d'agglomération du SICOVAL (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Il ne s'agit pas d'un marché public, pas d'un appel d'offres mais de la mise en place d'une convention de participation au financement de la protection sociale complémentaire du personnel de la communauté d'agglomération du SICOVAL, pour le risque prévoyance en application du décret no 2011-1474 NOR Iocb1111985d du 8.11.2011, JORF 10.11.2011. Les personnels intéressés par la convention, sont les agents titulaires et stagiaires, affiliés ou non à la CNRACL, les agents contractuels bénéficiant de contrats … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-06-15   Marché pour la fourniture de service opérateur télécoms et des prestations concourant à la bonne exécution de ses fournitures (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Chaque marché débutera le 1.1.2018. Chaque marché sera conclu pour une durée de 2 ans renouvelable 2 fois 1 an par tacite reconduction pour une durée maximale de 4 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alsatis Orange
2017-02-14   Collecte des déchets ménagers et assimilés 2018-2024 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Le marché porte sur l'organisation et l'exécution des différentes collectes des déchets ménagers et assimilés, ainsi que du regroupement des DEEE en vue de leur reprise par l'eco-organisme chargé de leur traitement, du ramassage et du traitement-valorisation des déchets industrielles banals et des papiers-cartons des producteurs non ménagers sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Sicoval. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez RV Sud-Ouest
2016-12-19   Travaux de voiries et réseaux divers sur le territoire des communes adhérentes au Sicoval 2017-2021 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Marché de type travaux d'exécution Accord-cadre en application de l'article 4 de l'ordonnance 23.7.2015 et de l'article 78 du décret du 25.3.2016 sans minimum et sans maximum. Le montant estimatif sur les 4 ans est de 18 000 000 EUR HT. La durée de l'accord-cadre est de quatre ans à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressée aux titulaires de l'accord-cadre. 3 attributaires seront sélectionnés dans la mesure où il est possible de retenir 3 attributaires. Le démarrage des … Voir la passation de marché »
2016-11-10   Balayage, nettoyage des voiries, et hydrocurage, inspection de réseaux sur le territoire du Sicoval 2017-2021 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
La durée de chaque marché est de 4 ans à compter de la notification de chaque marché. le démarrage des prestations est estimé début 2017. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAUR SAS Suez RV Sud-Ouest
2016-09-09   Assurances pour les besoins de la communauté d'agglomération du Sicoval et de certaines communes 2017-2021 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Chaque marché aura une durée ferme de 60 mois. Il prendra effet le 1er janvier 2017 à 0 h. Il pourra être résilié de façon anticipée chaque année à la date d'échéance du marché dans les conditions fixées au Ccap. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux dispositions de l'article 12 du décret du 25 mars 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Daubriac et Letron CFDP Assurance CNP Assurances MMA IARD SAGA SMACL Assurances sofaxis XL Insurrance Compagny SE
2016-08-04   Service de restauration du Sicoval comprenant l'approvisionnement en liaison froide pour les multi-accueils, les... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Chaque marché débute à la date énoncée sur l'ordre de service de démarrage. Sa durée est de 3 ans à partir de cette date et peut être reconduit une fois de 1 an sur demande expresse du Sicoval. La date de démarrage prévisionnelle est le 1.1.2017. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ansamble midi gastronomie
2015-10-22   Mise en œuvre du projet urbain «Innométro» (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Mise en œuvre du projet urbain «Innométro». Accord-cadre en application de l'article 76 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. le montant estimatif des honoraires sur les 8 ans est de 1 300 000 EUR (HT). Le montant estimatif des travaux sur les 8 ans pour la mission de maîtrise d'oeuvre est de 13 000 000 EUR (HT). — mission de coordination urbanistique: Mise à jour du plan guide, Concertation et communication, Accompagnement dans le contrôle de la cohérence urbaine, Expertises … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement HDZ Urbanistes Architectes /...
2015-09-21   Gestion et animation de services sociaux, récréatifs et d'éducation sur les secteurs ouest et centre 2016-2019 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Gestion et animation de services sociaux, récréatifs et d'éducation sur les secteurs ouest et centre 2016-2019. il s'agit de gérer pour le compte de la Communauté d'agglomération du Sicoval soit un Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) itinérant, soit un Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) non itinérant, soit un Accueil de loisirs associé au collège (ALAC) et un espace jeune, soit un dispositif de Réussite éducative (RE) selon le lot et suivant les modalités de fonctionnement mentionnées … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association Parenthèse Loisirs Education &Amp; Citoyenneté Grand Sud
2015-08-07   Exploitation et maintenance des installations climatiques, d'ecs, de traitement d'eau et d'air, de la piscine de... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Exploitation et maintenance des installations climatiques, d'ecs, de traitement d'eau et d'air, de la piscine de Saint-Orens-de-Gameville Une partie du marché est des marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il n'est pas prévu de montants minimum et maximum. Le montant annuel est estimé 2 932,00 EUR (HT). Les prestations sont basées sur une obligation de résultats et correspondent aux prestations d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agtherm
2015-07-10   Fourniture de matériel informatique 2015-2019 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Fourniture de matériel informatique 2015-2019 la durée de chaque marché est d'un an à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible trois fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le démarrage des prestations est prévu au deuxième semestre 2015. Marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum avec un seul opérateur. Chaque lot fait l'objet d'un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Econocom Products and Solutions
2015-07-09   Fourniture par cartes accréditives de carburant gasoil et sans plomb à la pompe pour les véhicules vl, pl et... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Marché à bon de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics sans minimum et sans maximum. les commandes de carburant sont formalisées par le biais des cartes accréditives et les commandes de cartes accréditives sont formalisées par l'établissement de bons de commande. Il s'agit de la fourniture par cartes accréditives de carburant gasoil et sans plomb à la pompe pour les véhicules vl, pl et utilitaires du parc automobile de la Communauté d'agglomération du Sicoval (estimations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Super U / SAS Sekadis
2015-06-25   Mise en oeuvre du projet urbain « Innométro » (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Mise en oeuvre du projet urbain « Innométro » Accord-Cadre en application de l'article 76 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. le montant estimatif des honoraires sur les 8 ans est de 1 300 000 EUR HT. Le montant estimatif des travaux sur les 8 ans pour la mission de maîtrise d'oeuvre est de 13 000 000 EUR HT. La durée de l'accord-cadre est de quatre ans à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au titulaire de l'accord-cadre. Elle est reconductible une fois … Voir la passation de marché »
2015-06-05   Création de la station d'épuration intercommunale Axe Sud (Ayguesvives, Baziège et Montgiscard) et de l'unité de... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Création de la station d'épuration intercommunale Axe Sud (Ayguesvives, Baziège et Montgiscard) et de l'unité de compostage des boues. La durée d'exécution des travaux est de 15 mois pour le lot n° 1 et 15 mois pour le lot n° 2 à laquelle se rajoute 6 mois pour la période de préparation et 6 mois de mise en service pour chacun des lots. Les délais (période de préparation et exécution des travaux) courent à réception des ordres de service correspondant. Date prévisionnelle de démarrage de l'exécution: 2er … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Recyval / Sogea Sud-Ouest... Groupement Sogea Sud-Ouest Hydraulique /...
2015-04-22   Transports d'enfants le mercredi à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum ni maximum. Le montant annuel estimé est le suivant: 55 000 EUR HT Le marché est conclu pour une période initiale débutant le 1.9.2015 et se terminant le 31.8.2016. Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2017. nombre et consistance des lots: lot unique le marché est conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Teste Couret Voyages Verdie autocars
2015-03-25   Exploitation et maintenance des installations climatiques du réseau de chaleur Camus (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Exploitation et maintenance des installations climatiques du réseau de chaleur Camus Une partie du marché est des marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il n'est pas prévu de montants minimum et maximum. Le montant annuel est estimé 3 360 EUR HT. Les prestations sont basées sur une obligation de résultats et correspondent à la fourniture de combustible bois et gaz (P1) à la conduite et maintenance des installations de production de chaleur, de distribution … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agtherm
2015-03-18   Prestation de services pour enlèvement et valorisation agricole des boues et du compost des stations d'épuration 2015-2018 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Prestation de services pour enlèvement et valorisation agricole des boues et du compost des stations d'épuration 2015-2018 Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants annuels des prestations sont estimés à 200 000 EUR HT maximum. La durée du marché est d'un an à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible deux fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEDE environnement
2015-02-18   Entretien des chemins de randonnées et de leurs abords en 2015-2019 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Entretien des chemins de randonnées et de leurs abords en 2015-2019 il s'agit du broyage mécanisé et manuel de la végétation sur des tronçons de voirie rurale, ainsi que des travaux de taille, d'élagage et d'abattage de la végétation aux abords. Ces chemins d'intérêt communautaire, font partie du réseau de randonnées du territoire du Sicoval. Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. la durée de chaque marché est d'un an à compter de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Becanne Les Paysages de Jean David
2015-02-11   Fourniture d'hydrocarbures liquides 2015-2019 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Fourniture d'hydrocarbures liquides 2015-2019 pour les lots 1 et 3, les commandes de carburant sont formalisées par le biais des cartes accréditives et les commandes de cartes accréditives sont formalisées par l'établissement de bons de commande. Pour le lot 2, les commandes de carburant font l'objet de bon de commande. l'exécution des prestations aura lieu: - à la station-service du titulaire pour le lot 1, - au Centre de l'astel situé Zone de la Balme à Belberaud (31450) pour le lot 2, - dans la France … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alvéa Déclaré sans suite total marketing services
2015-01-14   Réalisation de réseaux neufs sur le Sicoval 2015-2019 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Réalisation de réseaux neufs sur le Sicoval 2015-2019 Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. Les travaux portent sur les réseaux neufs d'eau potable, d'assainissement et de télécommunications. La durée de chaque marché est d'un an à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible trois fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le démarrage … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues Énergies Services Groupement La Garonne / Jean Lefebvre... Groupement Socat / Giesper / Scam TP Socat
2014-12-05   Fauchage des dépendances de la voirie communale et des voies d'intérêt communautaire 2015 – 2019 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Fauchage des dépendances de la voirie communale et des voies d'intérêt communautaire 2015 – 2019. Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. Les montants annuels des prestations sont estimés à 65 000 EUR (HT). La durée du marché est d'un an à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible trois fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lagarde debroussaillage
2014-11-18   Acquisition et livraison de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers 2015-2019 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Acquisition et livraison de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers 2015-2019. La durée de chaque marché est d'un an à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible 3 fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le démarrage des prestations est prévu au premier semestre 2015. Marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum avec un seul … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CITEC Environnement NEANT Plastic Omnium Systemes Urbains
2014-08-19   Prestations d'assistance à l'exploitation (Communauté d'agglomération du Sicoval)
prestations d'assistance à l'exploitation Une partie du marché est un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. Les montants annuels des prestations sont estimés à 26 750 EUR (HT). La durée du marché est d'un an à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible deux fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le démarrage du marché est prévu fin 2014. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Proservia
2014-07-29   Travaux de voiries et réseaux divers sur le territoire des communes adhérentes au Sicoval 2014-2018 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Travaux de voiries et réseaux divers sur le territoire des communes adhérentes au Sicoval 2014-2018. Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. Les montants annuels des prestations sont estimés à 4 000 000 EUR HT. La durée du marché est d'un an à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible trois fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Entreprise Malet / Jean...
2014-05-07   Surveillance du site de Labège-Innopole et télésurveillance des bâtiments du Sicoval et du CIAS 2014-2018 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Surveillance du site de Labège-Innopole et télésurveillance des bâtiments du Sicoval et du CIAS 2014-2018. Le marché est passé pour une période de 4 ans à compter du 1.11.2014, avec la possibilité pour le Sicoval de résilier à la date anniversaire du marché moyennant un préavis de 4 mois. Cette résiliation avant le terme du marché ne donnera pas droit au versement d'indemnité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Securitas France
2014-04-24   Ramassage du courrier sur le site de Labège-Innopole 2014-2018 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Ramassage du courrier sur le site de Labège-Innopole 2014-2018. Données estimatifs non contractuelles : - le nombre d'entreprise à collecter est d'environ 500, - le nombre de points de collecte est de 200, - le nombre de plis ramassés par jour varie de 9 000 à 13 000, - le kilométrage réalisé est 50 km par jour. La durée du marché est d'un an à compter du 13.10.2014. Elle est reconductible trois fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Poste
2014-04-16   Fourniture de moyens d'impression bureautique (matériels, logiciels et services de maintenance associés) (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Une Partie du marché est un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. Les montants annuels des prestations sont estimés à 10 000 EUR (HT). La durée du marché est de trois ans à compter de la date d'envoi du premier ordre de service adressée au titulaire du marché. Elle est reconductible trois fois pour une période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le démarrage du marché est prévu courant septembre 2014. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Toucopy Sodeb (Toshiba)
2014-04-09   Réalisation de prestations de géomètres 2014-2018 sur le territoire des 36 communes de la Communauté d'agglomération... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Réalisation de prestations de géomètres 2014-2018 sur le territoire des 36 communes de la Communauté d'agglomération du Sicoval. Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. Les montants annuels des prestations sont estimés à 100 000 EUR HT. La durée du marché est d'un an à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible trois fois pour la même période d'un an de façon … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fit Conseil
2014-02-05   Mission de suivi - animation du programme d'intérêt général - amélioration de l'habitat privé 2014-2017 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Mission de suivi - animation du programme d'intérêt général - amélioration de l'habitat privé 2014-2017. Le marché débute à réception de la notification du marché jusqu'au 31.12.2017 sachant que les prestations débutées durant cette période devront être amenées à leur terme et pourront ainsi aller au delà du 31.12.2017. Le Sicoval aura la possibilité de résilier le marché au 1er janvier de chaque année moyennant un préavis de 6 mois. Cette résiliation avant le terme du marché ne donnera pas droit au … Voir la passation de marché »
2014-01-29   prestation de titres-restaurant pour le personnel du Sicoval et des communes de Castanet-Tolosan, de Labège et de... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
prestation de titres-restaurant pour le personnel du Sicoval et des communes de Castanet-Tolosan, de Labège et de Montgiscard 2014-2017. Marchés à bon de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant estimatif annuel est de 2 090 000 EUR. Le marché débute à réception de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2014. Il est reconduit par période de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Natixis Intertitres
2013-11-05   Réalisation des voiries neuves sur les ZAC ou lotissements 2014-2018 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Réalisation des voiries neuves sur les ZAC ou lotissements 2014-2018 marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. Les montants annuels des prestations sont estimés à 2 000 000 EUR HT. La durée du marché est d'un an à partir de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible trois fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le démarrage des prestations est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Eiffage travaux publics Sud...
2013-10-04   Mise à disposition de contenants de stockage adaptés, évacuation et traitement des déchets de la déchèterie des... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Mise à disposition de contenants de stockage adaptés, évacuation et traitement des déchets de la déchèterie des professionnels de Labège et des déchèteries des services techniques de Castanet-Tolosan, Ramonville et Escalquens 2014-2018. il s'agit de mettre à disposition sous forme de location des contenants de stockage adaptés et d'évacuer les déchets de la déchèterie des professionnels de Labège et des déchèteries des services techniques de Castanet-Tolosan, de Ramonville et d'escalquens vers les lieux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sita Sud Ouest
2013-08-14   Création de la station d'épuration intercommunale Axe Sud (Ayguesvives, Baziège et Montgiscard) et de l'unité de... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
La durée d'exécution des travaux est de 15 mois pour le lot no 1 et 15 mois pour le lot no 2 à laquelle se rajoute 6 mois pour la période de préparation et 6 mois de mise en service pour chacun des lots. Les délais (période de préparation et exécution des travaux) courent à réception des ordres de service correspondant. Date prévisionnelle de démarrage de l'exécution: 1er trimestre 2015 pour le lot no 1 et 2ème trimestre 2015 pour le lot no 2. chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux … Voir la passation de marché »
2013-07-25   Exploitation et maintenance des installations thermiques des bâtiments du Sicoval et du CIAS 2013-2017 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Une partie des marchés sont des marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il n'est pas prévu de montants minimum et maximum. Les montants annuels sont estimés comme suit : — lot n° 1 : 41 090 EUR (HT), — lot n° 2 : 9 595 EUR (HT), — lot n° 3 : 27 874 EUR (HT). La durée de chaque marché est de 4 ans à compter de la date de démarrage des prestations fixée par ordre de service adressé au titulaire avec la possibilité pour le Sicoval de résilier chaque marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agtherm G-TEC
2013-05-17   Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de gestion et de pilotage financiers et prestations complémentaires (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Le sicoval et CIAS souhaitent se doter d'une solution logicielle de gestion et de pilotage " finances " permettant de faire face aux nouveaux enjeux : prises de compétences, pilotage d'actions et aides à la décision, réponse à la demande des partenaires (organismes extérieurs, communes membres, habitants). Ce nouveau système devra aider nos collectivités notamment à la mise en oeuvre des procédures budgétaires, comptables et financières (préparation budgétaire, exécution budgétaire comprenant également … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CGI France
2013-02-25   Maintenance corrective et renouvellement des équipements des sites relevant du service d'assainissement du Sicoval 2013-2017 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Maintenance corrective et renouvellement des équipements des sites relevant du service d'assainissement du Sicoval 2013-2017. Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants annuels des prestations sont estimés à 15 000 EUR HT minimum et à 130 000 EUR HT maximum. la durée du marché est d'un an à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible 3 fois pour la même période d'un an de façon … Voir la passation de marché »
2013-02-01   fourniture de produits chimiques pour stations d'épuration et postes de refoulement 2013-2016 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants annuels de l'achat des fournitures sont estimés comme suit : Le lot no1 : montant minimum : 10 000,00 EUR (H.T.). montant maximum : 80 000,00 EUR (H.T.). Le lot no2 : montant minimum : 15 000,00 EUR (H.T.). montant maximum : 100 000,00 EUR (H.T.). Chaque marché est passé pour une période de un an à compter de la date figurant dans la lettre de notification du marché adressée au titulaire. Chaque marché sera … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Snf Yara France
2012-10-23   Transport et traitement des boues par compostage de deux stations d'épuration 2013-2017 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
La durée de chaque marché est d'un an à compter de la date de démarrage des prestations fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible trois fois pour la même période de un an sur demande express du Sicoval. Elle ne pourra en aucun cas excéder quatre ans. Le démarrage des prestations est prévu au cours du deuxième semestre 2013. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux dispositions de l'article 10 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEDE environnement
2012-10-12   Fourniture de papier d'impression 2013-2016 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum ou maximum. Le montant estimatif annuel est de 33 882,38 EUR (HT). Marchés dans le cadre d'un groupement de commandes en application de l'article 8 du Code des marchés publics. Ce groupement comprend la Communauté d'agglomération du Sicoval et les communes suivantes: Auzeville-Tolosane, Auzielle, Ayguesvives, Baziège, Belberaud, Belbèze-De-Lauragais, Deyme, Donneville, Espanes, Labastide-Beauvoir, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Buroffice - groupe Majuscule
2012-08-17   Balayage, nettoyage et inspection de réseaux sur le territoire du Sicoval 2012-2016 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Balayage, nettoyage et inspection de réseaux sur le territoire du Sicoval 2012-2016. Marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants annuels des prestations sont estimés à 60 000 EUR HT minimum et à 300 000 EUR HT maximum. La durée du marché est d'un an à compter de la notification du marché. Elle est reconductible 3 fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Elle pourra être dénoncé par le titulaire du marché par lettre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: METGE Vidange
2012-08-17   Fourniture et transport de produits pour corps de chaussées sur le territoire du Sicoval 2012-2016 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Fourniture et transport de produits pour corps de chaussées sur le territoire du Sicoval 2012-2016. Le marché porte sur la fourniture et le transport des produits destinés à la réparation de la structure de chaussée des voiries et dépendances sur l'ensemble du territoire du Sicoval par les équipes Régie. Marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants annuels des prestations sont estimés à 10 000 EUR HT minimum et à 120 000 EUR HT maximum. La durée du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCREG Sud-Ouest
2012-08-08   Renouvellement des équipements audio-visuels et scénographiques du centre de congrès Diagora (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux dispositions de l'article 10 du Code des Marchés publics. La durée de l'opération est séquencée (selon le planning joint au DCE), et s'étalera sur deux ans à compter de la date de la notification du marché adressée à son titulaire. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est, au moment de la consultation, fixée au mois de Février 2013. Elle sera ajustée en fonction des notifications et pendant la période de préparation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agora Alkev Avant scene Clément &Amp; Fils coop'Action IEC - agence de Toulouse Scopelec - agence de Labège
2012-08-03   Souscription des contrats d'assurance de la Communauté d'agglomération du Sicoval et du Centre intercommunal... (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux dispositions de l'article 10 du code des marchés publics. La présente consultation regroupe les besoins de la Communauté d'agglomération du Sicoval pour les lots 1 à 8 et ceux du CIAS uniquement pour les lots 1, 2 et 4 à 6. Pour cela, une convention de groupement de commande a été signée. La durée de chaque marché est de 4 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché avec la possibilité de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama d'OC Groupement saga / CFDP Assurances - Saga Groupement Sofcap / Allianz Vie - Sofcap SMACL Assurances
2012-06-27   Fournitures de services de télécommunications 2013-2016 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux dispositions de l'article 10 du code des marchés publics. Les candidats pourront soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité de ces lots. Marchés à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. La présente consultation regroupe les besoins de la Communauté d'agglomération du Sicoval pour les lots 1 à 4 et ceux du centre des congrès du Diagora uniquement pour le lot 3. Pour cela, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues Telecom Completel France Telecom Intermediasud
2012-04-17   Collecte des déchets ménagers et assimilés 2013-2017 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Lieu d'exécution des prestations: territoire de la Communauté d'agglomération du Sicoval. Le marché porte sur l'organisation et l'exécution des différentes collectes des déchets ménagers et assimilés, ainsi que du regroupement des DEEE en vue de leur reprise par l'eco-organisme chargé de leur traitement, du ramassage et du traitement-valorisation des déchets industrielles banals et des papiers-cartons des producteurs non ménagers sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Sicoval. Les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sita Sud Ouest