2023-10-03   réalisation des Schémas Directeurs d'assainissement et Zonages d'assainissement 2024 (ca3b)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Suite à un problème informatique, il convient de préciser que chaque lot constitue un marché à tranches composé d'une tranche ferme relative à l'élaboration du Schéma directeur d'assainissement (relatif au(x) système(s) d'assainissement(s) concerné(s) par ledit lot) et d'une tranche optionnelle relative à la rédaction du zonage d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales.Pour chaque lot, la tranche ferme est décomposée en 4 phases détaillées dans le … Voir la passation de marché »

2023-09-05   entretien des espaces verts des équipements communautaires de la Communauté d'agglomération du Bassin de... (ca3b)
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum spécifique à chaque lot.Montants identiques pour la période initiale et la période de reconduction :Lot no1 montant minimum 30 000 euros Ht - montant maximum 150 000 euros Ht,Lot no2 montant minimum 26 000 euros Ht - montant maximum 135 000 euros Ht,Lot no3 montant minimum 36 000 euros Ht - montant maximum 160 000 euros Ht,Lot no4 montant minimum 23 000 euros Ht - montant maximum 150 000 euros (H.T.).Les montants estimés du Dqe pour la période … Voir la passation de marché »

2023-09-01   prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la communauté d'agglomération du bassin de Bourg-En-Bresse (ca3b)
forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. La consultation est allotie de la façon suivante:- lot no1 - prestations de nettoyage du siège de Grand Bourg Agglomération et des bâtiments administratifs annexes- lot no2 - prestations de nettoyage des bâtiments secteur Bourg-En-Bresse (hors siège Grand Bourg Agglomération et bâtiments administratifs annexes) et secteur Sud Revermont- lot no3 - prestations de nettoyage des locaux secteur Bresse et Bresse Revermont- lot no4 - … Voir la passation de marché »

2023-08-25   collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-En-Bresse (ca3b)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les lots no1 et 6 constituent des marchés ordinaires dont les prestations sont réglées par application d'un prix global forfaitaire.Les lots no2 et 3 constituent des accords-cadres à bons de commande dont les prestations sont réglées par application de prix unitaires.Les lots no4 et 5 constituent des accords-cadres composites avec une partie des prestations exécutées sous forme de marché ordinaire avec application d'un prix global forfaitaire (mise à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGT Environnement Mineris Quinson Fonlupt

2023-07-11   assurance "Dommages aux biens" pour la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-En-Bresse (ca3b)
assurance "Dommages aux biens" pour la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-En-Bresse. Forme de marché : ordinaire Voir la passation de marché »

2023-05-25   maîtrise d'oeuvre relative à l'opération de développement des modes de déplacements alternatifs à la voiture... (ca3b)
la Ca3b intervient en tant que maitre d'ouvrage unique pour son propre compte et en vertu d'un transfert de la maitrise d'ouvrage de la part des communes de Bourg-En-Bresse et Péronnas (communes sur les territoires desquelles est envisagée l'opération). Le contrat comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles (contenu détaillé au Dce). La tranche ferme et de la tranche optionnelle no2 constituent des marchés ordinaires. Les prestations prévues au titre de la tranche optionnelle no1 seront … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aintegra Axe Saône Transitec

2023-05-16   révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) et élaboration du Scot valant plan climat-air-énergie territorial (Pcaet) (ca3b)
forme du marché: à tranches. Le marché comporte une tranche ferme (Révision du Scot et élaboration du Scot valant Pcaet) et une tranche optionnelle (Concertation de la population renforcée). Les prestations sont réparties en 6 phases techniques : 1) Diagnostic - enjeux ; 2) Définition du projet ; 3) Déclinaison de la mise en oeuvre réglementaire (Doo) et opérationnelle (programme d'actions) ; 4) Phase administrative ; 5) Phase transversale - evaluation environnementale ; 6) Phase transversale - … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GTC Guy Taieb Conseil Mosaïque environnement scop urbicand selarl soler-couteaux et associes

2023-05-02   travaux en matière d'assainissement et d'eau potable : Travaux d'extension, de renouvellement et réparation de... (ca3b)
forme de marché : accord-cadre à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tous les lots sont conclus sans montant minimum. Montants maximum par période : lot no1 : 800 000 euros Ht ; lot no2 : 1 000 000 euros Ht ; lot no3 : 1 200 000 euros Ht ; lot no4 : 800 000 euros Ht ; lot no5 : 3 500 000 euros Ht ; lot no6 : 80 000 euros Ht ; lot no7 : 60 000 euros Ht ; lot no8 : 150 000 euros Ht ; lot no9 : 80 000 euros Ht ; lot no10 : 320 000 euros (H.T.). Accord-Cadre conclu pour une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGTP famy tp Piquand TP richard tp ROUX TP sarl barbet tp sas delarche tp Socatra tp SOMEC SAS

2023-03-06   collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur une partie du territoire de la Communauté d... (ca3b)
forme du marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot Voir la passation de marché »

2023-03-03   maintenance de la pelouse du terrain d'honneur du stade Verchère (ca3b)
accord-Cadre "Composite": constitué pour une partie de prestations faisant l'objet d'un marché ordinaire réglé par un prix forfaitaire et d'une partie des prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre à bons de commande est passé sans minimum et avec maximum de 300 000 euros Ht (pour la durée totale de l'accord-cadre) Voir la passation de marché »

2023-02-10   travaux en matière d'assainissement et d'eau potable : Travaux d'extension, de renouvellement et réparation de... (ca3b)
forme de marché : accord-cadre à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Tous les lots sont conclus sans montant minimum. Montants maximum par période : lot no1 : 800 000 euros Ht ; lot no2 : 1 000 000 euros Ht ; lot no3 : 1 200 000 euros Ht ; lot no4 : 800 000 euros Ht ; lot no5 : 3 500 000 euros Ht ; lot no6 : 80 000 euros Ht ; lot no7 : 60 000 euros Ht ; lot no8 : 150 000 euros Ht ; lot no9 : 80 000 euros Ht ; lot no10 : 320 000 euros (H.T.). Accord-Cadre conclu pour une … Voir la passation de marché »

2023-02-10   collecte et transport des déchets ménagers recyclables sur le secteur de Saint-Trivier-De-Courtes (ca3b)
forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lot no1 : montant minimum 50 000 euros Ht et montant maximum 100 000 euros Ht ; Lot no2 : montant minimum 10 000 euros Ht et montant maximum 30 000 euros (H.T.). Voir la passation de marché »

2023-01-24   travaux de construction, de renforcement, de réfection et d'entretien des voies communales, des voies des zones... (ca3b)
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum spécifique à chaque lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-Cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2023.Montants identiques pour la période initiale et la période de reconduction : Lot no1 montant minimum 565 000 euros Ht - montant maximum 4 100 000 euros Ht, Lot no2 montant minimum 170 000 euros Ht - montant maximum 1 100 000 euros Ht, Lot no3 montant minimum 135 000 euros Ht - montant maximum 1 200 000 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas France Eurovia Alpes famy tp secteur ouest ain - val de saone - bFC Fontenat TP Sas JC Bonnefoy SAS Piquand TP sas roger martin auvergne rhone alpes SOCAFL Socatra

2023-01-02   maitrise d'oeuvre portant sur des travaux en matière d'assainissement et d'eau potable (ca3b)
forme du marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. La consultation est allotie. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les prestations, objet de l'accord-cadre, sont les suivantes: mission témoins Avp, Pro, Act "Rédaction du Dce et analyse des offres dans le cadre d'une mise en concurrence", Visa, Det et Aor et missions complémentaires: Etudes Préliminaires, assistance technique pour mission Opc, mission Opc, assistance technique pour Opr, assistance technique pour Ct, … Voir la passation de marché »

2022-11-28   coanimation et accompagnement auprès des porteurs de projets dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration... (ca3b)
forme du marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum (29 425,00 euros Ht) et maximum (208 725,00 euros Ht). Les montants sont identiques pour chaque période. En complément de ce qui est indiqué à la rubrique relative à la durée, il convient de préciser que l'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2023 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement et jusqu'au dernier jour du mois de février 2024 Voir la passation de marché »

2022-11-16   valorisation muséographique de la Ferme de la Forêt à Courtes (Ain) (ca3b)
forme de marché : ordinaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Avantages Vidéo ellipse bois Mazedia r.b.c scop mediamax tactile studio sas territorium - mONUNIVERT

2022-10-14   fourniture de chaux vive ventilée pour le traitement des boues de la station d'épuration de Bourg-En-Bresse (ca3b)
l'Accord-Cadre à bons de commande sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les seuils sont exprimés en quantité pour la période initiale et sont identiques pour chaque période de reconduction :Quantité par période minimum : 300 tonnesquantité par période maximum : 1000 tonnesle montant indiqué dans la rubrique "Quantité ou étendue - valeur estimée hors Tva" est indicatif et correspond à l'estimation totale de l'accord-cadre pour la durée totale du contrat (périodes de reconduction comprises). Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ecl - europeene des chaux et liants

2022-08-30   transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-En-Bresse (ca3b)
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximummontants minimum et maximum pour la période initiale : montant minimum 100 000 euros Ht / montant maximum 440 000 euros (H.T.).Montants minimum et maximum pour chaque période de reconduction : montant minimum 60 000 euros Ht / montant maximum 260 000 euros (H.T.).Durée de la période initiale : 20 mois à compter du 01/01/2023 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cars philibert - sAS Keolis Val de Saöne

2022-07-19   assistance en matière d'aménagement et d'urbanisme (ca3b)
accord-Cadre multi-attributaires avec minimum et maximum exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Montants minimum et maximum pour la période initiale et pour chaque période de reconduction : montant minimum 60 000 euros Ht / montant maximum 190 000 euros (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berthet-Liogier-Caulfuty sarl loup et menigoz sas D2p AMENAGEMENT SAS Epode

2022-07-05   mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour l'implantation du siège administratif de la Communauté... (ca3b)
forme de marché: ordinaire. Les prestations sont réparties en 5 phases techniques : 1) Prise en main et critique du programme technique détaillé ; 2) Assistance à la passation du marché global de performance jusqu'à sa notification ; 3) Contrôle de l'avancement et suivi de la qualité des études ; 4) Contrôle de l'avancement et suivi de la qualité des travaux ; 5) Assistance pendant les 5 années d'exploitation-maintenance (comprenant la Gpa). Des missions transversales sont également comprises dans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS Conseil SAS Guimet & Associes

2022-07-05   marché global de performance pour l'implantation du siège administratif de la Communauté d'agglomération du Bassin... (ca3b)
la présente consultation concerne un marché public global de performance au sens de l'article L.2171-3 du code de la commande publique, comportant successivement des prestations de conception et de réalisation pour la réhabilitation énergétique et fonctionnelle d'un immeuble de bureaux destiné à accueillir le nouveau siège social de Grand Bourg Agglomération ainsi que l'exploitation-maintenance de ce bâtiment Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allouis Archigroup CET Ingénierie Lyon Chapuis structures Cyprium DRA Entreprise Générale Léon Grosse EODD ingénieurs conseils IDEX Energies INEO Rhône Alpes Auvergne sarl Jacques Gerbe & Associés - jGA Venathec

2022-06-30   réalisation des schémas directeurs d'assainissement et zonages d'assainissement 2022-2023 (ca3b)
les prestations sont réparties en 2 tranches identiques pour chaque lot.Tranche ferme (Tf) : Réalisation des Schémas directeurs d'assainissement qui comporte 4 phases :Phase 1: Recueil des données, phase 2 : Mesures, phase 3 : Investigations complémentaires, phase 4 : schémas directeurs et une tranche optionnelle no1 : Mise à jour des zonages d'assainissement des eaux usées et rédaction des zonages eaux pluviales.Chaque lot fait l'objet d'un marché attribué à un seul opérateur économique.possibilité de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: C2I Conseil Egis Eau Sas epteau sas pmh - prestations de mesures hydrauliques sas realites environnement

2022-05-20   signalétique du réseau d'itinéraires de promenade et de randonnée : Fourniture et pose (ca3b)
l'Accord-Cadre avec un minimum de 160 000 euros Ht et un maximum de 250 000 euros Ht sera exécuté par l'émission de bons de commande pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sarl pic bois rhone alpes

2022-05-19   mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour l'implantation du siège administratif de la Communauté... (ca3b)
forme de marché: ordinaire. Les prestations sont réparties en 5 phases techniques : 1) Prise en main et critique du programme technique détaillé ; 2) Assistance à la passation du marché global de performance jusqu'à sa notification ; 3) Contrôle de l'avancement et suivi de la qualité des études ; 4) Contrôle de l'avancement et suivi de la qualité des travaux ; 5) Assistance pendant les 3 années d'exploitation-maintenance (comprenant la Gpa). Des missions transversales sont également comprises dans … Voir la passation de marché »

2022-04-15   prestations de gardiennage et de surveillance de la Plaine Tonique et des équipements communautaires de la... (ca3b)
forme du marché: à bons de commande avec minimum et maximum.cette consultation comporte deux lots:-lot no1: Prestations de gardiennage, de surveillance de la base de loisirs, du camping la Plaine Tonique et de son lac situés sur la commune de Malafretaz;- lot no2: sécurisation des équipements communautaires.Le montant indiqué dans la rubrique "Valeur estimée" correspond à l'estimation annuelle des détails quantitatifs estimatifs pour les deux lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: agence de sécurité et de protection privée

2022-04-12   accord-Cadre relatif à l'exécution de lignes de transport scolaire pour la compte de la communauté d'agglomération... (ca3b)
forme du marché: à bons de commande avec minimum et maximum.cette consultation comporte 2 lots:-lot no1: lignes de transport scolaire vers les établissements du secondaire (lycées et collèges de Bourg-En-Bresse)- communes de départ situées secteur Sud Revermont (doublage ligne 127: D2, D4, D6, D14,D16)- lot no2 - lignes de transport scolaire vers les établissements du secondaire (lycées et collèges de Bourg-En-Bresse)- commune de départ: Confrançon (ligne 118_d4) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Maisonneuve Cars Philibert

2022-03-23   services de télécommunication (ca3b)
forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la notification, reconductible pour une période de 24 mois. Pour les 2 lots, montants pour la période initiale : sans montant minimum et montant maximum 800 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour la période de reconduction. Le montant indiqué ci-après dans le champs "Valeur estimée hors Tva" correspond à l'estimation totale de l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adista SAS Société française du radiotéléphone (SFR) - sA

2022-01-28   réalisation de prestations de recyclerie (ca3b)
l'Accord-Cadre avec montant minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.le montant minimum pour la période initiale est de 320 000 euros Ht et un maximum de 620 000 euros (H.T.). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. Il est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31/03/2024. Il est reconductible une fois pour une période de deux ans.L'objet du présent accord-cadre concerne la sélection des objets et équipements … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ainter services Association Emmaüs association Tremplin SAS EGT Environnement

2022-01-11   travaux de construction, de renforcement, de réfection et d'entretien des voies communales sur le territoire de... (ca3b)
travaux de construction, de renforcement, de réfection et d'entretien des voies communales sur le territoire de Grand Bourg AgglomérationL'Accord-Cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Accord-cadre conclu à compter du 15/03/2022 (ou à la date de notification du contrat si celle-ci intervient ultérieurement) jusqu'au 31/12/2022. Montants minimum et maximum pour la période initiale et pour chaque période de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: colas france - etablissement de bourg en bresse Eurovia Alpes Bourg en Bresse famy tp Fontenat TP Sas JC Bonnefoy SAS Piquand TP SOCAFL Socatra