travaux en matière d'assainissement et d'eau potable : Travaux d'extension, de renouvellement et réparation de réseaux / Réalisation de branchements neufs et réparation de branchements
forme de marché : accord-cadre à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tous les lots sont conclus sans montant minimum. Montants maximum par période : lot no1 : 800 000 euros Ht ; lot no2 : 1 000 000 euros Ht ; lot no3 : 1 200 000 euros Ht ; lot no4 : 800 000 euros Ht ; lot no5 : 3 500 000 euros Ht ; lot no6 : 80 000 euros Ht ; lot no7 : 60 000 euros Ht ; lot no8 : 150 000 euros Ht ; lot no9 : 80 000 euros Ht ; lot no10 : 320 000 euros (H.T.). Accord-Cadre conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024, reconductible pour trois périodes d'un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 2023-039a
Brève description:
“forme de marché : accord-cadre à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tous les lots sont conclus sans montant minimum....”
Brève description
forme de marché : accord-cadre à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tous les lots sont conclus sans montant minimum. Montants maximum par période : lot no1 : 800 000 euros Ht ; lot no2 : 1 000 000 euros Ht ; lot no3 : 1 200 000 euros Ht ; lot no4 : 800 000 euros Ht ; lot no5 : 3 500 000 euros Ht ; lot no6 : 80 000 euros Ht ; lot no7 : 60 000 euros Ht ; lot no8 : 150 000 euros Ht ; lot no9 : 80 000 euros Ht ; lot no10 : 320 000 euros (H.T.). Accord-Cadre conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024, reconductible pour trois périodes d'un an
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement📦
Code CPV supplémentaire: Conduites d'eau potable📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Ain🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca3b
Adresse postale: 3, Avenue Arsène d'arsonval, Cs 88000
Code postal: 01008
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://grandbourg.fr/🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbourg.fr📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date limite de soumission: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-267699
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr -Numéro de la consultation :2023-039a. La transmission des plis...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr -Numéro de la consultation :2023-039a. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Suite à un problème informatique, à la rubrique "Durée du marché" et pour tous lots, au lieu dire "12 mois", il convient de lire "La période initiale de l'accord-cadre court à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024". Le montant indiqué à la rubrique "Valeur estimée hors Tva" correspond au montant maximum de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises (tous lots confondus). Pour chaque lot, le montant renseigné à la rubrique "Estimé euros Ht" correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). Montants estimatifs par période lot no1 : 378 100 euros HT ; lot no2 : 568 300 euros HT ; lot no3 : 677 800 euros HT ; lot no4 : 530 900 euros HT ; lot no5 : 2 799 600 euros HT ; lot no6 : 65 600 euros HT ; lot no7 : 48 900 euros HT ; lot no8 : 121 000 euros HT ; lot no9 : 62 400 euros HT ; lot no10 : 277 000 euros (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 088-267699 (2023-05-02)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“travaux en matière d'assainissement et d'eau potable : Travaux d'extension, de renouvellement et réparation de réseaux / Réalisation de branchements neufs...”
Brève description
travaux en matière d'assainissement et d'eau potable : Travaux d'extension, de renouvellement et réparation de réseaux / Réalisation de branchements neufs et réparation de branchements. Forme du marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Il n'y pas de montant minimum pour tous les lots (no 1 à 10). Lot 1 montant maximum 800 000,00 euro ht; lot 2 montant maximum 1 000 000,00 euroHt; lot 3 montant maximum 1 200 000,00 euro ht; lot 4 montant maximum 800 000,00 euro ht; lot 5 montant maximum 3 500 000,00 euroHt; lot 6 montant maximum 80 000,00 euro ht; lot 7 montant maximum 60 000,00 euro ht; lot 8 montant maximum 150 000,00 euro ht; lot 9 montant maximum 80 000,00 euro ht; lot 10 montant maximum 320 000,00 euro (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Total value of the procurement: 31 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-475890
Se réfère à l'avis: 2023/S 088-267699
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
“le montant inscrit à l'article Ii.1.7 correspond au montant total sur la durée totale du marché. Le montant inscrit à l'article V.2.4 correspond au montant...”
le montant inscrit à l'article Ii.1.7 correspond au montant total sur la durée totale du marché. Le montant inscrit à l'article V.2.4 correspond au montant du détail quantitatif estimatif
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Source: OJS 2023/S 149-475890 (2023-08-01)