Gestion et animation de services sociaux, récréatifs et d'éducation sur les secteurs ouest et centre 2016-2019

Communauté d'agglomération du Sicoval

Gestion et animation de services sociaux, récréatifs et d'éducation sur les secteurs ouest et centre 2016-2019.
il s'agit de gérer pour le compte de la Communauté d'agglomération du Sicoval soit un Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) itinérant, soit un Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) non itinérant, soit un Accueil de loisirs associé au collège (ALAC) et un espace jeune, soit un dispositif de Réussite éducative (RE) selon le lot et suivant les modalités de fonctionnement mentionnées ci-dessous.
Au travers du projet et des activités de loisirs et d'animation pratiquées dans ces structures, le titulaire du marché cherchera à mettre en œuvre les axes éducatifs validés par le Conseil de Communauté du Sicoval. Il sera recherché la qualité des projets pédagogiques et notamment le contenu éducatif de ceux-ci.
À travers chacune de ses actions, le titulaire du marché devra prendre en compte les règles de fonctionnement de la Communauté d'agglomération Sicoval.
La durée de chaque marché débute à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au titulaire du marché jusqu'au 31.8.2016. Elle est reconductible trois fois pour une même période d'un an de façon expresse par le Sicoval du 01 septembre au 31 août pour les années suivantes.
Le démarrage des prestations est estimée courant premier trimestre 2016.
Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux dispositions de l'article 10 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-21 Avis de marché
2016-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Sicoval
Adresse postale: 65 rue du Chêne Vert
Code postal: 31670
Commune postale: Labège

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-336028
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics. Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation: Communauté d'agglomération du Sicoval Service commande publique 65 rue du Chêne Vert 31670 Labège Du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Ils sont préconisé de retirer le dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval soit sur le site internet du Sicoval: www.sicoval.fr . Cliquez sur rubrique «Marchés publics» puis sur la ligne «Marchés à procédure adaptée et formalisée». Ou https://webmarche.adullact.org sous l'onglet «Consultations en cours» écrire Sicoval et cliquer sur OK. Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées. Les dossiers pourront être également envoyés par courrier sur demandes écrites (par courrier ou par fax au +33 561392045 à l'attention du service commande publique). Remarque importante: l'objet de votre demande doit impérativement préciser la mention suivante: demande DCE pour MAPA: Gestion et animation de services sociaux, récréatifs et d'éducation sur les secteurs ouest et centre 2016-2019. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie électronique sur le site www.sicoval.fr ou https://webmarche.adullact.org Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) du RGS (référentiel général de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus aux coordonnées suivantes: — technique: s'adresser au service pôle administratif et financier de la DIAS (Anna Gambelin) au +33 531843034, — administratif: s'adresser au service commande publique au +33 562240903. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les date, heure et lieu d'ouverture des offres ne sont pas connus à ce jour. La recevabilité des candidatures est appréciée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Le règlement de la consultation précise les documents devant être obligatoirement fournis par les candidats au titre de la présentation de leur offre. La négociation est prévue dans le cadre de cette consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion et animation de services sociaux, récréatifs et d'éducation sur les secteurs ouest et centre 2016-2019.
il s'agit de gérer pour le compte de la Communauté d'agglomération du Sicoval soit un Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) itinérant, soit un Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) non itinérant, soit un Accueil de loisirs associé au collège (ALAC) et un espace jeune, soit un dispositif de Réussite éducative (RE) selon le lot et suivant les modalités de fonctionnement mentionnées ci-dessous.
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Au travers du projet et des activités de loisirs et d'animation pratiquées dans ces structures, le titulaire du marché cherchera à mettre en œuvre les axes éducatifs validés par le Conseil de Communauté du Sicoval. Il sera recherché la qualité des projets pédagogiques et notamment le contenu éducatif de ceux-ci.
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À travers chacune de ses actions, le titulaire du marché devra prendre en compte les règles de fonctionnement de la Communauté d'agglomération Sicoval.
La durée de chaque marché débute à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au titulaire du marché jusqu'au 31.8.2016. Elle est reconductible trois fois pour une même période d'un an de façon expresse par le Sicoval du 01 septembre au 31 août pour les années suivantes.
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Le démarrage des prestations est estimée courant premier trimestre 2016.
Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux dispositions de l'article 10 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Enfance itinérant
Brève description: Enfance itinérant.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Enfance non itinérant
Brève description: Enfance non itinérant.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jeunesse
Brève description: Jeunesse.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Réussite éducative
Brève description: Réussite éducative.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1) dûment remplie ou équivalent;
Situation juridique — références requises: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-4 du code du travail.
Document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise du candidat.
En cas de co-traitance ou de sous-traitance, les pièces visées ci-dessus doivent être fournies par chacune des entreprises.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos (le candidat peut utiliser le document Dc2).
En cas de co-traitance ou de sous-traitance, les pièces visées ci-dessus doivent être fournies par chacune des entreprises.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les moyens en personnel et matériel pour chacune des trois dernières années ainsi qu'une présentation générale de la société.
Liste des caractéristiques du (des) marché(s) obtenu(s) dans le domaine de l'animation auprès du public concerné, en partenariat avec les collectivités locales sur les 3 dernières années.
Attestation d'assurance en responsabilité civile et couvrant l'activité en cours de validité.
En cas de co-traitance ou de sous-traitance, les pièces visées ci-dessus doivent être fournies par chacune des entreprises.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix forfaitaires.
Modalités de variation des prix: révisable.
Une avance sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: l'opération sera financée au travers du budget général du Sicoval par la fiscalité, des dotations de l'État; des subventions de la CAF du CD 31 ainsi que les participations des parents.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement, la forme groupement solidaire avec mandataire solidaire sera le cas échéant imposée par le pouvoir adjudicateur.
Autres conditions particulières:
L'opération fait l'objet de prestations supplémentaires pour les lots 2 et 3 intitulées options.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Sicoval

Référence
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.
Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation:
Communauté d'agglomération du Sicoval
Service commande publique
65 rue du Chêne Vert
31670 Labège
Du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Ils sont préconisé de retirer le dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval soit sur le site internet du Sicoval: www.sicoval.fr . Cliquez sur rubrique «Marchés publics» puis sur la ligne «Marchés à procédure adaptée et formalisée».
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Ou https://webmarche.adullact.org sous l'onglet «Consultations en cours» écrire Sicoval et cliquer sur OK.
Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées.
Les dossiers pourront être également envoyés par courrier sur demandes écrites (par courrier ou par fax au +33 561392045 à l'attention du service commande publique).
Remarque importante: l'objet de votre demande doit impérativement préciser la mention suivante: demande DCE pour MAPA: Gestion et animation de services sociaux, récréatifs et d'éducation sur les secteurs ouest et centre 2016-2019.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie électronique sur le site www.sicoval.fr ou https://webmarche.adullact.org
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) du RGS (référentiel général de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi.
Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus aux coordonnées suivantes:
— technique: s'adresser au service pôle administratif et financier de la DIAS (Anna Gambelin) au +33 531843034,
— administratif: s'adresser au service commande publique au +33 562240903.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les date, heure et lieu d'ouverture des offres ne sont pas connus à ce jour.
La recevabilité des candidatures est appréciée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Le règlement de la consultation précise les documents devant être obligatoirement fournis par les candidats au titre de la présentation de leur offre.
La négociation est prévue dans le cadre de cette consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Recours contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative).
Recours en appréciation de la validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence CE 16.7.2007 req n° 291545, Tropic travaux).
Marché renouvelable
L'opération sera renouvelée au plus tard durant l'année 2019 avec un avis publié en 2019.
Source: OJS 2015/S 185-336028 (2015-09-21)
Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-006952
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-336028
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Montants des marches en euros (HT): — lot 1 pour son offre de base comprenant: . Prestation forfaitaire annuelle: 218 417,99 EUR HT, . Coût mensuel d'une personne permettant l'encadrement des enfants: 780,45 EUR (HT). — lot 2 pour son offre de base comprenant: . Prestation forfaitaire annuelle: 407 000,00 EUR HT, . Coût mensuel d'une personne permettant l'encadrement des enfants: 320,00 EUR (HT). — lot 3 pour son offre de base comprenant: . Prestation forfaitaire annuelle: 157 700,00 EUR HT, . Coût mensuel d'une personne permettant l'encadrement des enfants: 1 300,00 euro (H.T.). — lot 4 pour son offre de base comprenant: . Prestation forfaitaire annuelle: 9 900,00 EUR HT, . Coût mensuel d'une personne permettant l'encadrement des enfants: 777,00 EUR HT Type de procédure: marché à procédure adaptée. La mise en place d'un marché. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères: — le prix des prestations (50 %) se décomposant ainsi: . Prestation forfaitaire annuelle (et option 2.1 si elle est choisie pour le lot 2; option 3.1 si elle est choisie pour le lot 3) (40 %); . Coût mensuel d'une personne permettant l'encadrement des enfants (10 %); — la valeur technique (50 %) jugée à l'appui du mémoire technique se décomposant ainsi: . Qualité du projet pédagogique (et la prestation de ménage dans le cas d'option pour les lots 2 et 3) (25 %); . Politique salariale (CDI, CDD, ect.), formation, diplômes et caractéristique de la personne mis à disposition en cas d'encadrement supplémentaire (10 %); . Capacité de travail en réseau dans le domaine de l'animation (10 %); . Gestion et communication avec les usagers (5 %). Les marchés ont été conclus le 21.12.2015. Le dossier du marché est consultable sur rendez-vous auprès du service commande publique (Siège du Sicoval — tél. +33 5 62 24 09 03). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-129387, mise en ligne le 22.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: Loisirs Education &Amp; Citoyenneté Grand Sud
Adresse postale: 7 rue Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Association Parenthèse
Adresse postale: 2 rue Ingres
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il convient de se référer à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 006-006952 (2016-01-06)
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Fournisseurs:
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